Droits maritimes regroupe en 3 tomes l'étude des régimes juridiques des différentes disciplines du droit et de la mer. Cette approche transversale correspond à la pluridisciplinarité du monde océanique et vise à doter les étudiants, les juristes, les gens de mer, les professionnels du littoral.
Le tome I " mer, navire et marins " porte sur l'histoire des sources du droit maritime, sur le droit de la mer, le droit des transports maritimes, des marins et de leur navire.
Le tome II " littoral et ports " porte sur la planification, la gestion et la conservation du littoral ainsi que sur les sources du droit portuaire les régimes d'administration et de gestion des ports, d'utilisation des ouvrages enfin sur la manutention et la fiscalité portuaire.
Le tome III " exploitation et protection de l'océan " porte sur le droit international, communautaire et national des pêches maritimes et de l'aquaculture, sur le droit de l'extraction des ressources minérales et fossiles du sous-sol océanique et sur le droit de la protection de l'environnement marin.
Enfin une conclusion générale aborde l'évolution de ces droits maritimes à l'aube du XXIè siècle.

Droits Maritimes. Tome 3, Exploitation Et Protection De L'Ocean

Droit international de l'environnement

Le 12 décembre 1999, le naufrage du pétrolier Erika provoque une marée noire sur le littoral de l'ouest atlantique. La mobilisation des communes touchées mais aussi des institutionnels locaux et nationaux est immédiate et massive. Parmi eux, l'université de Nantes met ses moyens de recherche à disposition des victimes pour établir un bilan et un diagnostic des conséquences de ce naufrage, à moyen comme à long terme. Deux ans et demi après la catastrophe, un colloque, fruit de cette collaboration étroite, réunit toutes les instances concernées et dresse les premières constatations des conséquences du naufrage de l'Erika dans des domaines aussi variés que les milieux physiques du littoral et de la mer, la faune et la flore, l'homme et la société ou encore la détection et la prévention des risques. Ces premières conclusions intéressent directement aussi bien les individus que les associations, collectivités, institutions nationales et même internationales, du fait de l'ampleur des dommages. Elles ouvrent la voie à de nombreux travaux et recherches dans les prochaines années pour déterminer toutes les conséquences du naufrage de l'Erika, à moyen et long terme, et en tirer des enseignements utiles pour l'avenir. Cet ouvrage est issu de ce colloque sur les conséquences du naufrage de l'Erika, organisé du
23 au 25 janvier 2002 à la faculté de Médecine et de Pharmacie de Nantes par le Pôle Mer et Littoral de l'université de Nantes.

Les conséquences du naufrage de l'Erika - Risques, environnement, société, réhabilitation

A jour des évolutions multiples sur le plan des textes internationaux, nationaux et de la jurisprudence cette nouvelle édition regroupe en dix parties l'étude des différentes disciplines du droit et de la mer. Cette approche transversale correspond à la pluridisciplinarité du monde océanique tout à la fois milieu physique, producteur de ressources et vecteur du commerce. L'océan étant un espace à polyrégimes et à pluriactivités, les auteurs répondent à un ensemble de questions issues de cette nature juridique hybride : Quelles sont les sources, souvent fort lointaines de ces droits, quelles influences ont-elles produit sur les autres branches du droit ? Quelle est la nature juridique des espaces marins et quelles compétences les Etats peuvent-ils y exercer ? Comment le droit a-t-il organisé le transport de marchandises par mer. Qu'est-ce qu'un navire et quel est le régime juridique des équipages qui arment les navires ? Le littoral est un espace remarquable à de nombreux points de vue : comment l'Etat va-t-il gérer cet espace fragile, rare et convoité, par une planification des usages et par des mesures de protection. Le port est le poumon économique de l'Etat : son régime juridique doit permettre une gestion souple tout en permettant à l'Etat de contrôler son développement. Quel est le régime de l'utilisation de ses ouvrages et celui de la manutention ? L'océan est une importante source de ressources naturelles, mais les ressources halieutiques sont menacées, leur exploitation aussi rationnelle que possible suppose un important corps de règles internationales, communautaires et nationales pour assurer une activité durable des pêches maritimes et de l'aquaculture. Quel régime juridique peut-on proposer à l'industrie pour l'extraction des ressources minérales ou fossiles du sous-sol de l'océan ? Enfin, toutes les activités humaines génèrent des dommages à l'environnement. Malgré les diverses utilisations de l'espace marin, quelles solutions le droit propose-t-il pour tenter d'assurer la protection de l'environnement marin ? L'ouvrage, tout en analysant les différentes branches du droit concernées cherche à avoir une vue de synthèse sur le droit et la mer tant ces branches sont complémentaires du fait de l'ensemble où elles s'interpénètrent. Riche en références bibliographiques et en jurisprudence, cette nouvelle édition refondue assure un accès direct à l'information et permet une compréhension rapide de phénomènes complexes. Les développements sont destinés aux praticiens du monde de la mer tant navigants qu'à terre dans les entreprises maritimes et les administrations de terrain. Il pourra aider les professions liées à l'urbanisme, les avocats et les magistrats comme les élus du littoral confrontés à des situations juridiques délicates. Il est également destiné aux étudiants de master 1 et 2, et aux doctorants des disciplines de la mer.

