Code de la propriete intellectuelle

Destiné aussi bien aux professionnels qu'aux étudiants, ce code est le seul ouvrage de cet ordre à offrir :
 -les textes internationaux et européens annotés ;
 -l'intégralité des textes fiscaux ;
 -une rubrique "noms de domaine" ;
 -les inédits des bases LexisNexis.
 
Enrichi d'année en année, ce code présente la jurisprudence nationale et européenne chacune clairement identifiée, avec l'important apport des inédits JurisData, les décisions de l'OEB comme celles de l'OHMI ou de l'Organe de règlement des différends de l'OMC, ainsi qu'une sélection de décisions UDRP significatives.

Code de la propriété intellectuelle (14e édition)

Appréhendant avec logiciel ou compositions florales des objets bien éloignés du poème ou de l'opéra, le droit d'auteur n'est plus ce qu'il était naguère encore. Élément majeur d'une économie de l'immatériel, il doit aujourd'hui être considéré tout autant comme un instrument de maîtrise d'un marché que comme un moyen d'assurer la défense de l'auteur dans son identité créatrice. Bien évidemment placé sous les feux du droit communautaire, il est également pris dans le grand jeu de la mondialisation. Le présent ouvrage présente ainsi une vision pleinement contemporaine de la matière. Sans en ignorer pour autant tous les acquis, il entend, en effet, présenter le droit d'auteur tel qu'il est et tel qu'il est pratiqué dans la réalité. Construit sur un classique plan bipartite, explorant tour à tour la reconnaissance et la mise en œuvre du droit, ce précis s'intéresse à l'objet du droit d'auteur, à ses titulaires, aux prérogatives qui y sont attachées, tout comme aux " contrats d'auteur ", à la gestion collective ou à l'action en contrefaçon. Il le fait d'un regard alliant classicisme et modernité et l'on y trouvera par exemple des développements sur le contrat d'édition mais aussi sur les " licences libres ".

Droit d'auteur

Le droit des brevets

Code de la propriete intellectuelle ; edition 2002

Les contrats du commerce électronique

La propriété intellectuelle est certainement aujourd’hui un instrument majeur de "l’économie de l’immatériel". Ce faisant, elle est au coeur de bien des débats et, si elle est célébrée par certains, elle est également décriée par d’autres. Le discours tenu à son endroit est ainsi fréquemment manichéen et, en tout cas, trop souvent simplificateur. Dans l’esprit de la collection "Droit et Economie", le présent ouvrage, issu du cycle de conférences co-organisé par Sciences Po et la Cour de cassation, sous la responsabilité du professeur Vivant, propose une tout autre approche de la propriété intellectuelle, s’intéressant à elle dans sa complexité, comme instrument économique bien sûr, mais aussi dans les fonctions sociales qui sont ou peuvent être les siennes et l’envisageant dans cette logique de globalisation qui en est aujourd’hui un trait dominant. Sur chaque thème traité, la propriété intellectuelle à l’heure de la mondialisation ; la propriété intellectuelle, "outil économique" ; la propriété intellectuelle, "outil social" ; la contrefaçon et sa réparation ; sans oublier ces "nouveaux territoires" que sont par exemple les technologies vertes ou les noms de domaine, les meilleurs spécialistes, du monde du droit comme du monde de l’économie, français et étrangers, apportent non seulement un regard éclairé mais aussi fortement novateur. Le lecteur, au sortir de ces pages, devrait regarder la propriété intellectuelle d’un oeil neuf. Pour reprendre les propos conclusifs du professeur Vivant, il devrait en tirer ces "idées force susceptibles de servir à dessiner une approche raisonnée et raisonnable du phénomène de la création/de l’innovation saisi par le droit, puisque fondamentalement c’est ainsi qu’on peut comprendre le droit de la propriété intellectuelle".

Code de la propriete intellectuelle

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