Véritable analyse juridique détaillée et critique des infractions visées par les articles 269 à 282, 327 à 331bis, 347bis, 392 à 422quater ainsi que 433ter à 457 du Code pénal, cet ouvrage aborde de manière systématique et uniforme la matière des crimes et délits commis contre les personnes (abstentions coupables, altération d'aliments, atteinte à l'honneur, entraves méchantes à la circulation, exploitation de la mendicité, harcèlement, homicide et lésions corporelles involontaires, homicide et lésions corporelles volontaires, marchands de sommeil, menaces, mutilation des organes génitaux, prise d'otages, rébellion, outrages et violences envers les dépositaires de l'autorité publique, torture, traitements inhumains et dégradants et traite des êtres humains). Il s'adresse tant aux praticiens du droit pénal, qu'ils soient magistrats, avocats, fonctionnaires de police, enseignants ou chercheurs, qu'aux juristes en général qui dans leurs domaines respectifs d'activités sont régulièrement confrontés à des questions touchant au droit pénal. Enfin, il constitue un outil utile d'apprentissage de la matière pour les étudiants. Le présent ouvrage est le volume 2 d'une série de 4 ouvrages consacrés aux infractions, dont le volume 1, Les infractions contre les biens, est paru dans la même collection.

Les infractions - Volume 2, Les infractions contre les personnes

Une analyse pratique et critique des différentes techniques de l'enquête pénale.
Cette 5ème édition expose le droit régissant les différentes méthodes de l'enquête pénale et les aspects pratiques de leur mise en oeuvre, y compris les méthodes particulières de recherche.

Manuel de l'enquête pénale Tome 1 ; principes généraux (5e édition)

Ce Code, avant tout à l'usage des étudiants qui suivent les cours de droit pénal des affaires et de droit pénal social dispensés à l'ULB, à l'UCLouvain et à l'ULiège, présente l'essentiel des sanctions pénales et administratives applicables auxquelles sont confrontées les entreprises. Sont ainsi notamment abordés, à côté des dispositions essentielles du code pénal, du code d'instruction criminelle et du code judiciaire, le Code pénal social et les dispositions principales en matière de droit pénal bancaire, financier, boursier, fiscal ou encore du droit des sociétés.

Droit pénal des affaires (fiscal, social, financier, bancaire,...)

Les infractions contre les biens

Cet ouvrage aborde de manière systématique et uniforme la matière des infractions contre l'ordre public visées aux articles 101 à 136, 136bis à 136octies, 137 à 141ter, 142 à 159, 233 à 245, 254 à 259, 259bis, 261 et 262, 267 et 268, 283 à 314bis, 316 et 316bis, 322 à 326, 332 à 337, 339 à 341, 434 à 442, 458 et 458bis, 459 à 460ter du Code pénal : abus d'autorité et exercice illégal de l'autorité, arrestation et détention illégales, association de malfaiteurs, atteintes portées par des fonctionnaires aux droits constitutionnels, bris de scellés, coalition de fonctionnaires, concussion, détournement et destruction commis par un fonctionnaire, publication ou distribution d'écrits sans indication du nom et du domicile de l'auteur ou de l'imprimeur, entrave à l'exécution des travaux publics, entrave à l'exercice des cultes ou à l'exercice de la fonction juridictionnelle, évasion de détenus, infractions concernant les copies d'exploits d'huissier, infractions contre la sûreté de l'état, infractions contre l'ordre public commises par des détenteurs de l'autorité ou par des fournisseurs ou par des ministres du culte, infractions concernant les (télé) communications, infractions concernant l'industrie, le commerce et les enchères publiques, infractions terroristes, infractions concernant les loteries et prêts sur gage, organisation criminelle, prise d'intérêt, recel de malfaiteurs ou de cadavres, usage abusif d'un dossier répressif, violation de domicile, violation du secret des lettres, violation du secret professionnel, violations du droit international humanitaire.
Il s'adresse tant aux praticiens du droit pénal, qu'ils soient magistrats, avocats, fonctionnaires de police, enseignants ou chercheurs, qu'aux juristes en général qui, dans leurs domaines respectifs d'activités, sont régulièrement confrontés à des questions touchant au droit pénal. Enfin, il constitue un outil utile d'apprentissage de la matière pour les étudiants de l'enseignement supérieur et universitaire.
Le présent volume est le dernier volume d'une série de 5 ouvrages consacrés aux infractions du Code pénal, dont le volume 1, Les infractions contre les biens, le volume 2, Les infractions contre les personnes, le volume 3, Les infractions contre l'ordre des familles, la moralité publique et les mineurs et le volume 4, Les infractions contre la foi publique, sont parus dans la même collection.