Droits maritimes

Le droit international de l'environnement a connu un développement rapide à partir de la deuxième moitié du XXe siècle. Au cours des cinquante dernières années, des centaines de textes internationaux et communautaires ont vu le jour, aussi bien pour préserver les éléments de la biosphère - sols, eaux continentales, océans, atmosphère et biodiversité - que pour résoudre les problèmes affectant plusieurs éléments, posés par les substances et déchets toxiques, les radiations et le transport de ces produits. Ces différentes sources sont à l'origine des nuisances et des pollutions transfrontières.
Cet ouvrage a pour but la présentation et l'étude de l'importante somme de dispositions juridiques cherchant à limiter les conséquences des activités humaines sur l'environnement.
En effet, la coopération entre États s'impose conduisant à la réglementation de ces activités y compris des normes relatives à la responsabilité internationale et au commerce international, sans oublier le devoir de respecter l'environnement en temps de conflits armés.
L'ouvrage des professeurs Alexandre Kiss et Jean-Pierre Beurier apporte des informations précises, une synthèse des principes fondamentaux et des réflexions sur l'essence et l'évolution de cet ensemble complexe de normes et institutions. Par sa richesse et son importance, le droit international de l'environnement est devenu une branche incontournable du droit international public. Cette nouvelle édition modifiée et enrichie en est l'illustration.

Droit international de l'environnement (3e édition)

L'ensemble des disciplines du droit de la mer est étudié sous une approche transversale qui correspond à la pluridisciplinarité du monde océanique, tout à la fois milieu physique, producteur de ressources et vecteur du commerce. Les auteurs répondent aux questions issues de la nature juridique hybride de l'océan. Quelles influences ont produit les sources, souvent lointaines, des droits maritimes sur les autres branches du droit ? Quelle est la nature juridique des espaces marins et quelles compétences les Etats peuvent-ils y exercer ? Comment est organisé le transport de marchandises par mer ? Qu'est-ce qu'un navire et quel est le régime juridique de son équipage ? Compte tenu de la croissance du trafic maritime, comment améliorer la sécurité maritime et la prévention contre les pollutions, ainsi que l'indemnisation des victimes ; quelle étendue ou limite réserver à la responsabilité du secteur maritime ? Comment gérer le littoral, espace fragile et rare, entre planification des usages et mesures de protection ? Comment assurer aux ports une gestion juridique souple tout en permettant de contrôler leur développement ? Quelles règles internationales, communautaires et nationales peuvent-elles assurer une activité constante des pêches maritimes et de l'aquaculture ainsi qu'un aménagement durable des ressources marines ? Destiné aux praticiens du monde de la mer, tant navigants qu'à terre, privés comme publics, cet ouvrage peut aussi aider les avocats et les magistrats, les professions liées à l'urbanisme, comme les élus du littoral confrontés à des situations juridiques délicates. Il est également destiné aux étudiants de master 1 et 2, et aux doctorants des disciplines de la mer.

Le droit international de l'environnement a connu un développement rapide à partir de la deuxième moitié du XXème siècle. Au cours des quarante dernières années, des centaines de textes internationaux et communautaires ont vu le jour, aussi bien pour préserver les éléments de la biosphère - sols, eaux continentales, océan, atmosphère, biodiversité que pour résoudre les problèmes affectant plusieurs éléments, posés par les substances et déchets toxiques, les radiations et le transport de ces produits. Ces sources complexes sont à l'origine des nuisances et des pollutions transfrontières. Cet ouvrage a pour but la présentation et l'étude de cette importante somme de dispositions juridiques, des conséquences des activités humaines sur l'environnement y compris le commerce international et les conflits armés. L'ouvrage des professeurs Alexandre Kiss et Jean-Pierre Beurier apporte à la fois des informations précises, une synthèse des principes de base et des réflexions sur l'essence et l'évolution de cet ensemble complexe de normes et d'institutions. Le droit international de l'environnement est devenu par sa richesse et son importance une branche incontournable du droit international public, c'est ce que veut démontrer la seconde édition de cet ouvrage.

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