C'est l'ouvrage d'un homme qui, en théoricien, en praticien, en activiste, dédie sa vie à la défense de l'exception culturelle française qui a longtemps su échapper aux règles du marché et de la libre concurrence. L'auteur dénonce « les dogmes mortifères de la concurrence sans rivage et de la performance managériale ». La culture peut-elle changer la vie ? Oui, répond l'auteur car « elle donne un sens profond à des gestes ordinaires ». Un texte vraiment nécessaire alors que « les souverainistes », sous prétexte de s'opposer à la mondialisation, veulent occuper le haut du pavé et rassembler les foules tout en détruisant, eux aussi, la diversité.

Serge Regourd, docteur en Droit public, est l'auteur de plus de deux cent cinquante publications qui portent sur la culture, la télévision, le cinéma, notamment L'Exception culturelle (PUF, 2004) et Éloge des seconds rôles (Séguier, 2005). En 2015, il s'engage en politique. Élu conseiller régional, il devient président de la Commission Culture de la Région Occitanie. En 2016, Serge Regourd, parfois surnommé le "professeur citoyen" devient professeur émérite à l'université Toulouse-1-Capitole.

S.O.S. Culture

Eloge des seconds rôles

Lorsque, le 17 décembre 2001, Jean-Marie Meissier, alors P-DG du groupe Videndi-Universal, a dit à New York que " l'exception culturelle française [était] morte ", ses déclarations ont aussitôt suscité en France une véritable tempête, les grands quotidiens, l'ensemble de la classe politique et des organisations professionnelles du cinéma et de l'audiovisuel stigmatisant les menaces contenues dans ces propos. En quoi consiste la notion d'exception culturelle, qui a été spécifiquement définie lors des négociations dites de l'Uruguay Round, entamées en 1986 au sein du GATT ? A quelles conditions est-il possible de mettre en œuvre une politique visant à récuser l'application des principes du libre-échange aux œuvres, en particulier cinématographiques et audiovisuelles ?

L'exception culturelle

Rire est un acte individuel, saisi par le droit privé. Cependant, rire est aussi un acte social. Le droit et l'État ne sont donc pas restés étrangers à cette réalité. Les études d'ensemble consacrées au rire sont pourtant rares. Certes, de très nombreux commentaires analysent de façon parcellaire et dispersée le sujet mais sans que ne se dégage une vision d'ensemble de la prise en compte par le droit du rire et de ses manifestations. L'ouvrage vise donc à porter un regard général sur la place du rire dans la société et en droit, spécifiquement sous l'angle du droit public et ce, selon quatre axes. La définition du terme « rire » soulève en premier lieu des enjeux conceptuels considérables.
L'humour, le comique, le divertissement, la moquerie, la satire, le ridicule, etc. relèvent-ils tous du registre très générique du rire ? Quel usage le vocabulaire juridique fait-il du terme ? En second lieu, le rapport qu'entretiennent le rire et le pouvoir apparaît complexe. Le traitement juridique du rire semble de ce point de vue fondé à partir de la conciliation classique du pouvoir et des libertés et révèle les tensions contemporaines qui animent l'État de droit. Rire est-il un droit ? Le discours humoristique bénéficie-t-il d'une protection particulière ? Le droit public encadre également le rire, sous l'angle des principales formes d'intervention de l'Administration (service public, police). En troisième lieu, le régime juridique de l'humour varie-t-il selon les formes et supports de ses manifestations collectives (droit du cinéma, de l'édition, de l'audiovisuel, de l'Internet, etc.) ?
Enfin, le quatrième axe vise à porter un regard sur le droit comparé car si rire est un phénomène commun à toutes les cultures, la façon dont il est juridiquement appréhendé diffère d'un pays à l'autre.

Rire, droit et société

SOS Culture

Lorsque, le 17 décembre 2001, Jean-Marc Meissier, alors le PDG du groupe Videndi-Universal, a dit à New York que " l'exception culturelle française [était] morte ", ses déclarations ont aussitôt suscité en France une véritable tempête, les grands quotidiens, l'ensemble de la classe politique et des organisations professionnelles du cinéma et de l'audiovisuel stigmatisant les menaces contenues dans ces propos. En quoi consiste la notion d'exception culturelle, qui a été spécifiquement définie lors des négociations dites de l'Uruguay Round, entamées en 1986 au sein du GATT ? A quelles conditions est-il possible de mettre en œuvre une politique visant à récuser l'application des principes du libre-échange aux œuvres, en particulier cinématographiques et audiovisuelles ?

Le contenu de la loi de réforme des collectivités territoriales, adoptée le 16/12/2010, est ici disséqué au regard des questions telles que la démocratie locale, le partage des compétences, la problématique de l'autonomie financière, la réforme des contrôles, l'intercommunalité à l'aune des nouvelles structures notamment de la métropole... La réflexion est complétée par l'analyse des différentes politiques publiques ainsi que l'avenir de la fonction publique territoriale.

