Droit pharmaceutique

La psychiatrie est-elle soluble dans le droit médical ?

L'histoire des institutions étatiques en France est une histoire complexe. 
Le rejet de la royauté qui s'est cristallisé dans la première moitié du XIXe siècle a ainsi donné naissance à une mystique républicaine qu'on rencontre rarement ailleurs avec une telle vigueur.
La démarche de type généalogique qu'adopte cet ouvrage, permet de mettre en avant l'évolution des différents modèles politiques en la replaçant dans son époque et son contexte.

Histoire juridique de la construction de l'état (2e édition)

D'Hammourabi à LégiFrance, le rêve de fondre le droit dans des codes hante la mémoire d'un certain nombre de juristes.

L'empereur Justinien, au début du Digeste, après avoir rappelé que son objectif était de sortir de la confusion prévalant dans le droit romain et rassemblé celui-ci dans un seul code, affirmait que son oeuvre devrait désormais se suffire à elle-même "à perpétuité" et suppléer à tous les autres livres, "formant comme un mur de clôture au-delà duquel il n'y aura plus rien à chercher". Et il interdisait aux juristes de contrevenir aux lois sous prétexte de les interpréter : "Nous défendons expressément aux jurisconsultes d'avoir la témérité d'y ajouter leurs commentaires et de répandre par leur verbiage de la confusion dans ce recueil." Dans le même esprit, on prête à Napoléon la phrase suivante : "Un seul commentaire et mon code est perdu !" Et pourtant le droit romain n'a perduré jusqu'aux rivages du XXe siècle qu'en raison des adaptations qu'on en fit dès le Moyen Age, et le Code civil actuel a beaucoup changé depuis 1804. Car les institutions les mieux préservés des outrages des siècles sont aussi celles que des juristes présomptueux n'ont pas bordées d'un mur de clôture trop haut. Tentation à laquelle ont succombé les Glossateurs au Moyen Age et l'école de l'Exégèse en France au XIXe siècle.

A chaque fois, on sent derrière eux moins la logique juridique pure et désincarnée que la pression politique d'un Etat intéressé, désireux d'encadrer le droit et d'en faire un instrument au service de sa puissance et de son rayonnement. Au fond, les codes éclairent davantage sur les intentions des promoteurs qu'ils servent que sur "l'ordre juridique" qu'ils entendent fixer ou du moins refléter (codification dite à droit constant). Existe-t-il d'ailleurs expression plus surfaite que celle-ci ? En effet pour qui veut regarder la réalité en face, le droit est aujourd'hui le siège du chaos. Or cette situation anarchique est le produit cohérent d'une certaine histoire.

Et celle-ci peut être retracée. C'est l'objet de ce livre.

Le code Ã©tait presque parfait ; introduction historique au droit

Le risque épidémique, droit, histoire, médecine et pharmacie

Mélanges en l'honneur de Jean-Marie Clément - Enseignement, hôpital, médecine

Les hasards de la colonisation ont placés Tahiti et ses îles, la Nouvelle-Calédonie, Wallis et Futuna, sous la souveraineté française. Ce mariage n'a pas été vécu sous les mêmes formes. Ce qui explique que chacun de ces trois archipels ait aujourd'hui un statut et une physionomie spécifiques. L'objet de cet ouvrage est de retracer ces trois destinées fort dissemblables.

Histoire des institutions de l'Océanie française ; Polynésie ; nouvelle Calédonie ; Wallis & Futuna

Cet ouvrage est un livre d'histoire, qui a pour ambition de rappeler d'où viennent la famille et le mariage et de décrire et comprendre leur évolution. Ce sont des institutions millénaires, plus anciennes que la Torah, l'Evangile ou le Coran, à l'aune desquels certains les évaluent. Mais pour le juriste, les religions, aussi respectables fussent-elles, ne peuvent pas être notre code. Nous ne devons pas davantage nous polariser sur la prétendue nature des choses. L'être humain n'a jamais cessé de transformer celle-ci et l'évolution de l'humanité s'est opérée en s'élevant au-delà des pesanteurs imposées par la nature. La biologie non plus ne peut pas être notre code. Ce livre est volontairement concis. Les analyses visent davantage à recueillir un esprit qu'à décrire dans le détail des règles, qui ne sont plus applicables. Par ailleurs, à l'heure de la fée Google, il n'est plus nécessaire d'essayer d'expliquer en deux lignes ce que n'importe quel étudiant connecté sur son terminal de poche peut apprendre d'un seul clic, sans perdre son temps à feuilleter des pages et des pages. Cet ouvrage est tout ce que cet étudiant ne trouvera pas sur Internet : la présentation des grands axes de l'évolution, à travers la vision d'un professeur, éclairée par trente ans d'enseignement et débarrassée de tout parti-pris dogmatique.

Petite histoire du droit de la famille

Les Français ont fait en 1789 le plus grand effort, auquel se soit jamais livré aucun autre peuple jusque-là, pour tout refaire à neuf, couper en deux leur destinée et séparer par un abîme ce qu'ils avaient été auparavant de ce qu'ils voulaient être désormais. Ils y ont pourtant beaucoup moins réussi qu'on ne le croit ; bien que la monarchie traditionnelle et la république démocratique reposent sur des principes théoriques profondément divergents, les mœurs, les traditions et les pesanteurs inhérentes à toute société ont fait réapparaître dans notre droit diverses résurgences des anciennes institutions, " comme certains fleuves s'enfoncent dans la terre pour reparaître un peu plus loin, faisant voir les mêmes eaux à de nouveaux rivages " (Tocqueville).
On pourrait appliquer en effet à notre droit l'image de ce chêne antique qu'évoque Montesquieu dans " L'Esprit des Lois " : " l'œil en voit de loin les feuillages : il approche, il en voit la tige ; mais il n'en aperçoit point les racines : il faut percer la terre pour les trouver ". Car c'est là l'objet de ce livre, exhumer les racines de nos institutions publiques.
Assurément, leur étude n'est pas vaine, puisqu'en dépit du temps écoulé et de changements pourtant substantiels, elle débouche sur la constatation d'une certaine identité entre notre système contemporain et celui qui a été formellement abrogé, entre notre France d'aujourd'hui et celle qui n'est plus.

Droit pharmaceutique

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