Le commun des mortels pense que l'hôpital est dirigé par les médecins... Ce serait trop simple ! Jusqu'en 2009, l'hôpital était dirigé par le maire ou le président d'une collectivité territoriale. Depuis, le directeur a-t-il les coudées franches ? Ce n'est pas le cas. L'Etat s'est ingénié à multiplier les pouvoirs locaux : les médecins, les syndicats, les commissions, les usagers... pour mieux piloter le système hospitalier. En effet, l'hôpital est inséré dans le système dont les agences régionales de santé (ARS) sont le servomoteur. Le centralisme étatique est total. Qui est responsable ? Ce livre expose comment le pouvoir central s'efforce de multiplier les pouvoirs au détriment de l'autorité. Quand reviendra-t-on au véritable pouvoir : celui de la Responsabilité? C'est de la responsabilité véritable que nait l'autorité.

Qui gouverne l'hôpital ? - Les pouvoirs contre l'autorité

La loi du 4 mars 2002 est l'aboutissement d'une longue évolution née du début du XXe siècle et dont les temps forts vont du début des années 1970 jusqu'à la fin de l'an 2000. Du droit du malade revendiqué et largement reconnu par la jurisprudence et les textes officiels, dont le fameux décret du 14 janvier 1974, on a abouti aux droits des malades avec le pouvoir accordé aux associations d'usagers. Désormais, on est en plein consumérisme et la loi du 4 mars 2002 est le point d'orgue d'une démocratie sanitaire appelée par les patients et leurs représentants. A cela s'ajoute l'indemnisation des accidents médicaux avec ou sans faute médicale prouvée. Bref, la loi du 4 mars 2002 est incontestablement une grande loi qui marquera l'histoire des droits des malades et de leurs relations avec les médecins.

Droit des malades - Les répercussions de la loi du 4 mars 2002 dans le champ du droit hospitalier

La loi santé 2016 ; analyse, commentaires, critiques

Cours de droit hospitalier tome 2

La fonction publique hospitalière est issue de la loi du 9 janv. 1986 portant titre IV du Code général de la fonction publique. Elle rassemble environ 650.000 personnes. Cette édition est augmentée de la jurisprudence la plus récente. « Copyright Electre »

Le fonctionnaire hospitalier

L'auteur développe une réflexion ambiguë mais constructive sur le présent, le passé et le futur de l'hôpital. Jean-Marie Clément, ancien Directeur d'hôpital, membre de l'I.G.A.S. en disponibilité, est professeur de droit hospitalier et médical à Paris VIII ; auteur de plus de vingt ouvrages sur l'hôpital, il est connu pour son non conformisme qui rend plus attractives ses propositions pour sauver une institution menacée.

Réflexions pour l'hôpital - Proximité, coopération, pouvoir

La sante etatisee : triomphe ou echec ?

Cette nouvelle édition actualisée est largement augmentée par les récentes évolutions législatives et réglementaires de l'été 2004. Le droit hospitalier est en constant changement. Dernièrement, la loi du 2 janvier 2002 relative aux institutions sociales et médico-sociales, puis la loi du 4 mars 2002 portant droits des malades et qualité du système hospitalier, et encore l'ordonnance du 4 septembre 2003 simplifiant le droit du système hospitalier, ont profondément modifié le droit applicable aux établissements de santé publics et privés. Le Cours de droit hospitalier du professeur Jean-Marie CLÉMENT, créateur de la première chaire universitaire en cette matière, vient apporter à tous les hospitaliers, médecins et non-médecins, les éclaircissements nécessaires pour comprendre le fonctionnement du système hospitalier qui représente plus de 5 % du produit intérieur brut. Ce cours reprend les différentes leçons professées devant les étudiants de licence et de maîtrise de l'université Paris 8. Son didactisme n'enlève rien à sa rigueur et à son caractère exhaustif. Beaucoup qui l'ont déjà utilisé dans les précédentes éditions, savent d'expérience la clarté de l'exposé ajoutée à la richesse du fond. C'est pour cela que nombre de candidats à des concours hospitaliers ont élu cet ouvrage pour les aider efficacement à leur réussite.

Cours de droit hospitalier - Tome 1

Précis de droit hospitalier - A l'usage de ceux qui n'aiment pas le droit mais veulent comprendre le système hospitalier

Contribution pour une vraie réforme hospitalière

Le plan de réforme des hôpitaux et cliniques, organisé par l'ordonnance du 24 avril 1996 se met en place. L'ordonnance hospitalière n'a pas fini de bouleverser le paysage hospitalier. Cette deuxième édition des réformes hospitalières tient compte des nouvelles publications, dont la commission de conciliation et les réseaux de soins.
Le travail de décryptage de cette réforme, réalisé par le Professeur Jean-Marie CLÉMENT, spécialiste du droit hospitalier, se présente didactiquement sous forme de commentaires, de textes législatifs et réglementaires, et d'un glossaire explicatif des mots clés de cette réforme. Voici un excellent outil de travail pour ceux qui veulent comprendre et participer à cette réforme, ainsi que pour tous les étudiants qui préparent un concours administratif où le droit hospitalier est à leur programme.

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