Droit de l urbanisme

Cet ouvrage de droit administratif général présente à la fois l'exposé du cours réduit à l'essentiel, et des exercices pratiques, permettant d'acquérir une méthode rigoureuse de présentation des connaissances. Les " encadrés ", où ont été sélectionnés des extraits de jurisprudence, doctrine, réglementation, sont destinés à fixer l'attention et à rendre plus vivantes les données abstraites exposées auparavant. Les thèmes de réflexion et les commentaires d'arrêts sont accompagnés de corrigés, modèles - parmi d'autres - de plans structurés propres à faciliter la rectitude du raisonnement et la force de la démonstration, qualités essentielles du juriste. Les textes et la jurisprudence sont régulièrement actualisés.

Cours de droit administratif

Empirique et complexe, hésitant entre la flexibilité et la stabilité, le droit de l'urbanisme s'applique à des enjeux économiques, sociaux, financiers puissants. La logique est souvent plus fonctionnelle que formelle et sa sophistication peut être perçue comme une garantie pour les droits individuels mais aussi comme un facteur d'inefficacité.

Ce Mémento rassemble les données essentielles de la matière. Après une introduction consacrée à la genèse de ce droit et à la présentation des institutions et des sources, l'ouvrage se divise selon un ordonnancement fonctionnel:
- réglementer et planifier par référence aux règles et documents d'urbanisme nationaux et locaux;
- maîtriser le soi, financer, aménager : action sur le marché foncier pour l'appropriation des terrains, financement des équipements publics, principales opérations d'aménagement
lotissements, ZAC;
- autoriser et contrôler;
- étude du certificat d'urbanisme et des différentes autorisations de construire;
- contrôle exercé par le juge administratif, civil, pénal.
Cette quatrième édition prend en compte les réformes apportées par les lois récentes, notamment celle du 2 février 1995 sur le renforcement de la protection de l'environnement, celle du 4 février 1995 relative à l'aménagement du territoire et celle du 14 novembre 1996 sur le pacte de relance pour la ville.

Droit de l'urbanisme

Cet ouvrage de droit administratif général présente à la fois l'exposé du cours réduit à l'essentiel, et des exercices pratiques, permettant d'acquérir une méthode rigoureuse de présentation des connaissances. Ce Cours s'ordonne ainsi autour de trois parties : le cadre de l'action administrative (juridiction administrative, administration centrale et administration locale), les fins et moyens de l'action administrative (principe de légalité, actes administratifs unilatéraux, contrats de l'administration, service public, police administrative) et les contrôles et sanctions de l'action administrative (intervention du juge judiciaire dans le contrôle de l'action de l'administration, procédure administrative contentieuse et recours pour excès de pouvoir, responsabilité administrative). En encadrés, des extraits de jurisprudence, doctrine, réglementation, sont destinés à fixer l'attention et à rendre plus vivantes les données abstraites exposées auparavant. Les thèmes de réflexion et les commentaires d'arrêts sont accompagnés de corrigés, modèles - parmi d'autres - de plans structurés propres à faciliter la rectitude du raisonnement et la force de la démonstration, qualités essentielles du juriste. Cet ouvrage, à jour de la législation et de la jurisprudence la plus récente, s'adresse aux étudiants, aux candidats aux concours de la fonction publique, et plus largement aux professionnels du droit.

Droit administratif - Cours, thèmes de réflexion, commentaires d'arrêts avec corrigés

Cet ouvrage de droit administratif général présente l'exposé du cours en mettant en valeur les questions essentielles, leur évolution et les interrogations donnant lieu à débat. Ce Cours s'ordonne autour de trois parties : le cadre de l'action administrative (juridiction administrative, administration centrale et administration locale), les fins et moyens de l'action administrative (principe de légalité, actes administratifs unilatéraux, contrats de l'administration, service public, police administrative) et les contrôles et sanctions de l'action administrative (intervention du juge judiciaire dans le contrôle de l'action de l'administration, procédure administrative contentieuse et recours pour excès de pouvoir, responsabilité administrative). Points forts - Chaque chapitre est accompagné d'exercices pratiques, permettant d'acquérir une méthode rigoureuse de présentation des connaissances - Encadrés avec des extraits de jurisprudence, doctrine, réglementation - Un ouvrage devenu un classique

