On n'a pas fini d'explorer la loi du 4 mars 2002 sur les droits des malades et la qualité du système de santé. Afin de donner à tous ceux qui sont intéressés par cette importante oeuvre du législateur unanime, le professeur Jean-Marie Clément, auteur fort connu des professionnels du droit hospitalier et médical, nous propose un décryptage synthétique (1re partie), pratique sous forme de lexique des principaux mots contenus dans la loi (2e partie) et un corpus de la loi et dès décrets d'application parus à ce jour (3e partie). Ce livre de travail, dont la clarté est la principale qualité, est d'une très grande utilité pour tous les acteurs du système de santé, y compris les usagers dont les associations représentatives doivent être désormais agréées par les pouvoirs publics.

Les droits des malades et la loi du 4 mars 2002

Prolongeant le tome 1 du Cours de droit hospitalier, la nouvelle édition du tome 2 de ce cours, actualisée et augmentée, est un complément indispensable à ceux qui veulent connaître un aspect particulier du droit hospitalier : le droit des déchets hospitaliers, les prélèvements et dons d'organes, l'information médicale, l'aménagement de l'offre de soins, la responsabilité pécuniaire des établissements publics de santé, l'organisation médicale... Les auteurs, Jean-Marie CLÉMENT et Cyril CLÉMENT, en fins connaisseurs des questions pratiques de droit hospitalier, exposent avec clarté et rigueur les dédales du droit applicable à tous les établissements de santé publics et privés. Le succès des éditions précédentes illustre la qualité de cet ouvrage, essentiel à la bibliothèque de tous les responsables hospitaliers, directeurs, médecins, syndicalistes, etc. Beaucoup de ceux qui préparent des cours ou des concours puiseront dans cet ouvrage les informations et les arguments qu'ils recherchent.

Cours de droit hospitalier - Tome 2 - Occasion

Précis de droit hospitalier ; à l'usage de ceux qui n'aiment pas le droit mais veulent comprendre le système hospitalier (2e édition)

Cours de droit hospitalier tome 1

Réservé à l'origine aux indigents, l'hôpital a connu une évolution profonde : sa mission n'est plus hôtelière, elle consiste à produire des soins ; la pratique médicale, autrefois individuelle, est devenue collégiale ; la production s'est industrialisée et le management a été décentralisé. De l'institution, l'auteur dresse un bilan sans complaisance : développement de la bureaucratie, carence d'accueil... qui le conduit notamment à s'interroger sur la fonction exacte de chaque catégorie de personnel. Quel est le rôle du chef de service ? Qui dirige réellement l'hôpital ? Qui est civilement et pénalement responsable ? Les solutions ? Retrouver l'hôpital de proximité, définir clairement les rapports entre directeur et président du conseil d'administration, adopter une démarche rigoureuse sur les plans logistique, financier et déontologique.

Essai sur l'hôpital

Fruit de 35 ans d'études et de pratique hospitalière, cet essai est un constat sans complaisance. L'auteur, juriste et praticien de la gestion hospitalière, développe les causes de cette crise de confiance qui mine les hôpitaux et apporte à la réflexion une originalité certaine. Il est peu courant de lire qu'il y a trop de docteurs mais pas assez de médecins. Ses conceptions sont hors des sentiers battus et ne peuvent être rattachées à une quelconque idéologie. Sans faire preuve de syncrétisme, Jean-Marie Clément s'émancipe des courants de pensées et puise dans son expérience les idées pour une réforme. Là encore, l'auteur ne manque pas de singularité. Il prend le risque d'être attaqué de tous les côtés, mais son ambition est à ce prix car il veut susciter la réflexion, réveiller la dispute, provoquer la libre pensée chez chacun de ses lecteurs. 


D'une écriture claire et sans jargon, avec ce qu'il faut de mordant pour contraindre à réagir, cet essai doit marquer la pensée hospitalière. Il s'adresse à tous les personnels hospitaliers et, plus largement, à tous les lecteurs curieux de l'évolution de l'institution hospitalière. Tous apprécieront la liberté de ton, la connaissance du système hospitalier, l'ampleur de l'analyse, la rigueur des arguments.

La crise de confiance hospitaliere constat - causes - reformes

Le vocabulaire de la langue hospitalière devient chaque jour plus technique, au point que, quittant la France pendant quelques mois, ceux qui y reviennent ne comprennent plus certains propos tant ils sont émaillés de nouveaux sigles. C'est dire qu'il faut se tenir constamment à jour. Cette deuxième édition abondée et actualisée du dictionnaire n'a point d'autre ambition que d'apporter aux personnels de la santé et plus largement aux personnes ayant à connaître des questions sanitaires, une information précise sur les principaux sigles utilisés en droit et par l'administration hospitalière. Un ouvrage de référence, à la fois clair et synthétique, à destination de tous ceux qui participent à la vie hospitalière et qui souhaitent maîtriser le vocabulaire s'y afférant.

Dictionnaire Des Principaux Sigles Du Droit Et De L'Administration Hospitaliere. 2eme Edition

L'hôpital, la technique et l'éthique

Ce précis sera très certainement apprécié par tous ceux qui veulent comprendre le sens des réformes hospitalières. Il s'ouvre par une étude concise mais éclairante des diverses réformes depuis la Révolution de 1789. Il se poursuit par un examen critique - dans le meilleur sens du terme - des différentes réformes sous la V. République : les ordonnances de décembre 1958, la loi du 31 décembre 1970 et celle du 31 juillet 1991, les ordonnances du 24 avril 1996, du 4 septembre 2003 et du 2 mai 2005, sans oublier la loi du 4 mars 2002. Enfin cet opuscule se termine par une réflexion libre sur le sens de ces réformes. Ce petit livre sera précieux pour tous les hospitaliers qui veulent comprendre avant d'agir : les médecins sollicités à la gestion comme les étudiants des professions de santé et les administrateurs d'hôpital

Panorama critique des réformes hospitalières de 1789 à nos jours

Le plan " Hôpital 2007 ", conçu par le gouvernement Raffarin dès sa nomination en juin 2002, repose sur un appareil juridique qui s'appuie sur les deux ordonnances du 4 septembre 2003 et du
2 mai 2005. Même les mieux avertis n'arrivent plus à suivre cette avalanche de lois et de décrets. Ce nouveau livre du professeur Jean-Marie Clément arrive à point pour permettre, à tous ceux qui veulent les connaître, de comprendre les évolutions du droit hospitalier. La nouvelle gouvernance y est bien clairement exposée, avec un lexique qui autorise une autre grille de lecture. En prime, l'ouvrage intègre le texte princeps des deux ordonnances. L'ensemble constitue un ouvrage de référence pour tous les acteurs de la vie hospitalière.

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