Pour appréhender l'ensemble de notre droit commercial, y compris dans sa dimension internationale, ce Manuel est aujourd'hui composé de deux tomes complémentaires. Ce tome 1 porte sur l'activité commerciale et les différentes structures d'entreprise qui conduisent cette activité. C'est dire qu'après une introduction générale précisant les grandes orientations de notre droit contemporain des affaires, il envisage, dans sa première partie, les actes de commerce, la liberté d'entreprendre et celle de la concurrence, les diverses limites apportées à ces libertés (au nom de la sécurité, de la santé ou encore du respect de l'environnement), le commerce numérique, les institutions commerciales et les différents modes de justice, étatique et arbitral. Puis il présente, dans sa seconde partie, les différents acteurs de la vie commerciale : commerçants personnes physiques, sociétés commerciales (droit commun et formes sociétaires : SNC, SARL, SA, SAS...), groupements d'intérêt économique et groupes de sociétés. Le tome 2 évoque pour sa part les contrats et sûretés, les biens (fonds de commerce, droits intellectuels) et moyens de paiement de l'entreprise, les institutions et opérations du commerce international et enfin la prévention et le traitement des difficultés de l'entreprise. Ce Manuel s'adresse aussi bien aux professionnels du droit des affaires qu'aux étudiants présentant examens ou concours nationaux.

Droit commercial - Tome 1, Activité commerciale, structures d'entreprise (commerçants, sociétés, et autres groupements)

Pour appréhender l'ensemble de notre droit commercial, y compris dans sa dimension internationale, ce manuel est aujourd'hui composé de deux tomes complémentaires. Le second tome de ce Manuel envisage successivement : - les contrats et sûretés utilisés dans la vie des affaires ; - les moyens de paiement de l'entreprise ; - les biens de l'entreprise : fonds de commerce et droits intellectuels ; - la participation de l'entreprise au commerce international ; - et le traitement des difficultés de l'entreprise. Ce tome est ainsi complémentaire du tome 1, consacré pour sa part au cadre général de l'activité commerciale (actes de commerce, liberté du commerce et de la concurrence, commerce numérique, institutions commerciales et différents modes de justice, étatique et arbitral) et à ses acteurs (commerçants, sociétés, groupes). Ce manuel s'adresse aussi bien aux professionnels du droit des affaires qu'aux étudiants présentant examens ou concours nationaux.

Droit commercial - Tome 2, Contrats, sûretés et moyens de paiement, fonds de commerce et droits intellectuels, commerce international, prévention et traitement des difficultés

Le présent manuel traite des actes de commerce et commerçants, des sociétés, GIE et groupes, du droit de la concurrence, des contrats et sûretés pratiqués dans la vie des affaires, du commerce électronique, du fonds de commerce et des propriétés intellectuelles, des instruments de paiement ainsi que des diverses procédures applicables aux entreprises en difficulté (conciliation, mandat ad hoc, sauvegarde, redressement et liquidation). Il présente également les principaux aspects juridiques de la vie commerciale internationale (OMC, principes généraux du commerce international, société européenne, vente internationale, garanties autonomes et crédit documentaire, arbitrage...). Sur tous ces points, il s'efforce de fournir des repères simples et intégrant les récentes réformes, à ses divers lecteurs : étudiants préparant un diplôme (Licence, master) ou un concours dont le programme inclut le droit des affaires, praticiens désireux de rester au fait des évolutions législatives de la discipline et du dernier état de la jurisprudence (plus de trois mille décisions sont répertoriées), et aussi - pourquoi pas ? - non juristes désireux de mieux comprendre les clefs de notre monde économique. Un index alphabétique de neuf cents mots facilite à cet égard les entrées dans l'ouvrage.

Droit commercial - Droit interne et aspects de droit international

Depuis 2003, date de la précédente édition, le droit commercial a très profondément évolué. Les réformes se sont succédé à un rythme des plus soutenus, depuis les lois de sécurité financière ou en faveur des P.M.E. jusqu'à la loi de sauvegarde des entreprises, en passant par toute une série de textes très novateurs sur les valeurs mobilières, l'économie numérique, le registre du commerce et des sociétés, la société européenne, les offres publiques d'achat ou encore les sûretés. Bref, c'est près de la moitié de l'ouvrage qui a dû être réécrit, et ce d'autant que la jurisprudence n'a pas été elle-même en reste, dans son souci bien compréhensible de fournir aux praticiens de la vie des affaires quelques repères sûrs, notamment en matière contractuelle, dans le droit des sociétés, celui de la propriété industrielle ou encore sur le terrain de la concurrence et des bonnes pratiques commerciales. Paradoxalement, à l'heure de la mondialisation, c'est sans doute la vie internationale des affaires, composant le dernier Livre de cet ouvrage, qui aura été la moins touchée juridiquement, mais des évolutions importantes sont ici en cours, qui devraient nourrir... la prochaine édition !

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