Contentieux administratif

Publié par LexisNexis, le 29 septembre 2005

435 pages

Résumé

Du contentieux administratif, Edouard Laferrière, vice-président du Conseil D'Etat et auteur du premier grand traité sur la matière, disait, à la fin du XIXe siècle, qu'il est " la partie la plus générale et la plus juridique du droit administratif ". Ce manuel s'adresse tout particulièrement aux étudiants de Licence en droit ou de Maîtrise en droit public afin de conforter l'enseignement magistral ou, le cas échéant, les travaux dirigés de contentieux administratif. Il a vocation à être aussi : un instrument de travail pour les candidats aux concours administratifs ou à l'examen d'accès à la profession d'avocat et pour tous ceux qui, par leur activité professionnelle ou par l'exercice de responsabilités associatives ou syndicales, sont confrontés à l'usage du contentieux administratif ; un instrument de réflexion pour les étudiants des 3e cycles en droit public ou en droit processuel ou, d'une façon générale, pour ceux qui cherchent à comprendre les mécanismes complexes de notre organisation sociale. L'ouvrage traite d'abord de la juridiction administrative : définition, organisation et situation de la juridiction. Il porte ensuite sur le procès administratif : droit et déroulement du procès ainsi que voies de recours contre le procès. Il est à jour des nombreuses et fréquentes modifications du Code de justice administrative opérées jusqu'en juillet 2005.

Contentieux administratif (8e édition)

Contentieux administratif

Institutions administratives

Contentieux administratif

Code de la sécurité intérieure - Inclus : Code de la défense

Droit des collectivités territoriales

Droit constitutionnel

Contentieux administratif

Critiques