Améliorer la fiabilité des réseaux de transport de surface

Maladie, invalidité et travail : surmonter les obstacles - Volume 1, Norvège, Pologne et Suisse

The ITF Transport Outlook 2013 presents and discusses global scenarios concerning the development of transport volumes through 2050. The analysis highlights the impact of alternative economic growth scenarios on passenger and freight flows and the consequences of rapid urbanisation outside the OECD . Under any scenario, transport volumes grow very strongly in non-OECD regions, and curbing negative side-effects (including greenhouse gas emissions, local pollution and congestion) is a major challenge. The Outlook also discusses the challenge of establishing sustainable funding mechanisms for the transport sector, emphasising the need for long run funding strategies in a context of growing global investment demand. The Outlook includes a comprehensive statistical annex.

International Transport Forum : Transport Outlook 2013

Les sciences biologiques apportent une valeur ajoutée à de très nombreux biens et services qui sont génériquement réunis sous le terme de " bioéconomie " et les progrès dans ce domaine peuvent aboutir à des avancées socioéconomiques majeures, dans les pays de l'OCDE. L'ouvrage étudie notamment les différentes options de politique économique permettant de tirer parti des avantages sociaux, environnementaux et économiques de la bioéconomie.
En détail :
- Définir la bioéconomie
- Quels seront les stimulants externes de la bioéconomie d'ici 2030 ?
- La bioéconomie aujourd'hui - état des lieux
- La bioéconomie à l'horizon 2015
- Les déterminants institutionnels et sociaux de la bioéconomie
- Les modèles économiques de la bioéconomie
- La bioéconomie en 2030
- Quelles options privilégier pour promouvoir la bioéconomie ?
- Conclusions - cap sur la bioéconomie
- Annexe A - Membres du groupe de pilotage du projet " Bioéconomie à l'horizon 2030 "
- Annexe B - Experts externes sollicités pour le projet " Bioéconomie à l'horizon 2030 "
- Glossaire de quelques termes scientifiques et techniques

La bioéconomie à l'horizon 2030 - Quel programme d'action ?

How can citizens' health and well-being be improved when public resources are limited? What practices allow hospitals and health clinics to get state of art medical equipment and medicine at the right price?

The OECD Procurement Review of the Mexican State's Employees' Social Security and Social Services Institute (ISSSTE) looks at the public entity responsible for providing medical and social services to Mexican civil servants. It provides a comprehensive assessment of its procurement function and how to improve it in order to enhance the overall efficiency and transparency of the organisation and the quality of the services it provides.

The review builds on the OECD Principles for Enhancing Integrity in Public Procurement, good practices of other health organisations as well as comparative data on public procurement in OECD countries.

Mexico : public procurement review of the state's employees' social security - and social services i

Comment réglementer les aéroports de façonàlimiter leur pouvoir de marché? Ce rapport part du principe que la question préalableàse poser est de savoir s'il est indiquéde réglementer. La réglementationétant imparfaite et coûteuse, les pouvoirs publics devraient chaque fois que c'est possibleétablir les conditions propices au développement de la concurrence entre aéroports en lieu et place d'une réglementation détaillée.

Lorsque la réglementationéconomique se justifie, par exemple pour des aéroports très encombrés, le rapport examine les différentes approches réglementaires possibles pour déterminer celle qui est, en définitive, la plus adaptée. Ilévalue aussi les stratégies de gestion desémissions de gazàeffet de serre. En intégrant l'aviation aux systèmes ouverts d'échange de droits d'émission, on pourrait réduire efficacement lesémissions, mais on ne saurait en attendre des réductions importantes desémissions de CO2 dans le transport aérien proprement dit.

Enfin, le rapport recense les conditionséconomiques dans lesquelles le trainàgrande vitesse peut devenir un substitut concurrentiel de l'avion. Cependant il conclut que le rail offre seulement des possibilités limitées en matière de réduction des ;émissions de gazàeffet de serre sur la partie correspondante du marchédes transports.

Concurrence et interactions entre aéroports, services de transports aériens et ferroviaires

Ce rapport contient l'examen de « Phase 2 : mise en ouvre pratique des normes » ainsi que la version révisée de la « Phase 1 : évaluation de la qualité du cadre juridique et réglementaire » déjà publiée pour ce pays.

Le Forum mondial sur la transparence et l'échange de renseignements à des fins fiscales est l'enceinte multilatérale au sein de laquelle le travail en matière de transparence fiscale et d'échange de renseignements est mené par plus de 120 juridictions participant, sur un pied d'égalité, aux travaux du Forum mondial.

Le Forum mondial est chargé de la surveillance approfondie et de l'examen par les pairs de la mise en ouvre des standards en matière de transparence et d'échange de renseignements en matière fiscale. Ces standards sont essentiellement reflétés dans le Modèle d'accord d'échange de renseignements en matière fiscale et ses commentaires publiés en 2002 par l'OCDE et dans l'article 26 du Modèle de convention fiscaleconcernant le revenu et la fortune de l'OCDE et ses commentaires, tels que mis à jour en 2004. Ces standards ont aussi été repris dans le Modèle de convention fiscale des Nations Unies.

Les standards prévoient l'échange de renseignements sur demande des informations vraisemblablement pertinentes pour l'administration et l'application de la législation fiscale interne de la partie requérante. La pêche aux renseignements n'est pas autorisée mais tous les renseignements vraisemblablement pertinents doivent être fournis, y compris les renseignements bancaires et les renseignements détenus par des agents fiduciaires, sans tenir compte de l'existence d'un intérêt fiscal national.

Tous les membres du Forum mondial, ainsi que les juridictions identifiées par le Forum mondial comme pertinentes pour ses travaux, seront examinés. Ce processus est réalisé en deux phases. L'examen de phase 1 évalue la qualité du cadre juridique et réglementaire des juridictions en matière d'échange de renseignements alors que l'examen de phase 2 se concentre sur la mise en ouvre pratique de ce cadre. Certains membres du Forum mondial font l'objet d'un examen combiné - phase 1 et phase 2. Le but final vise à aider les juridictions à mettre effectivement en ouvre les standards internationaux en matière de transparence et d'échange de renseignements en matière fiscale.

Tous les rapports d'examen, sont publiés une fois adoptés par le Forum mondial et doivent donc être considérés comme des rapports approuvés du Forum mondial.

Pour plus d'information sur les travaux du Forum mondial sur la transparence et l'échange de renseignements à des fins fiscales et pour obtenir des copies des rapports d'examen qui ont été publiés, il convient de consulter le site Internet du Forum mondial :  (Lien -> http://pac-apps.oecd.org/kappa/Publications/www.eoi-tax.org).

Forum mondial sur la transparence et l'échange de renseignements à des fins fiscales : Rapport d'examen par les pairs : Luxembourg 2013

Tendances migrations internationales - Rapport annuel 2003

OECD's 2014 Economic Survey of Portugal examines recent economic developments, policies and prospects. Special chapers cover boosting export performance and reducing inequality and poverty.

Améliorer la fiabilité des réseaux de transport de surface

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