Securite Contre L'Incendie. Comportement Au Feu Et Classification Des Materiaux Et Elements De Construction

Une légende fantastique entoure le nom de Georges Ivanovitch Gurdjieff.
De son enfance à Alexandropol, aux confins de la Russie et de la Perse, il retient les récits et poèmes ancestraux que son père, descendant des Grecs Ioniens de Césarée, lui raconte jour après jour. L'archiprêtre de la cathédrale de Km remarque Gurdjieff et lui permet de recevoir une solide formation religieuse et une éducation scientifique moderne. Profondément marqué par le mélange des cultures (russe, grecque, iranienne, tartare, arménienne) propre à son Caucase natal, une conviction l'habite : une connaissance réelle de l'homme et de la nature a existé, il faut en retrouver la trace.
Les " Chercheurs de la Vérité " qu'il réunit - géographes, archéologues, médecins - recueillent les fragments disperses des enseignements traditionnels. Les soumettant alors au feu des disciplines intérieures les plus rigoureuses, il parvient à les comprendre, à les appliquer, et à reconstituer enfin l'unité de la connaissance qu'il cherchait.
Les Récits de Belzébutb à son petit-fils constituent la première série d'une oeuvre monumentale. À travers ce récit mythique " à l'échelle de l'univers ", forme commune aux grandes traditions, Gurdjieff va au coeur de ses découvertes : la signification de la vie humaine.

Code Des Pensions Civiles Et Militaires De Retraite. Tome 1, Parties Legislative Et Reglementaire

Texte de base :

Convention collective nationale du 5 juin 1970, mise à jour par avenant du 31 janvier 2014, étendue par arrêté du 26 juin 2014

Champ d'application :

Dernière modification: Modifié par Accord du 6 avril 1990 en vigueur le 1er juin 1990 étendu par arrêté du 30 juillet 1990 JORF 14 août 1990.

Le champ d'application aménagé ci-dessous est défini en fonction de la nomenclature d'activités instaurée par le décret n° 73-1306 du 9 novembre 1973. Il se réfère à des " classes " de cette nomenclature identifiées par leurs deux chiffres et par leur dénomination selon ladite nomenclature ; à l'intérieur d'une classe, la référence à un " groupe " d'activités est identifiée par les quatre chiffres de groupe (code " A. P. E. ") et par sa dénomination selon la nomenclature précitée.

Entrent dans le présent champ d'application les employeurs dont l'activité principale exercée entraîne leur classement dans une rubrique (classe ou groupe) ci-après énumérée, sous réserve des dispositions particulières prévues pour celle-ci.

Le code " A. P. E. " (activité principale exercée) attribué par l'I. N. S. E. E. à l'employeur et que celui-ci est tenu de mentionner sur le bulletin de paie en vertu de l'article R. 134-2 du code du travail, constitue une présomption de classement. Par suite, il incombe à l'employeur de justifier qu'il n'entre pas dans le présent champ d'application en raison de l'activité principale exercée par lui, laquelle constitue le critère de classement.

Bijouterie, joaillerie, orfèvrerie et activités qui s'y rattachent - IDCC : 567

Législation et réglementation de la convention collective des services d'eau et assainissement. Convention collective nationale étendue - IDCC 2147 - 4e édition - Conventions collectives Numéro 3302.

Entreprises des services d'eau et d'assainissement - IDCC 2147

Texte de base :

Convention collective nationale de l'immobilier, administrateurs de biens, sociétés immobilières, agents immobiliers... (anciennement cabinets d'administrateurs de biens et des sociétés immobilières), du 9 septembre 1988. Etendue par arrêté du 24 février 1989 JORF 3 mars 1989. Mise à jour par avenant n° 47 du 23 novembre 2010, JORF 18 juillet 2012.

Champ d'application :

Sauf application d'une convention nationale étendue et en cours de validité concernant un secteur du champ d'application général visé ci-après (HLM ou promotion-construction, par exemple), ou une catégorie de personnel (personnel d'exploitation, gardiennage et entretien, par exemple, qui relève de la convention collective nationale des gardiens, concierges et employés d'immeubles du 11 décembre 1979), la présente convention règle sur le territoire métropolitain les rapports entre les employeurs et salariés :

des entreprises dont l'activité principale s'exerce dans l'immobilier dans toutes les activités définies dans la division 68 de la nomenclature d'activités française rév. 2, mise en vigueur au 1er janvier 2008 par le décret n° 2007-1888 du 26 décembre 2007 ;

des entreprises immatriculées sous le code 81-10Z de la nomenclature d'activités française, rév. 2 mise en vigueur le 1er janvier 2008 ;

dans les résidences de tourisme et résidences hôtelières pouvant être immatriculées sous le code APE 55-20Z de la nomenclature d'activités française rév. 2, mise en vigueur le 1er janvier 2008 ;

des holdings (classes 64-20Z et 70-10Z) dont l'activité principale s'exerce à travers des filiales relevant de la présente convention, des groupements d'intérêt économique, associations ou syndicats, créés par un groupe d'entreprises relevant en majorité de la présente convention, sauf application d'accords professionnels de branche dont ils peuvent relever ;

les organisations professionnelles patronales signataires de la présente convention.

