L'extermination des Arméniens constitue le premier génocide du XXè siècle. Si, dans le dernier tiers du XIXè siècle, les tueries à l'encontre des populations arméniennes sont nombreuses et terribles dans l'Etat ottoman, en 1915 il s'agit bien de l'éradication d'une communauté humaine millénaire du plateau d'Anatolie par une autorité étatique agissant au nom d'un projet idéologique global stigmatisant un groupe défini de façon religieuse et ethnique et détruit comme tel. Aujourd'hui encore pourtant ce génocide pose des questions de droit (droit pénal international, droits fondamentaux, science criminelle) et de mémoire (question de la reconnaissance, commémorations, monumentalité du souvenir, lois mémorielles). Ce sont ces deux axes qui ont été retenus par l'Institut international de recherche sur la conflictualité (IiRCO), spécialisé dans la gestion des situations conflictuelles et post-conflictuelles, lors des rencontres internationales qui se sont tenues à l'Université de Limoges pour le Centenaire. Cet ouvrage en est le résultat ; il réunit des approches diverses -juristes universitaires, historiens, avocat, essayiste- propres à revenir autrement sur un dossier empreint de souffrances de querelles, d'enjeux politiques et diplomatiques qui l'empêchent de se refermer.

Mémoire des crimes de masse : Le Génocide des Arméniens

Cet ouvrage est le résultat d'un workshop lancé par l'Institut international de recherche sur la conflictualité (IiRCO) et la Chaire d'excellence Gestion du conflit et de l'après-conflit de l'Université de Limoges. Dès le début des travaux de l'IiRCO en matière de justice pénale internationale, il est apparu que l'une des questions importantes devait être celle du champ d'application du traitement des conflits par les juridictions. En ce sens, la notion d'immunité, dans la mesure où elle circonscrit les poursuites, permet non seulement de comprendre où sont les limites de l'action juridique mais aussi les raisons qui ont poussé à son édiction ; elle a donc été retenue comme thème d'une étude approfondie.
Le produit de la réflexion des correspondants de l'IiRCO, à qui il a été demandé de laisser libre cours à leurs analyses à partir du simple mot « immunité » met en lumière, notamment les évolutions sémantiques du terme ou les diverses fonctions mobilisant ce concept, dans le passé comme dans un contexte contemporain et mondialisé. Il permet de s'interroger sur les moyens d'affirmer et de garantir l'immunité ou, au contraire, l'absence d'immunité.
Les contributions rassemblées éclairent, par leur éclectisme la pertinence qu'il y a à conserver ou à combattre cette institution qui plonge ses racines dans une histoire politique et institutionnelle très ancienne.

L'immunité

Une traversée des traces laissées par les conflits d'hier et d'aujourd'hui à travers plusieurs approches : celles de juristes, d'historiens, de professionnels du patrimoine, d'anthropologues, de géographes, de spécialistes en architecture. Des regards croisés sur les " restes " des guerres, leur disparition ou leur conservation avec des statuts distincts selon les lieux, les époques, les enjeux mémoriels. Un ensemble de réflexions originales dans une région — la Nouvelle-Aquitaine — au sein de laquelle se trouve le plus vaste ensemble de ruines de guerre d'Europe, celles du bourg d'Oradour-sur-Glane, totalement détruit par des troupes SS en juin 1944, haut lieu de mémoire s'il en est mais aussi symbole de la difficulté de conservation des traces " en l'état ".

Conflits, dévastations et ruines - Réparer, reconstruire, conserver

Annuaire de justice pénale internationale et transitionnelle

Cet ouvrage, réalisé à partir de l'exposition permanente du Centre de la mémoire d'Oradour-sur-Glane, répond à un objectif à la fois historique et civique. Il s'agit de comprendre le massacre d'Oradour dans sa spécificité et son contexte : l'histoire du nazisme et de la Seconde Guerre mondiale.
Il s'agit, par-delà, de comprendre d'autres massacres, d'autres conflits et, par-delà encore, d'aborder des questions fondamentales : les rapports entre l'histoire et la mémoire, ou l'histoire et la justice ; les différences entre commémorer et célébrer, oublier et pardonner, comparer et approuver, expliquer et justifier...
Composée des documents de l'exposition les plus signifiants pour un jeune public et d'un ensemble de fiches pédagogiques permettant d'en retirer le plus riche enseignement possible, cette brochure se veut un outil au service d'une réflexion commune sur la responsabilité individuelle et collective, la liberté, la dignité de la personne humaine.

