Mont-Saint-Aignan - Naissance d'une ville
Associations - Fondations, congrégations, fonds de dotation
Patrice Macqueron
PPatrice Macqueron
DDenis Gatumel
DDenis Gatumel
DDominique de Guibert
DDominique de Guibert
CChristine Clément
CChristine Clément
Publié par Francis Lefebvre, le 18 avril 2012
1531 pages
Résumé
Ce Mémento s'adresse à toutes les associations, fondations, congrégations, et fonds de dotation quels que soient leur taille, leur statut et leur activité. Il étudie le régime juridique, fiscal, social et comptable des associations et vous donne une information complète pour : gérer efficacement une association, financer son activité (dons, subventions, mécénat, parrainage), recourir à des bénévoles ou à des salariés sans risque, optimiser les charges fiscales, tenir une comptabilité dans les règles, effectuer vos démarches simplement, organiser une manifestation en toute sécurité, publier un journal...
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Droit des affaires en france 1999/2000
Responsabilité des associations et de leurs dirigeants - Responsabilité civile Responsabilité pénale Responsabilité fiscale Responsabilité financière
Mémento associations
Le Droit Des Affaires En France. Principes Et Approche Pratique Du Droit Des Affaires Et Des Activites Economiques, A Jour Au 1er Aout 1998
Critiques
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