Guide de la propriété en volumes immobiliers

Le droit des biens est une branche du droit civil. Il porte sur la composition du patrimoine et sur ses différents régimes juridiques. La matière est marquée par une diversité de qualifications qui se complètent ou qui s'opposent. Ainsi, la propriété réserve un bien à une seule personne, alors que l'indivision place en concurrence plusieurs propriétaires qui ont les mêmes droits sur ce bien. L'usufruit dissocie le bien lui-même de son usage. La servitude octroie à son titulaire certains droits sur la propriété d'autrui... Comme le droit civil dans son ensemble, le droit des biens s'appuie sur une tradition qui le nourrit, l'influence et l'éclaire. Pour autant, les biens changent. De nouvelles pratiques se développent et suscitent des difficultés inédites. Cet ouvrage décrit les grandes notions du droit des biens et détaille leur régime juridique, en précisant les principales solutions du droit positif, telles qu'elles résultent des textes en vigueur et de la jurisprudence. Grâce à ses encadrés "Questions et pistes", qui permettront d'approfondir les principales problématiques de la matière, il saura répondre aux besoins des étudiants comme des praticiens.

Droit civil - Les biens

Questions de copropriétaires (et réponses des juges)

Droit Immobilier. 2eme Edition 1994

Le droit des biens est une branche du droit civil.
 Il contribue à déterminer le régime de la répartition entre les personnes, des avantages à retirer des choses (utilisation, valeur, etc.). la propriété réserve un bien à une seule personne, alors que l'indivision place en concurrence plusieurs propriétaires qui ont les mêmes droits sur ce bien. l'usufruit dissocie le bien lui-même de son usage. la servitude octroie à son titulaire certains droits sur la propriété d'autrui, etc.
 Les biens changent, obligeant le juriste à retenir aux sources du droit des biens pour mieux appréhender ces situations nouvelles. des pratiques se développent en suscitant des difficultés inédites. cet ouvrage décrit ces notions et détaille leur régime juridique, en précisant les principales solutions du droit positif, telles qu'elles résultent des lois en vigueur et des décisions de justice. complété de " directions de recherche ", il est destiné aux étudiants comme aux praticiens.

Droit civil ; les biens

Cet ouvrage s'adresse aux étudiants débutants désireux de comprendre ce que l'on attendra d'eux durant leur cursus. 

Il intéressera aussi tous ceux, qui, après des années d'études ou de pratique, cherchent à questionner la nature et l'exercice de leur matière.

Il porte sur le droit tel qu'il se dit et s'écrit chaque jour dans les jugements et arrêts, dans les conclusions et plaidoiries des avocats, dans les actes. Il met l'accent sur les traits particuliers du raisonnement des juges, des avocats, des notaires, c'est-à-dire des professionnels du droit dans leur ensemble.

L'auteur s'attache à travers des exemples concrets et des orientations bibliographiques à questionner le sens du droit, à travers ses métiers, son raisonnement et son discours.
-Quelles sont les fonctions des juristes ?
-Quels sont leurs réflexes et leurs préoccupations ?
-Ont-ils un langage propre ?
-Quelles sont les méthodes du raisonnement juridique ?

Devenir juriste ; le sens du droit (2e édition)

Que devient le contrat lorsqu'il est saisi par le contentieux, lorsque l'entente est occasion et source de conflits ? Loin de la philosophie et de la théorie, le contrat est l'objet d'un traitement judiciaire complexe. Il est sans doute, en principe, le critère et la mesure de la décision qui statue sur les difficultés d'exécution des engagements des parties ; les arrêts relatifs à la détermination de son contenu ou à sa résolution, à l'exception d'inexécution, à l'indemnisation des dommages causés, montrent qu'il ne sort pas indemne du contentieux. La déflagration est encore plus nette lorsqu'elle résulte d'une annulation : le malentendu, la contrainte, les manœuvres déloyales, le déséquilibre des obligations peuvent la provoquer. Le présent ouvrage associe une synthèse concise et des arrêts de la Cour de cassation le plus souvent intégralement reproduits. L'auteur s'attache, depuis une trentaine d'années, à transmettre aux étudiants un certain goût du droit non pas du catalogue des bureaux et des guichets, mais de la quête des juristes. Il mène, non sans en subir les conséquences, un difficile combat contre la sclérose de l'enseignement notamment universitaire, de la formation des juristes français tout particulièrement. Il est avocat et tente d'enrichir réciproquement ses deux expériences d'enseignant et de plaidant.

Précis élémentaire de contentieux contractuel

Le droit des biens est une branche du droit civil. Il contribue à déterminer le régime de la répartition entre les personnes, des avantages à retirer des choses (utilisation, valeur, etc.). La propriété réserve un bien à une seule personne, alors que l'indivision place en concurrence plusieurs propriétaires qui ont les mêmes droits sur ce bien. L'usufruit dissocie le bien lui-même de son usage. La servitude octroie à son titulaire certains droits sur la propriété d'autrui, etc. Les biens changent, obligeant le juriste à revenir aux sources du droit des biens pour mieux appréhender ces situations nouvelles. Des pratiques se développent en suscitant des difficultés inédites. Cet ouvrage décrit ces notions et détaille leur régime juridique, en précisant les principales solutions du droit positif, telles qu'elles résultent des lois en vigueur et des décisions de justice. Complété de " directions de recherche ", il est destiné aux étudiants comme aux praticiens.

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