Seul traité sur le sujet depuis celui d'Henri Simont paru en 1933, cet ouvrage livre aux praticiens comme aux chercheurs une analyse exhaustive, minutieuse et critique des règles, jurisprudences et pratiques gouvernant l'instruction du pourvoi en cassation en matière civile. Fruits d'une recherche collective et rigoureuse, ses développements s'articulent sur la recension de milliers d'arrêts et se nourrissent des développements d'une doctrine foisonnante, riche en thèses et en débats. Avec souci du détail autant que de la synthèse et de la clarté, sont successivement étudiés les principes directeurs de l'instance en cassation, les décisions susceptibles de pourvoi, les parties au recours, les délais et formes à respecter pour le former, les subtiles conditions de recevabilité du moyen de cassation, les ouvertures à cassation, les étapes de la procédure suivie devant la Cour, les incidents de procédure et les effets de la cassation. Tout en s'inscrivant dans une perspective résolument pratique, ce traité, richement documenté, n'élude aucune difficulté ni n'esquive aucune controverse dont la rigueur scientifique commande l'étude critique et objective.

Pourvoi en cassation en matière civile

La loi « Pot-pourri I » du 19 octobre 2015 modifiant le droit de la procédure civile et portant des dispositions diverses en matière de Justice apporte, depuis le 1er novembre 2015, de nombreuses modifications pour la pratique des acteurs judiciaires. Les règles gouvernant les conclusions (et donc la mise en état des causes), les notifications, les nullités, la composition du siège, l'avis du ministère public, l'appel, l'exécution provisoire, ... sont parfois profondément modifiées.

Quelques mois après l'entrée en vigueur de la plus grande partie des nouvelles dispositions, il sera utile de pouvoir en livrer un nouveau commentaire éclairé par ses premières applications. On prendra aussi le temps de commenter les règles gouvernant le recouvrement simplifié destinées à s'appliquer en 2017. Enfin, on profitera de l'occasion pour également faire le point sur certaines questions d'actualité concernant la compétence (notamment le point sur les dernières applications de la loi sur le juge naturel qui a modifié la compétence matérielle du tribunal de commerce et du juge de paix) ainsi que l'interprétation et la rectification des décisions judiciaires.

Pot-pourri I et autres actualités de droit judiciaire

Tant dans sa mission juridictionnelle, que dans la mise en état des causes et l'instruction du litige, le juge est invité à l'activisme. L'ouvrage offre une analyse approfondie, détaillée de cette évolution à la lumière du droit comparé. Tant dans sa mission juridictionnelle que dans la mise en état des causes et l'instruction du litige, le juge est invité à l'activisme. L'ouvrage offre une analyse approfondie, détaillée de cette évolution à la lumière du droit comparé.

L'office du juge - Etudes de droit comparé

Fruit de la féconde collaboration unissant les processualistes de l'Université catholique de Louvain, de l'Université de Milan, de l'Université Paris II (Panthéon-Assas) et du Max Planck Institute (Luxembourg), le présent ouvrage aborde dans une même approche comparative confrontant les droits allemand, belge, français et italien, le rôle respectif de l'arbitre et du juge étatique dans le déroulement du procès arbitral. Ce thème important connaît une particulière actualité. Dans les quatre systèmes juridiques examinés, le droit de l'arbitrage se trouve en pleine mutation. Depuis plusieurs années déjà, l'institution arbitrale a fait l'objet, en droit allemand et en droit italien, d'importantes révisions. Il en est de même de la réforme réalisée en droit français, par le Décret du 13 janvier 2011. Quant au droit belge de l'arbitrage, il vient de faire l'objet d'une réforme majeure : remplaçant la sixième partie du Code judiciaire par des dispositions nouvelles, la loi du 24 juin 2013 remodèle entièrement l'institution arbitrale dans une perspective résolument moderne, directement inspirée de la loi type CNUDCI. Le concours du juge étatique à l'arbitrage peut être envisagé à trois niveaux qui correspondent aux trois parties de ce livre dédié à la mémoire du regretté Professeur Giuseppe Tarzia. Dans un premier type d'interventions, le juge ouvre de manière secourable au bon démarrage de la procédure arbitrable. En un second temps, le juge étatique prend davantage le visage du juge dit « d'appui » pour remplir son office de juge du provisoire lorsque la procédure arbitrale s'avère impuissante à assurer la protection provisoire ou quand il s'agit de prendre des mesures d'assistance permettant l'obtention de preuves nécessaires à la solution du litige. Enfin, à l'issue de la procédure arbitrale, le juge étatique peut se transformer en juge de contrôle chargé de statuer sur une demande d'annulation de la sentence arbitrale.

L'arbitre et le juge étatique - Etudes de droit comparé à la mémoire de Giuseppe Tarzia

Premier et seul traité sur le sujet, cet ouvrage livre aux praticiens comme aux chercheurs une analyse exhaustive, minutieuse et critique des règles et jurisprudences gouvernant la requête civile, voie de recours extraordinaire aux contours subtils et de manipulation extrêmement délicate. Avec souci du détail autant que de la synthèse et de la clarté, sont successivement abordés les parties au recours, les décisions qui en sont susceptibles, les causes donnant ouverture à la requête civile, les formes et délais à observer, les effets induits par l’introduction de la requête et, enfin, les voies de recours ouvertes à l’encontre de la décision se prononçant à son endroit. Tout en s’inscrivant dans une perspective résolument pratique, cette monographie, richement documentée, n’élude aucune difficulté ni n’esquive aucune controverse dont la rigueur scientifique commande l’étude critique.

Requête civile

Une recherche de droit comparé montrant les convergences et les divergences entre les cours de cassation belge, française, italienne et allemande, en termes d'accès, de fonctionnement et d'influence.
Cet ouvrage aborde, selon une approche comparative confrontant les droits allemand, belge, français et italien, les questions passionnantes et délicates du rôle, du fonctionnement et de l'influence des juridictions de cassation et de révision.

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