Guide de la propriété en volumes immobiliers

Cet ouvrage se donne pour objet la philosophie qui s'inquiète du droit et l'évocation de diverses philosophies du droit reconnues. Il présente les idées, les interrogations, les propositions, les théories et l'histoire de cette philosophie. Il annonce la présentation des principales philosophies ainsi qu'une réflexion sur quelques expériences.

Philosophie du droit

Le présent ouvrage porte sur le droit tel qu'il se dit chaque jour dans les jugements et arrêts, dans les conclusions et plaidoiries des avocats, dans les actes. Plus précisément, il met l'accent sur les traits particuliers du raisonnement des juges, des avocats, des notaires, c'est-à-dire des juristes dans leur ensemble. Le propos n'est donc nullement de rivaliser avec les nombreux ouvrages qui s'attachent à définir le droit, à le caractériser, à le théoriser. Il est généralement présenté sous ses formes générales et abstraites et comme au repos ; règles, droits, principes sont passés en revue. A l'intention des étudiants débutants et, plus encore, de ceux qui s'efforcent, après quelques années d'études élémentaires, de comprendre ce qu'ils font, ce qui est attendu d'eux, mais aussi pour les étudiants et élèves des facultés et écoles qui traitent du droit, l'auteur s'efforce de dépeindre les juristes, et de préciser à quoi ils se reconnaissent. Ont-ils une langue propre, des réflexes propres, des méthodes propres, des préoccupations propres ? Les juges, les avocats, les notaires et les autres juristes ont en commun de se poser des questions délicates et d'essayer d'y trouver réponse, en s'appuyant sur des traditions parfois peu explicites et en recherchant des justifications, des raisons satisfaisantes. Observons-les au travail ! Ils ne connaissent pas beaucoup plus de réponses que les profanes. ils discernent des questions, davantage de questions ; et, comme ils travaillent sans cesse sur des raisons, leurs questions prennent souvent la forme d'un pourquoi ?

Devenir juriste - Le sens du droit

Épistémologie du droit

Le droit des biens est la branche du droit civil qui contribue à répartir, entre les personnes, les avantages à retirer des choses (utilisation, valeur, etc.). La propriété réserve un bien à une seule personne, alors que l'indivision place en concurrence plusieurs propriétaires qui ont les mêmes droits sur ce bien. L'usufruit dissocie le bien lui-même de son usage. La servitude octroie à son titulaire certains droits sur la propriété d'autrui, etc. De nouveaux biens mobiliers apparaissent ; les immeubles se modernisent et leurs caractéristiques évoluent. Les biens changent, obligeant le juriste à revenir aux sources du droit des biens pour mieux appréhender ces situations nouvelles. Des pratiques se développent (achats en indivision, etc.), en suscitant des difficultés inédites. Le présent ouvrage décrit ces notions et détaille leur régime juridique, en précisant les principales solutions du droit positif, telles qu'elles résultent des lois en vigueur et des décisions de justice. Complété de " directions de recherche ", il est destiné aux étudiants comme aux praticiens.

Droit civil - Les biens

Droit civil les biens

Les conséquences de la loi n° 2006-872 du 13 juillet 2006 en copropriété immobilière

Le droit des biens est une branche du droit civil. Il contribue à déterminer le régime de la répartition entre les personnes, des avantages à retirer des choses (utilisation, valeur, etc.).  La propriété réserve un bien à une seule personne, alors que l'indivision place en concurrence, plusieurs propriétaires qui ont les mêmes droits sur ce bien. L'usufruit dissocie le bien lui-même de son usage. La servitude octroie à son titulaire certains droits sur la propriété d'autrui, etc.  Les biens changent, obligeant le juriste à revenir aux sources du droit des biens pour mieux appréhender ces situations nouvelles. Des pratiques se développent en suscitant des difficultés inédites.  Cet ouvrage décrit ces notions et détaille leur régime juridique, en précisant les principales solutions du droit positif, telles qu'elles résultent des lois en vigueur et des décisions de justice. Complété de « directions de recherche N, il est destiné aux étudiants comme aux praticiens.

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