Réformes et mutations des collectivités territoriales

La loi sur les services audiovisuels, adoptée en Argentine le 10 octobre 2009 a ouvert un nouveau débat sur les conditions et les processus de démocratisation du spectre audiovisuel. En effet, le pays a dû traiter dans un même temps les éventuels modèles légaux à suivre pour la réforme législative en matière de communications (gelée avec le "putsch" de 1976) et le rétablissement de la démocratie en 1983. Les particularités néfastes du passé et les nombreux contrats achevés à cette période ont constitué les obstacles pour la mise en place d'un débat public et démocratique sur la régulation des communications. Parallèlement, la France a adopté le 5 mars 2009, une nouvelle loi sur la communication audiovisuelle et le nouveau service de télévision, qui marque une rupture dans le mode de régulation de la télévision publique (diverses réformes qualifiées comme "innovantes" sont aujourd'hui remises en question). Il est pertinent de remarquer que la législation argentine s'est inspirée de la législation française. Cette situation produit de nouveaux défis ainsi que de nombreuses difficultés, tant pour la France que pour l'Argentine. Dans le cadre d'un programme de coopération internationale ECOS SUD créé conjointement par le Ministère français des Affaires Etrangères et le Ministère de l'Education Nationale et de la Recherche, les chercheurs du centre de recherche IDETCOM se sont associés à des chercheurs de l'université argentine de Rosario dans l'objectif d'analyser les modalités socio-juridiques de régulation qui pourront être transposables d'un pays à l'autre et, à l'inverse, celles dont la spécificité culturelle nationale entraîne, par conséquent, des contenus différents. Consacrée à l'étude comparative des politiques audiovisuelles françaises et argentines, cette publication réunit les textes des chercheurs des deux universités partenaires, ainsi que des spécialistes des deux systèmes audiovisuels.

Télévisions de France et d'Argentine - Enjeux, défis et perspectives

Directeur de la campagne présidentielle de Mitterrand en 1981, ministre de la Défense, de l'Intérieur, député et président de commission parlementaire, Paul Quilès fut l'une des figures majeures du mitterrandisme et du parti socialiste durant plusieurs décennies. Sa biographie retrace, notamment, nombre de moments forts de la première expérience de la gauche au pouvoir sous la Ve République : congrès de Valence et les "têtes qui vont tomber", affaire du Rainbow Warrior, suicide de Bérégovoy, campagne des municipales à Paris en 1983 contre Chirac... mais aussi la chronique des luttes fratricides au sein de la direction du PS. Cette biographie constitue en outre un prisme exceptionnel pour mesurer les mutations du parti socialiste au pouvoir et ses graves difficultés contemporaines : comment un légitimiste devient un acteur critique et retient fondamentalement la pensée et l'action de Jaurès pour remettre le PS sur ses pieds. Aujourd'hui maire de Cordes-sur-Ciel et militant du désarmement nucléaire, Paul Quilès vit dans la circonscription de Jaurès et y retrouve ses combats de prédilection.

Paul Quilès ou comment rester socialiste - De Mitterrand à.... Jaurès

C'est l'ouvrage d'un homme qui dédie sa vie à la défense du modèle culturel français. Si Serge Regourd diagnostique ici un effondrement de nos politiques culturelles, exposant avec lucidité et brillance les sources et les symptômes de cette pathologie, c'est pour nous inviter à procéder à un "réattelage" entre culture et politique. Sans quoi aucune sortie de crise ne sera possible. Cela, évidemment, ne veut pas dire renvoyer à une conception totalitaire de l'art, mais bien plutôt, à l'instar de Kant, Gramsci et Arendt, "s'intéresser à l'art d'une manière politique". Autrement dit, arracher définitivement l'oeuvre à la barbarie du marché, aux diktats des algorithmes pour la rendre à sa sublime vocation, définie par le poète Saint-John Perse : "le luxe de l'inaccoutumance". S. C./J.-P. B.

L'ABC des acteurs et actrices du cinéma français et de la télévision - 900 interprètes Tome 1

Avec la rigueur du juriste et la sagacité du fin analyste politique, Serge Regourd nous propose un éclairage d'une rare précision sur les exigences d'une télévision de service public et les conditions de sa rédemption.

Formidable coup politique du président de la République, la décision de supprimer la publicité dans le service public audiovisuel risque de remettre en cause l'existence même de la télévision publique si elle n'est pas accompagnée des financements nécessaires.

Retraçant la singularité de l'histoire de la télévision publique, de « la voix de son maître » à la privatisation de TF1 en passant par le démantèlement de l'ORTF, Serge Regourd met en garde face à l'instrumentalisation des mutations technologiques et aux contraintes européennes frappant les télévisions publiques. Fin connaisseur des modèles européens, il prône une réévaluation des missions du service public en termes de qualité des programmes, de pluralisme, de définition d'un modèle culturel spécifique.

Et s'interroge si, en réalité, l'objectif suprême du chef de l'État n'est pas d'en finir avec l'idée de service public audiovisuel.

Vers la fin de la télévision publique ? ; traité de savoir-vivre du service public audiovisuel

Les contributions ici réunies sont issues du colloque organisé 
par l'IDETCOM au sein de l'université Toulouse 1 Capitole en 
novembre 2011 consacré aux régimes arabes secoués par la 
contestation et la rupture avec la gérontocratie inhérente aux 
régimes politiques en cause. Des dictatures sont tombées, 
d'autres se maintiennent, des régimes évoluent... Les premières 
élections laissent se dessiner un croissant islamique de Rabat 
au Caire. De là résulte un sentiment de crainte à la suite de 
certaines déclarations prononcées par les nouvelles équipes 
arrivées au pouvoir. Par-delà ces considérations d'ordre 
général, tenter d'éclairer la problématique sur les "régimes 
arabes dans la tourmente : révolutions, communications et 
réactions internationales", revient à croiser les regards des 
spécialistes des deux rives de la Méditerranée et notamment de 
ceux dont les pays sont concernés par les événements. La 
variété des questions posées par cette thématique suppose la 
mise en synergie de différentes approches allant des sciences 
de l'information et de la communication au droit international. 
Il en découle un regard à la fois explicatif, critique et 
interrogateur sur la pertinence des concepts usités pour 
qualifier les événements et sur le rôle, effectif ou fictif, joué 
par les "réseaux sociaux" dans le déclenchement des 
"printemps arabes".

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