Droits maritimes

Publié par Dalloz, le 15 octobre 2014

1248 pages

Résumé

A jour des évolutions multiples sur le plan des textes internationaux, nationaux et de la jurisprudence cette nouvelle édition regroupe en dix parties l'étude des différentes disciplines du droit et de la mer. Cette approche transversale correspond à la pluridisciplinarité du monde océanique tout à la fois milieu physique, producteur de ressources et vecteur du commerce. L'océan étant un espace à polyrégimes et à pluriactivités, les auteurs répondent à un ensemble de questions issues de cette nature juridique hybride : Quelles sont les sources, souvent fort lointaines de ces droits, quelles influences ont-elles produit sur les autres branches du droit ? Quelle est la nature juridique des espaces marins et quelles compétences les Etats peuvent-ils y exercer ? Comment le droit a-t-il organisé le transport de marchandises par mer. Qu'est-ce qu'un navire et quel est le régime juridique des équipages qui arment les navires ? Le littoral est un espace remarquable à de nombreux points de vue : comment l'Etat va-t-il gérer cet espace fragile, rare et convoité, par une planification des usages et par des mesures de protection. Le port est le poumon économique de l'Etat : son régime juridique doit permettre une gestion souple tout en permettant à l'Etat de contrôler son développement. Quel est le régime de l'utilisation de ses ouvrages et celui de la manutention ? L'océan est une importante source de ressources naturelles, mais les ressources halieutiques sont menacées, leur exploitation aussi rationnelle que possible suppose un important corps de règles internationales, communautaires et nationales pour assurer une activité durable des pêches maritimes et de l'aquaculture. Quel régime juridique peut-on proposer à l'industrie pour l'extraction des ressources minérales ou fossiles du sous-sol de l'océan ? Enfin, toutes les activités humaines génèrent des dommages à l'environnement. Malgré les diverses utilisations de l'espace marin, quelles solutions le droit propose-t-il pour tenter d'assurer la protection de l'environnement marin ? L'ouvrage, tout en analysant les différentes branches du droit concernées cherche à avoir une vue de synthèse sur le droit et la mer tant ces branches sont complémentaires du fait de l'ensemble où elles s'interpénètrent. Riche en références bibliographiques et en jurisprudence, cette nouvelle édition refondue assure un accès direct à l'information et permet une compréhension rapide de phénomènes complexes. Les développements sont destinés aux praticiens du monde de la mer tant navigants qu'à terre dans les entreprises maritimes et les administrations de terrain. Il pourra aider les professions liées à l'urbanisme, les avocats et les magistrats comme les élus du littoral confrontés à des situations juridiques délicates. Il est également destiné aux étudiants de master 1 et 2, et aux doctorants des disciplines de la mer.

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