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Code du tourisme | Guy Barrey • Guy Barrey • Jean-Luc Michaud • Jean-Luc Michaud
Code du tourisme | Guy Barrey • Guy Barrey • Jean-Luc Michaud • Jean-Luc Michaud

Code du tourisme

Publié par Dalloz, le 12 novembre 2009

772 pages

Résumé

Le Code du tourisme rassemble l'ensemble du droit applicable à l'organisation générale du tourisme, aux activités et professions du tourisme, aux équipements et aménagements, et enfin au financement de l'accès aux vacances et à la fiscalité du tourisme. Le Code du tourisme Dalloz est enrichi de commentaires qui permettent de comprendre et maîtriser une matière juridique complexe. D'importantes notes de jurisprudence sont rapportées sous les dispositions qu'elles appliquent. L'appendice de l'ouvrage réunit la réglementation applicable aux casinos, les statuts de l'Institut français du tourisme et les dispositions relatives au repos dominical.

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