Le Referis Coffret 2 Volumes

Ce Mémento s'adresse à toutes les associations, fondations, congrégations, et fonds de dotation quels que soient leur taille, leur statut et leur activité. Il étudie le régime juridique, fiscal, social et comptable des associations et vous donne une information complète pour : gérer efficacement une association, financer son activité (dons, subventions, mécénat, parrainage), recourir à des bénévoles ou à des salariés sans risque, optimiser les charges fiscales, tenir une comptabilité dans les règles, effectuer vos démarches simplement, organiser une manifestation en toute sécurité, publier un journal...

Associations - Fondations, congrégations, fonds de dotation

L'assemblée générale des associés est l'organe souverain d'une société, quelle que soit sa taille. Ce nouveau Mémento expose les règles applicables aux assemblées de SARL et SA (cotées ou non cotées) en suivant l'ordre chronologique des opérations. L'impact des nouvelles technologies est abordé à chacune de ces étapes. Sont examinées : - les règles applicables à toutes les décisions collectives de SARL, y compris la prise de décision dans les EURL, - les règles applicables aux assemblées d'actionnaires de SA, cotées ou non cotées : assemblées générales ordinaires, extraordinaires, mixtes ou spéciales. Rédigé dans une optique résolument pratique et prétendant à l'exhaustivité, ce Mémento Expert comporte toutes les solutions jurisprudentielles disponibles, de nombreux modèles de documents, des exemples chiffrés et des tableaux de synthèse, des dossiers thématiques, des échéanciers développés par type de société... Avec son service d'actualisation sur internet à consulter à tout moment sur www.efl.fr (accès libre), vous suivez l'actualité en continu et repérez ce qui change !

Assemblées générales - SA, SARL

Droit des affaires en france 1999/2000

Ouvrage opérationnel : Le Dossier Pratique épaule les associations et leurs conseils afin d'éviter tous les obstacles auxquels l'association pourrait être confrontée. Très opérationnel, il apporte des réponses claires à des questions souvent complexes, qu'il traite sous l'angle juridique mais aussi fiscal, social et comptable. Pratique, cet ouvrage présente de nombreux atouts : - sa facilité d'accès, - ses nombreux modèles : ils vous aident à rédiger statuts, contrats, demandes d'autorisation, procès-verbaux, etc, - ses aides concrètes : « Attention », « « Conseil » mettent l'accent sur les points importants, - sa pluridisciplinarité : approche combinée juridique, fiscale, sociale et comptable de la vie associative, - la reproduction des textes les plus importants et de plus de 80 décisions de jurisprudence.

Créer et diriger une association

Le droit des affaires en France - Principes et approche pratique du droit des affaires et des activités économiques

Issue de la fusion du Mont-aux-Malades et de Saint-Aignan en 1819, la ville de Mont-Saint-Aignan était, au début du siècle dernier, une commune essentiellement rurale. Si la partie basse de la ville avait déjà vu se bâtir de nombreuses maisons et belles villas, le plateau était pour sa part essentiellement dévolu aux fermes et aux guinguettes, où les Rouennais montaient se divertir le dimanche. Les auteurs ont rassemblé dans cet ouvrage des centaines de photographies et de cartes postales anciennes, souvent inédites, témoignant de cette époque et montrant l'évolution, au cours du XXe siècle, des différents quartiers de la ville (Mont-aux-Malades, Village et Saint-André), de l'arrivée du tramway jusqu'à la construction de l'Université. Leurs commentaires, issus de recherches historiques et documentaires approfondies, permettent de suivre année après année la naissance d'une ville forte aujourd'hui de plus de 20 000 habitants.

Mont-Saint-Aignan - Naissance d'une ville

Le Droit Des Affaires En France. Principes Et Approche Pratique Du Droit Des Affaires Et Des Activites Economiques, A Jour Au 1er Aout 1998

Ce Mémento s'adresse à toutes les associations, fondations, congrégations, fonds de dotation et à leurs conseils quels que soient leur taille, leur statut et leur activité. Il étudie le régime juridique, fiscal, social et comptable des associations et vous donne une information complète pour : - gérer efficacement une association, - financer son activité (dons, subventions, mécénat, parrainage), - recourir à des bénévoles ou à des salariés sans risque, - optimiser les charges fiscales, - tenir une comptabilité dans les règles, - effectuer vos démarches simplement - organiser une manifestation en toute sécurité - publier un journal...

Mémento associations

Associations et fondations - Edition 1999-2000

Un adhérent ne respecte pas ses engagements statutaires : l'association engage-t-elle sa responsabilité ? Lors d'un tournoi de rugby, un joueur se blesse : qui est responsable ? Dans quelles circonstances l'association peut-elle s'exonérer de sa responsabilité ? Un dirigeant peut-il s'exonérer de sa responsabilité pénale ? Un salarié de l'association commet une faute : l'association est-elle responsable ? Qu'encourt le dirigeant dont le groupement est mis en liquidation judiciaire ?
Avec le nombre élevé et la complexité toujours croissante des obligations incombant aux associations et à leurs dirigeants, le risque d'être confronté à un problème de responsabilité est sérieux, même pour les plus diligents.
Responsabilité du fait des choses ou du fait d'autrui, responsabilité délictuelle ou contractuelle, responsabilité fiscale, responsabilité pénale du groupement et des dirigeants, notre ouvrage explore toutes les facettes de la responsabilité associative.
La responsabilité des associations sportives fait l'objet d'un dossier spécifique.
Très concret, cet ouvrage est enrichi des textes et de la jurisprudence utiles (près de 300 décisions reproduites). Un million d'associations responsables : un seul ouvrage pour les éclairer !

Responsabilité des associations et de leurs dirigeants - Responsabilité civile Responsabilité pénale Responsabilité fiscale Responsabilité financière

Vous aimeriez créer une association de quartier avec quelques voisins ? Les dirigeants de l'association des anciens de votre école vous ont demandé d'en devenir le trésorier ? Vous souhaitez organiser une kermesse ou un loto pour boucler le budget de votre association ? Vous hésitez ? N'est-ce pas trop compliqué ? Ou trop risqué ? N'hésitez plus ! Etape après étape, " Créer et diriger une association " va vous guider, vous permettre de faire les meilleurs choix et d'éviter les chausse-trapes. Organisé par thèmes, rédigé dans un langage concret, " Créer et diriger une association " est une véritable boite à outils. Des outils simples à utiliser (modèles de statuts, de contrats, lettres types, etc.). Des outils adaptés aux petites et moyennes associations (conseils, mises en garde, exemples, etc.). " Créer et diriger une association " vous fournit vraiment toutes les clés pour agir en milieu associatif !

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