Les infractions Tome 5 ; les infractions contre l'ordre public

Ce Code, avant tout à l'usage des étudiants qui suivent les cours de droit pénal des affaires et de droit pénal social dispensés à l'ULB, à l'UCL et à l'ULiège, présente l'essentiel des sanctions pénales et administratives applicables auxquelles sont confrontées les entreprises. Sont ainsi notamment abordés, à côté des dispositions essentielles du code pénal, du code d'instruction criminelle et du code judiciaire, le Code pénal social et les dispositions principales en matière de droit pénal bancaire, financier, boursier, fiscal ou encore du droit des sociétés. Nouveau et gratuit ! Avec l'application Larcier Code, accédez à toute la richesse de vos Codes partout et à tout moment ! Les avantages de l'application Larcier Code : - Mise à jour hebdomadaire de l'ensemble des textes présents dans votre Code - Accessible depuis votre smartphone et tablette (versions iOS et Android disponibles) - Vos textes législatifs consultables online et offline - Accès simple et pratique aux articles grâce au moteur de recherche

Droit pénal des affaires (fiscal, social, financier, bancaire...)

Les infractions - Volume 3, Les infractions contre l'intégrité sexuelle, l'ordre des familles, la moralité publique, les mineurs et les personnes vulnérables

Les services de police belges sont organisés depuis plus de quinze ans par la loi du 7 décembre 1998 organisant un service de police intégré, structuré à deux niveaux. L'ouvrage décrit cette organisation au travers d'un commentaire détaillé de la loi. Un premier chapitre livre un aperçu historique du système policier belge depuis 1830 afin de mettre en évidence les grands enjeux qui ont traversé la question policière en Belgique ces deux derniers siècles. Les structures respectives de la police locale et de la police fédérale, les autorités dont relèvent ces deux services ainsi que leurs missions respectives sont, ensuite décrits et analysés, de même que les liens entre les niveaux local et fédéral. Enfin, le statut des personnels est examiné. L'ouvrage se termine par une analyse critique et un bilan des quinze années qui ont suivi réforme.

Manuel de l'organisation policière

La volatilité du droit, pénal en particulier, a fortement augmenté. Ces deux dernières années ont été marquées par de nouvelles modifications tant du droit pénal matériel que du droit de la procédure. Il paraissait donc nécessaire de procéder à un nouveau point afin de souligner les dernières évolutions de la matière pénale à l'issue de cette législature. Le présent ouvrage a pour but de retracer les nouveautés que ce soit en matière de transaction et médiation pénales élargies, de destruction de certains biens saisis avant qu'une décision définitive ne soit intervenue, d'économie du système de responsabilité pénale des personnes morales, d'infractions terroristes, d'incriminations liées aux stupéfiants, d'accès au dossier répressif dans le cadre de l'information et de l'instruction, de secret professionnel avec l'article 458ter du Code pénal ou de squattage de biens.

Actualités en droit pénal

La tromperie dans l'administration de la preuve pénale - Analyse en droits belges et international complétée par des éléments de droits français et néerlandais

L'enquête pénale a connu ces trente dernières années des développements considérables. Il n'est pas exagéré d'affirmer qu'elle est devenue le centre de gravité du procès pénal entendu comme l'ensemble des phases destinées à rechercher les infractions, leurs preuves et poursuivre et juger leurs auteurs. Ce déplacement de l'aval vers l'amont s'est traduit par une activité législative intense dans le domaine des techniques d'enquête. Sur le plan jurisprudentiel, il est symptomatique de constater que de plus en plus de questions de droit examinées par les cours et tribunaux portent sur l'administration de la preuve. Face à ce foisonnement des sources, il n'est pas toujours aisé pour l'étudiant et le praticien d'avoir une vue claire d'une matière au caractère évolutif et dont la complexité va croissante. Sans prétention d'exhaustivité, ce manuel entend livrer un état aussi complet que possible du droit encadrant les principales techniques d'enquête. L'approche se veut d'abord pratique. Le commentaire des sources légales est accompagné d'exemples concrets et de jurisprudence. La dimension critique n'est toutefois pas absente et des pistes de réponse sont apportées aux questions controversées. Magistrats, fonctionnaires de police et avocats devraient pouvoir trouver dans ce manuel l'essentiel des réponses aux questions qu'ils sont amenés à se poser dans leur pratique quotidienne ou des éléments susceptibles d'alimenter leurs réflexions. Aux étudiants, l'ouvrage tente d'apporter les balises nécessaires à l'apprentissage d'une navigation dans un système complexe. Un manuel ne demeure un outil efficace que s'il est actualisé. Ce constat prend toute sa signification dans le domaine de l'enquête pénale où, de surcroît, les acteurs doivent souvent agir rapidement, voire dans l'urgence. Afin de rencontrer cet objectif, l'ouvrage dispose d'un prolongement virtuel au travers du site (www.espace-larcier.com) où le lecteur pourra consulter, gratuitement, des mises à jour et trouver des informations complémentaires sur la matière (lois, arrêtés, jurisprudence, projets de loi, etc.).

