Mémoire d'une communauté et source d'histoire, les archives soulèvent des débats, parfois passionnés, concernant aussi bien les hommes politiques, les chercheurs, les archivistes que les simples citoyens, principaux usagers de ce service public. Le régime des archives publiques sera source de réflexion pour les décennies à venir, compte tenu des enjeux liés à la numérisation.

Le droit des archives publiques, entre permanence et mutations

Appellation générique, les archives de la vigne et du vin se caractérisent par la diversité de leur objet, de leur nature ou encore de leur support. L'enjeu de cet ouvrage est de cerner cette notion protéiforme, mais également de mettre en valeur l'importance et la richesse de ces archives. Il rend compte de l'intérêt de ces archives en termes patrimonial, juridique, scientifique, professionnel et environnemental afin de promouvoir leur collecte et leur valorisation, ce qui permet de mieux comprendre l'histoire millénaire de la vigne et du vin.

Les archives de la vigne et du vin - Enjeux patrimoniaux, juridiques et culturels

La prise de conscience de l'ambivalence du progrès scientifique et médical a entraîné l'avènement d'un nouveau champ de réflexion, la bioéthique, à l'origine d'un processus d'institutionnalisation formalisé par la création des comités d'éthique. Si historiquement, le droit est intervenu postérieurement à la régulation para-juridique pour encadrer les pratiques biomédicales, aujourd'hui la normativité éthique et la normativité juridique interviennent à la fois de manière concurrente et complémentaire.

Les comites d'ethique et le droit - elements d'analyse sur le systeme normatif de la bioethique

La prise de conscience de l'ambivalence du progrès scientifique et médical a entraîné l'avènement d'un nouveau champ de réflexion, la bioéthique, à l'origine d'un processus d'institutionnalisation formalisé par la création des comités d'éthique. Si historiquement, le droit est intervenu postérieurement à la régulation para juridique pour encadrer les pratiques biomédicales, aujourd'hui la normativité éthique et la normativité juridique interviennent à la fois de manière concurrente et complémentaire. Les comités d'éthique, acteurs privilégiés de la régulation para-juridique, ont développé une approche de la bioéthique fondée sur la pluridisciplinarité et un mode d'élaboration des normes, délibératif et consensuel. Ils ont produit un système normatif qui entend ainsi se détacher de la morale et proposer une alternative au modèle juridique et déontologique.

Les comités d'éthique et le droit - Eléments d'analyse sur le système normatif de la bioéthique

Archives particulièrement sensibles, les archives hospitalières présentent des enjeux pluridisciplinaires d'une grande actualité. D'un côté, les archivistes sont confrontés à de nombreux défis : dématérialisation, normalisation, traitement et valorisation des archives. D'un autre côté, les juristes doivent démêler les règles applicables, partagées entre le Code de la santé publique et le Code du patrimoine, mais aussi veiller à la protection des droits des patients. Le législateur puis le juge assurent néanmoins un arbitrage entre ces droits, notamment entre le droit au respect de la vie privée et le droit d'accès aux archives. Par ailleurs, on assiste à l'émergence d'un droit à l'autodétermination informationnelle. Enfin, les archives hospitalières procurent de riches sources d'information aux historiens. Elles constituent un matériau indispensable à leurs recherches pour retracer l'histoire de la médecine, celle du droit de la famille et de la protection sociale. Les tâches confiées aux hôpitaux jusqu'à l'époque contemporaine sont aussi nombreuses que diverses, aussi les archives hospitalières se révèlent indispensables pour étudier des pans entiers de l'histoire sociale.

Les archives hospitalières - Regards croisés

Ce livre présente en 13 chapitres les connaissances fondamentales qui gouvernent les différents secteurs de la culture. Il intègre la loi du 15 juillet 2008 relative aux archives ainsi que les reformes les plus récentes du droit de la culture. Au total, une présentation synthétique, rigoureuse et pratique de l'ensemble des connaissances nécessaires à la compréhension du droit de la culture. 
- Étudiants des IUP  - Étudiants des licences professionnelles  - Étudiants des filières juridiques notamment 1 2e année de master Droit  - Candidats aux concours de la fonction publique d'État et de la fonction publique territoriale  - Tous les amateurs de culture curieux d'en découvrir les coulisses

L'essentiel du droit de la culture

Ce livre réunit les réglementations gouvernant les différents secteurs de la culture. Il intègre l'actualité la plus récente en la matière. Sont envisagés successivement les acteurs de la culture, les modes de gestion du service public culturel, les objectifs de la politique culturelle, le régime financier et fiscal de la culture, et les conséquences du droit économique international et communautaire sur le modèle culturel français. Cet ouvrage présente sous la forme de développements synthétiques, structurés et illustrés l'ensemble des connaissances nécessaires à la compréhension du Droit de la Culture.

Droit de la culture - A jour de la loi du 15 juillet 2008 relative aux archives

Les archives de la justice constituent un ensemble extrêmement riche et diversifié, composé des archives des juridictions militaires, civiles, administratives, des juridictions du passé ou toujours en activité, des archives du ministère de la Justice ou encore du Conseil constitutionnel... C'est pourquoi il importe de circonscrire la catégorie des archives de la justice ou de s'interroger sur l'existence même de cette catégorie. Outre la difficulté à parfois localiser ces fonds, se pose également le problème de l'accessibilité et de la communicabilité de ces archives particulièrement sensibles, dont l'accès est cependant déterminant pour effectuer des recherches scientifiques et pour écrire l'histoire du pays. Comment effectuer une demande de dérogation anticipée aux délais de communicabilité ? Comment conserver au mieux ces documents qui représentent la mémoire d'une société ? Une juridiction ou un membre de l'appareil juridictionnel sont-ils propriétaires de leurs archives ? Comment mettre à profit ces archives dans le cadre d'un travail universitaire ? Telles sont quelques-unes des interrogations auxquelles les auteurs de cet ouvrage collectif ont tenté de répondre, en s'appuyant sur des exemples concrets.

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