Droit pharmaceutique

La lyre de Thémis ou La poésie du droit - Suivi de Code Napoléon mis en vers français : extraits

Droit de l'exercice medical en clientele privee

L'art pharmaceutique intéresse depuis longtemps les juristes. Mais celui-ci a souvent été perçu comme le siège d'une réglementation ennuyeuse, d'ordre strictement technique, dont la connaissance n'intéressait au fond qu'un cercle restreint de professionnels. Il faut le regretter, car cette branche du droit mérite mieux qu'une vision étroitement positiviste. Le propos de ce livre est de présenter de manière claire, synthétique et succincte le modèle pharmaceutique français, replacé dans un cadre historique, économique et comparatif trop souvent négligé. En effet, le droit pharmaceutique est d'abord le fruit d'une histoire ou plutôt d'une certaine histoire marquée en France par la précocité de l'ingérence étatique dans le domaine de la santé publique. Il est également indissociable d'une culture qui s'est efforcée de trouver un équilibre entre l'idée de service public et celle de liberté, d'efficacité économiques. La matière, qui touche à peu près toutes les familles du droit, transcende les clivages traditionnels : il existe, en effet, un droit pharmaceutique, qui comporte différents aspects administratif, pénal et privé, qu'en pratique il est difficile - et pas toujours utile - de distinguer, dans la mesure où ils s'entremêlent, compte tenu de la complexité de ce secteur d'activité, partiellement administré et en partie soumis aux lois du marché et à la concurrence. Il s'articule principalement sur un triptyque "monopole-maillage-capital". En d'autres termes sa spécificité résulte du monopole des pharmaciens, des règles d'installation des officines et de celles qui président au capital des acteurs impliqués dans le dispositif, ainsi qu'à la direction des établissements. Ce sont là les axes centraux de l'ouvrage.

Sur l'immense carte du Pacifique, rien ne prédestinait Tahiti et ses îles, la Nouvelle-Calédonie, Wallis et Futuna, fort éloignées les unes des autres, à se retrouver un jour dans une même mouvance étatique. Ce sont les hasards de la colonisation qui les ont placées ensemble sous la souveraineté française. Assurément, ce mariage forcé n'a pas revêtu partout les mêmes formes. L'objet de ce livre est de retracer celles-ci. Comme on va le voir, Tahiti a d'abord été placée sous protectorat français, avant de devenir une colonie, puis une collectivité de la République, sans jamais avoir été considérée comme une colonie de peuplement. En revanche, la Nouvelle-Calédonie, où l'installation massive d'Européens s'est opérée de manière brutale, a tout de suite été regardée comme telle. A l'inverse, Wallis et Futuna n'ont jamais connu de peuplement européen, ni même de colonisation proprement dite, passant directement du statut de protectorat à celui de territoire d'outre-mer de la République française. Il en a résulté trois destinées fort dissemblables, ce qui explique que chacun de ces trois archipels ait aujourd'hui un statut et une physionomie spécifiques.

Droit pharmaceutique

Plus de livres de Antoine Leca

Critiques

Ce livre n'a pas encore de critiques