Manuel de l'enquête pénale

Véritable analyse juridique détaillée et critique des infractions visées par les articles 269 à 282, 327 à 331bis, 347bis, 392 à 422quater, ainsi que 433ter à 433novies/11, 433decies à 442quater et 443 à 457 du Code pénal, cet ouvrage aborde de manière systématique et uniforme la matière des crimes et délits commis contre les personnes (abstentions coupables, abus de la situation de faiblesse des personnes, atteinte à l'honneur, entraves méchantes à la circulation, exploitation de la mendicité, harcèlement, homicide et lésions corporelles involontaires, homicide et lésions corporelles volontaires, marchands de sommeil, mélanges à des denrées alimentaires de substances de nature à donner la mort ou à altérer gravement la santé, menaces, mutilation des organes génitaux féminins, prise d'otages, rébellion, outrages et violences envers les dépositaires de l'autorité publique, torture, trafic d'organes humains, traitements inhumains et dégradants et traite des êtres humains). Il s'adresse tant aux praticiens du droit pénal, qu'ils soient magistrats, avocats, fonctionnaires de police, enseignants ou chercheurs qu'aux juristes en général qui dans leurs domaines respectifs d'activités sont régulièrement confrontés à des questions touchant au droit pénal. Enfin il constitue un outil utile d'apprentissage de la matière pour les étudiants de l'enseignement supérieur et universitaire. Le présent ouvrage est le volume 2 d'une série de cinq ouvrages consacrés aux infractions, dont le volume 1, Les infractions contre les biens est paru dans la même collection.

Véritable analyse juridique détaillée et critique des infractions visées par les articles 263 à 265, 315, 348 à 352, 361 à 363, 372 à 378 bis, 379 à 382 ter, 383 à 389, 391, 391 bis à 391 sexies, 423 à 433 et 433 bis du Code pénal, cet ouvrage aborde de manière systématique et uniforme la matière des crimes et délits contre l'ordre des familles, la moralité publique et les mineurs (abandon d'enfants et abandon de famille, adoption, atteinte à la vie privée du mineur, attentat à la pudeur et viol, avortement, bigamie, corruption de la jeunesse et prostitution, enlèvements de mineurs, inhumations, mariage forcé, non-représentation d'enfants, outrages publics aux bonnes moeurs, preuve de l'état civil de l'enfant, privation d'aliments et de soins, tenue des actes de l'état civil et utilisation de mineurs à des fins criminelles). Il s'adresse tant aux praticiens du droit pénal, qu'ils soient magistrats, avocats, fonctionnaires de police, enseignants ou chercheurs, qu'aux juristes en général qui dans leurs domaines respectifs d'activités sont régulièrement confrontés à des questions touchant au droit pénal. Enfin, il constitue un outil utile d'apprentissage de la matière pour les étudiants. Le présent ouvrage est le volume 3 d'une série de 4 ouvrages consacrés aux infractions, dont le volume 1, Les infractions contre les biens, et le volume 2, Les infractions contre les personnes sont parus dans la même collection.

Les infractions - Volume 3, Les infractions contre l'ordre des familles, la moralité publique et les mineurs

Des spécialistes du droit pénal se sont rassemblés pour traiter, dans un langage dépourvu de technicité juridique, les principales thématiques ayant trait au droit pénal et ce, tant du point de vue de l'organisation de la justice pénale que des questions qui lui sont soumises.
Sont abordés :
- Les homicides et coups et blessures involontaires ;
- La protection de la jeunesse ;
- Les infractions terroristes, thème éminemment d’actualité ;
- Les stupéfiants ;
- Les abus sexuels ;
- La conduite sous influence de l’alcool ;
- La mise en observation et la défense sociale ;
- Les atteintes volontaires à l’intégrité physique et les vols avec violence ;
- Le secret médical ;
- La protection de la jeunesse ;
- Etc.

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