Decouvrir le centre de la memoire. oradour-sur-glane - 2nde edition

Barreau, politique et culture à la Belle Epoque - Colloque de l'Université de Nancy II, 26-27 novembre 1993

La Creuse pendant la Seconde Guerre mondiale - Figures et moments

Cet ouvrage rassemble les communications universitaires présentées dans le cadre de la Chancellerie à Paris et à Limoges, sa ville natale, à l'occasion du 350e anniversaire de la naissance de d'Aguesseau. Venant après de nombreux travaux tant français qu'étrangers, l'ouvrage démontre que la figure du chancelier, si célèbre qu'elle puisse être, mérite d'être à nouveau scrutée et éclairée. Convoquant des approches diverses et neuves, il renouvelle les connaissances sur l'homme, son oeuvre et sa postérité. Une riche iconographie sur les représentations du chancelier et sur les bâtiments de la Place Vendôme complète ce volume ainsi qu'une étude de la diffusion de sa pensée et de son oeuvre dans les principaux domaines linguistiques européens.

Henri François d'Aguesseau, 1668-2018 : de sa naissance, à Limoges, à l'actualité d'un grand homme méconnu - Magistrat, chancelier et législateur

La question des langues tant à la CPI que dans les autres tribunaux pénaux internationaux n'est pas anodine, loin sans faut. A la vision institutionnelle de l'utilisation des langues s'opposent les desiderata des parties, lesquels relèvent des droits fondamentaux. Par ailleurs, au-delà des langues se dissimulent des questions fondamentales de cultures juridiques, en particulier l'opposition entre la common law et le droit romano-germanique. Pour ce qui est de la France, l'enjeu est important dans la mesure où si le procès pénal reste par essence multilingue, les évolutions se font de plus en plus fréquemment au détriment de la langue française. La langue n'est pas seulement celle des parties et des juges, c'est aussi celle d'une société dans laquelle des exactions ont eu lieu et qui devra pourtant se reconstruire sur la base d'un nouveau " vivre-ensemble ". Les questions de langue touchent aussi cette période du post-procès dans la mesure où le verdict d'une juridiction pénale internationale devra être expliqué et compris dans les Etats concernés.

La langue du procès

Cet ouvrage est le produit des réflexions tenues lors d'un colloque international qui a eu lieu à Limoges du 23 au 25 octobre 2014 et consacré à «La fermeture du Tribunal pénal international pour l'ex-Yougoslavie». Ce thème prend place dans les recherches de la Chaire d'excellence Gestion du conflit et de l'après-conflitetde l'liRCO (Institut international de recherche sur la conflictualité) dans le domaine, entendu largement, de la justice pénale internationale. Il a été choisi en raison de son actualité, le Mécanisme de fermeture du Tribunal ayant été mis en place moins d'une année auparavant, en application de la résolution 1966 du Conseil de sécurité en date du 22 décembre 2010. Le programme de ce colloque, en ce qu'il a fait une large place au retour d'expériences des praticiens du Tribunal pénal international, avait pour ambition de confronter cette approche pragmatique à la contribution du monde universitaire. Au-delà du bilan qui peut maintenant être tiré de l'expérience de la résurgence de la justice pénale internationale qu'a constitué le TPIY les contributions débouchent aussi sur une prospective de la fermeture en cherchant à approfondir la question des legs du Tribunal en matière juridique et politique et, bien entendu, en s'intéressant particulièrement au devenir des archives de cette institution.

La fermeture du Tribunal pénal international de l'ex-Yougoslavie

Le Statut de Rome du 17 juillet 1998, bien que portant création de la Cour pénale internationale (CPI), ne concerne pas le seul ordre juridique international mais aussi les ordres juridiques nationaux. En effet, outre qu'il consacre le principe selon lequel la CPI est complémentaire des juridictions pénales nationales, le Statut impose aux Etats parties une obligation générale de coopération. Les droits nationaux ont ainsi d0 s'adapter à l'institution de la CPI. En France, deux lois ont été spécialement votées à cette fin la loi n° 2002268 du 26 février 2002 relative a la coopération avec la CPI et, plus importante et plus connue, la loi n° 2010930 du 10 août 2010 portant adaptation du droit pénal français a l'institution de la CPI. Cet ouvragea précisément pour objet de faire un bilan de celte adaptation, en forme de "rapport d'étape", en s'attachant essentiellement aux conditions de mise en oeuvre de la compétence universelle - induite par le principe de complémentarité - et à la compatibilité du droit pénal (général et spécial) français avec les dispositions du Statut de Rome. Des diverses communications présentées et des échanges intervenus lors de ces journées, il ressort que le processus d'adaptation, s'il est bien avancé, n'est pas achevé. Outre de probables interventions du législateur, la chambre criminelle de la Cour de cassation sera vraisemblablement, demain, amenée à apporter sa contribution, le tout sous le regard critique d'une doctrine plus que jamais utile dans l'exploration de ce nouveau continent que constitue le système de justice pénale internationale.

