Application des droits de propriété intellectuelle - Recueil de jurisprudence
OMPI
En savoir plus sur l'auteur
...plusCompte non officiel
Livres
15
Conférence sur la médiation - Genève, 29 mars 1996
Classification internationale des brevets (CIB) Pack en 6 volumes : Tomes 1 à 5, Classification internationale des brevets suivi de l'Index officiel des mots clefs
Convention instituant l'Organisation Mondiale de la Propriété Intellectuelle signée à Stockholm le 14 juillet 1967 et modifiée le 28 septembre 1979
Forum mondial UNESCO-OMPI sur la protection du folklore - Phuket, Thaïlande, 8-10 avril 1997
Clefs de la propriété intellectuelle - Guide destiné aux petites et moyennes entreprises exportatrices
Dispositions types sur la protection contre la concurrence déloyale - Articles et notes
Protection contre la concurrence déloyale - Analyse de la situation mondiale actuelle
Accord entre l'Organisation Mondiale de la Propriété Intellectuelle et l'Organisation Mondiale du Commerce (1995) et Accord sur les aspects des droits de propriété intellectuelle qui touchent au commerce (Accord sur les APDIC) (1994)
Classification internationale des produits et des services aux fins de l'enregistrement des marques (classification de Nice) - Ire Partie : liste des produits et des services dans l'ordre alphabétique
Notions fondamentales du droit d'auteur - Recueil de jurisprudence, édition bilingue français-anglais
Classification internationale des produits et des services aux fins de l'enregistrement des marques (classification de Nice) - IIe Partie : liste des produits et des services dans l'ordre des classes
Savoirs traditionnels : Besoins et attentes en matière de propriété intellectuelle - Rapport de l'OMPI sur les missions d'enquête consacrées à la propriété intellectuelle et aux savoirs traditionnels (1998-1999)
Classification internationale des éléments figuratifs des marques - Classification de Vienne
- 1
- 2