Droit administratif

Le cours de « droit administratif des biens » fait suite au cours de « droit administratif » dont il reprend la présentation. À l'exposé actualisé du droit accompagné d'encadrés destinés à rendre réalistes et vivants des concepts parfois austères, s'ajoutent des exercices pratiques (thèmes de réflexion, commentaires d'arrêts, questions à réponse courte, notes de synthèse) et leurs corrigés méthodiques dans un but pédagogique.
Le droit des biens publics est riche d'un passé vénérable et repose sur de grands principes mobilisateurs : l'affectation au public et au service public, le but d'utilité publique. Il demeure en pleine mutation du fait de la valorisation patrimoniale des biens et du développement des partenariats public-privé, le tout dans un cadre concurrentiel repensé. Il faut constamment s'interroger sur la protection à apporter à ces propriétés publiques qui ne sont pas des « biens marchands » comme les autres.
L'ouvrage s'ordonne autour de trois parties : le domaine public, l'expropriation, les travaux publics.
Il cherche à mettre en valeur les évolutions qui ont profondément marqué ces trois matières au coeur d'enjeux politiques, économiques et sociaux puissants.
Les questions environnementales sont également prises en considération. Qu'il s'agisse de l'immixtion du droit européen, de la valorisation économique des propriétés, du droit de la concurrence, de celui de la commande publique, des garanties apportées au droit de propriété contre l'expropriation et les servitudes, un soin particulier est accordé aux évolutions récentes de la jurisprudence et des textes. Cette actualisation concerne notamment l'ordonnance sur la propriété des personnes publiques de 2017 et l'entrée en vigueur du Code de la commande publique en 2019. L'actualisation concerne aussi les grands codes que sont le Code général de la propriété des personnes publiques et le Code de l'expropriation, objets de réformes récurrentes. La sélection des jugements cherche à mettre en valeur les plus novateurs.
Cet ouvrage s'adresse aux étudiants et aux praticiens. Il est aussi adapté à la préparation aux concours administratifs.

Droit administratif des biens (11e édition)

Le cours de " droit administratif des biens " fait suite au cours de " droit administratif général " dont il reprend la présentation : exposés mettant en valeur l'essentiel, exercices pratiques à partir de documents de doctrine et de jurisprudence assortis de corrigés propres à l'apprentissage des constructions rigoureuses, encadrés destinés à illustrer et animer des propos parfois austères. Le droit des biens publics est une discipline tonique, riche d'un passé vénérable et d'évolutions récentes où se manifestent conflits et conciliations entre droit public et droit privé. L'ouvrage s'ordonne autour de trois parties : le domaine public, l'expropriation, les travaux publics. Les débats autour d'enjeux politiques, économiques et sociaux puissants : droit de la concurrence, régime des biens et des marchés publics, respect du droit de propriété et influence du droit communautaire ont été vigilamment actualisés pour tenir compte de la parution récente du Code général de la propriété des personnes publiques et des nouveaux codes des marchés publics.

Droit administratif des biens

Cours de droit administratif - Cours, thèmes de réflexion, commentaires d'arrêt avec corrigés

Céline s'est toujours défendu de s'être engagé politiquement, rappelant qu'il n'adhéra jamais à aucun parti, se flattant d'être un « homme de style » dépourvu de « message ». Ses écrits l'ont pourtant associé aux controverses politiques de son époque.« Trois thèmes principaux se détachent. Le pacifisme semble l'avoir emporté par la vigueur du sentiment. L'antisémitisme a chargé l'écrivain du fardeau d'un péché capital. Le socialisme, entendu au sens large, l'a entraîné dans la voie d'un «communisme Labiche» et dans des projets largement utopiques d'organisation sociale. L'anarchisme et le fascisme, attitudes politiques souvent attribuées à l'écrivain, méritent discussion », explique l'auteur.Une autre approche de la pensée célinienne fait de l'écrivain un précurseur à la fois de la démarche existentialiste et des philosophies de l'utopie. Si l'acceptation tragique et absurde de l'existence, le sens du nihilisme se retrouvent dans la pensée sartrienne, Céline se réfugia plutôt dans l'« utopie concrète », selon le mot d'Ernst Bloch, la plupart de ses propositions s'inspirant de cet « idéalisme pessimiste » cher à Marcuse.Enfin, les pamphlets, motifs de sa condamnation définitive. S'ils ne semblent pas avoir influencé profondément l'immédiat avant-guerre, leur outrance même desservant leur cause, la critique des maux de son époque demeure comme un témoignage de la crise des esprits, caractéristique des années 1930. Ici, « dogmatisme brutal, provocation, lyrisme, recherche de l'effet aux dépens de la rigueur sont autant d'artifices et d'obstacles à franchir pour dégager l'idée elle-même ».

Les idées politiques de Louis-Ferdinand Céline

Droit de l'environnement

Cet ouvrage de droit administratif général présente à la fois l'exposé du cours réduit à l'essentiel, et des exercices pratiques, permettant d'acquérir une méthode rigoureuse de présentation des devoirs. Les " encadrés ", où ont été sélectionnés des extraits de jurisprudence, doctrine, réglementation, sont destinés à fixer l'attention et à rendre plus vivantes les données abstraites exposées auparavant. Les thèmes de réflexion et les commentaires d'arrêts sont accompagnés de corrigés, modèles - parmi d'autres - de plans structurés propres à faciliter la rectitude du raisonnement et la force de la démonstration, qualités essentielles du juriste.

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