Droits maritimes

Publié par Dalloz, le 26 janvier 2006

1008 pages

Résumé

L'ensemble des disciplines du droit de la mer est étudié sous une approche transversale qui correspond à la pluridisciplinarité du monde océanique, tout à la fois milieu physique, producteur de ressources et vecteur du commerce. Les auteurs répondent aux questions issues de la nature juridique hybride de l'océan. Quelles influences ont produit les sources, souvent lointaines, des droits maritimes sur les autres branches du droit ? Quelle est la nature juridique des espaces marins et quelles compétences les Etats peuvent-ils y exercer ? Comment est organisé le transport de marchandises par mer ? Qu'est-ce qu'un navire et quel est le régime juridique de son équipage ? Compte tenu de la croissance du trafic maritime, comment améliorer la sécurité maritime et la prévention contre les pollutions, ainsi que l'indemnisation des victimes ; quelle étendue ou limite réserver à la responsabilité du secteur maritime ? Comment gérer le littoral, espace fragile et rare, entre planification des usages et mesures de protection ? Comment assurer aux ports une gestion juridique souple tout en permettant de contrôler leur développement ? Quelles règles internationales, communautaires et nationales peuvent-elles assurer une activité constante des pêches maritimes et de l'aquaculture ainsi qu'un aménagement durable des ressources marines ? Destiné aux praticiens du monde de la mer, tant navigants qu'à terre, privés comme publics, cet ouvrage peut aussi aider les avocats et les magistrats, les professions liées à l'urbanisme, comme les élus du littoral confrontés à des situations juridiques délicates. Il est également destiné aux étudiants de master 1 et 2, et aux doctorants des disciplines de la mer.

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