Assemblées générales - SA, SARL

Anne Charvériat

Patrice Macqueron

Christophe Vannoote

Économie et entreprises Éducation et guide

Publié par Francis Lefebvre, le 19 décembre 2009

949 pages

Résumé

L'assemblée générale des associés est l'organe souverain d'une société, quelle que soit sa taille. Ce nouveau Mémento expose les règles applicables aux assemblées de SARL et SA (cotées ou non cotées) en suivant l'ordre chronologique des opérations. L'impact des nouvelles technologies est abordé à chacune de ces étapes. Sont examinées : - les règles applicables à toutes les décisions collectives de SARL, y compris la prise de décision dans les EURL, - les règles applicables aux assemblées d'actionnaires de SA, cotées ou non cotées : assemblées générales ordinaires, extraordinaires, mixtes ou spéciales. Rédigé dans une optique résolument pratique et prétendant à l'exhaustivité, ce Mémento Expert comporte toutes les solutions jurisprudentielles disponibles, de nombreux modèles de documents, des exemples chiffrés et des tableaux de synthèse, des dossiers thématiques, des échéanciers développés par type de société... Avec son service d'actualisation sur internet à consulter à tout moment sur www.efl.fr (accès libre), vous suivez l'actualité en continu et repérez ce qui change !