L'adaptation du droit pénal français à l'institution de la cour pénale internationale

1. Articles L'évolution nécessaire du concept de droit au procès équitable en faveur des victimes devant la Cour pénale internationale - Carine PINEAU Tête à tête(s) avec la Cour pénale internationale - Charles REVEILLERE L'esclavage sexuel en droit international pénal - Julie ROUX 2. Entretien avec Claude Jorda 3. Chroniques de Justice pénale internationale Chroniques TPIY-TPIR-MTPI - Aurélie ROCHE-MAIR La jurisprudence de la Cour pénale internationale en 2015 : le développement de nouveaux contentieux - Gilbert BITTI Nouvelles cours en construction ou en débat : dispersion ou diffusion de la lutte contre l'impunité ? - Virginie SAINT-JAMES Chronique du Tribunal spécial pour le Liban - Marie-Pier BARBEAU Comparution forcée de l'accusé et désignation d'avocats commis d'office au regard de l'affaire Hissène Habré - Elise LE GALL A la recherche du témoin " O " - Emmanuelle DUCOS et Leïla BOURGUIBA Le procès Condor de Rome : chronique d'une occasion manquée - Lauriane BOUVET 4. Chroniques de Justice transitionnelle La justice transitionnelle post-guérilla. Etude du Mexique, du Guatemala et de la Colombie - Loriane BOREL, Nolwenn JAUMOUILLE, Axelle REJASSE, Ana Paula TAVASSI et Thomas TOUZET Entre renouveau et continuité. La justice transitionnelle après le Printemps arabe. Maroc et Tunisie - Lya AJENJO, Adam A VARGUES et Brendon NOVEL La justice transitionnelle en Indonésie et au Timor oriental - Clotilde RIOTOR 5. Bibliographie 2015

L'Annuaire de Justice transitionnelle entend contribuer à susciter et à diffuser une pensée francophone sur la justice transitionnelle, comprise comme incluant divers thèmes allant de la justice pénale (nationale ou internationale) aux commissions vérité et réconciliation, en passant par toute une série de mesures pouvant être adoptées à l'issue d'un conflit armé ou après la chute d'un régime autoritaire. Dans ces hypothèses de retour à la paix ou de transition démocratique (qui ne sont, du reste, pas toujours pérennes), il s'agit d'analyser les réponses offertes par le droit et par d'autres sciences humaines pour que des sociétés meurtries affrontent leur passé et préparent leur avenir dans les meilleures conditions. Outre une ouverture internationale et pluridisciplinaire assumée, la nouvelle mouture de l'Annuaire vise à publier des contributions écrites par des universitaires mais aussi des praticiens, jeunes ou confirmés, avec une perspective comparatiste dans le temps et dans l'espace.
Ces articles sont utilement complétés d'une bibliographie francophone de l'année en cours.

Annuaire de justice transitionnelle 2020

Les Rendez-Vous de l'IiRCO (Institut international de Recherche sur la Conflictualité), manifestation annuelle qui se tient à la Faculté de droit et des sciences économiques de Limoges, permettent des "confrontations improbables" d'universitaires, d'experts, d'artistes autour d'une thématique spécifique. Les Rendez-Vous de l'IiRCO qui ont été consacrés à la notion de corps, de droit et de mémoires abordée aussi bien par des juristes que par des historiens, des psychanalystes, ainsi que des sociologues ont permis de mettre en valeur les travaux de chercheurs qui s'articulent autour de deux approches différentes mais complémentaires. Une partie des communications contenues dans ce volume se rapporte aux corps morts et aux cadavres, de l'Ancien Régime à nos jours (preuve, sanction, tentatives de destruction et dissimulation, exhumations, inhumation) ; une seconde partie ouvre le débat sur des aspects particuliers du corps et du droit, en revenant sur des processus mémoriels spécifiques (à travers l'art et la résilience, le souvenir gravé sur la peau, et l'écriture du corps vu par la psychanalyse).

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