Les démarcheurs vérificateurs et négociateurs, salariés des entreprises relevant de la présente convention (du fait d'une activité s'exerçant à titre exclusif ou dominant dans son champ d'application), qui remplissent les conditions prévues par les articles L. 7311-1 et suivants du code du travail régissant les VRP, relèvent de la présente convention et non de l'accord national interprofessionnel VRP du 3 octobre 1975. A ce titre, les partenaires sociaux indiquent que le négociateur immobilier fait l'objet d'un avenant spécifique (avenant n° 31 du 15 juin 2006).

Toutes modifications ou adjonctions apportées à la présente convention au plan local, départemental ou régional feront l'objet d'avenants locaux, départementaux ou régionaux à la présente convention, sous les mêmes références d'articles suivies de la lettre A. Il sera procédé de même pour les additifs ou rectificatifs aux annexes de la présente convention adoptés au plan local, départemental ou régional.

La présente convention est également applicable dans les départements d'outre-mer depuis le 14 septembre 2007, et ce sans effet rétroactif.

Immobilier

Conformément au code de la construction et de l'habitation, l'arrêté du 3 mars 1965 précise les conditions d'application des règles de prévention et de sécurité contre les risques d'incendie et de panique dans les établissements recevant du public. Cet ouvrage reprend :
- le classement et le contrôle des établissements ;
- les dispositions générales communes à tous les établissements des types A à X (construction, installations électriques, installations au gaz et aux hydrocarbures liquéfiés, éclairage) ;
- les dispositions particulières applicables aux établissements de spectacle (généralités, mesures particulières concernant les salles) ;
- les dispositions particulières applicables aux établissements à destinations diverses des types M à X ;
- les établissements de la 5e catégorie ;
- les chapiteaux et tentes.

Sécurité contre l'incendie - Règlement du 23 mars 1965, Edition du 29 aôut 1996

Cet ouvrage regroupe les textes de base de la réglementation de l'hygiène des denrées animales ou d'orgine animale destinées à la consommation, ainsi qu'un certain nombre de textes de portée générale applicables à plusieurs catégories de denrées, étant entendu que ceux visant des denrées particulières font l'objet de recueils spécifiques dans la même collection.
Dans un but de protection de la santé publique, sont fixées réglementairement les conditions dans lesquelles ces dentrées sont préparées et manipulées, et celles-ci font l'objet d'une inspection sanitaire et qualitative.
La réglementation applicable à la distribution et à la restauration, s'inspire d'une nouvelle approche visant à substituer à des obligations de moyens, des obligations de résultats vérifiées avec une procédure d'autocontrôle.

HYGIENE ALIMENTAIRE. - Tome 1,  Textes généraux, Edition juin 1998

Ce guide permet d'assurer la maîtrise de la filière " vins ", du raisin vendangé jusqu'au vin conditionné, conformément aux principes de la directive 93/43/CEE relative à l'hygiène des aliments.
L'application des principes de l'analyse des risques (HACCP) permet de proposer des moyens qui s'appliquent à toutes les étapes mises en évidence dans ce guide. Cette démarche a été appliquée à plusieurs types de vin : vin blanc sec tranquille, rouge, effervescent, vin de liqueur et eau-de-vie de vin. Tous les dangers potentiels pour les consommateurs, qu'ils soient de nature biologique, chimique ou physique ont été étudiés. Suite à cette étude, il apparaît que les éléments essentiels à maîtriser sont : les teneurs en éthanol, la gestion du SO2, les corrections au ferrocyanure de potassium, les éventuels transferts des matériaux comme les métaux lourds, l'usage des produits de maintenance et des fluides frigorifiques, l'élimination des corps étrangers pouvant être blessants, le bouchage. 
L'application de ce guide, validé par les pouvoirs publics, favorisera la reconnaissance des moyens mis en place par les entreprises de ce secteur (caves particulières, coopératives, négoces), pour donner confiance dans la sécurité de leurs produits.
Document élaboré par l'Institut technique du vin, sous l'égide de l'Office interprofessionnel des vins avec la collaboration des organisations professionnelles représentatives de la viticulture et du négoce.

Securite Contre L'Incendie. Comportement Au Feu Et Classification Des Materiaux Et Elements De Construction

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