Groupes de sociétés

La pratique du salaire et de la paie

Unique en son genre, ce Mémento aborde les règles communes et les spécificités de TOUTES les sociétés commerciales cotées ou non.
: SARL, SA, SAS, SNC. Outil d'action, il analyse toutes les opérations juridiques qui jalonnent la vie d'une société : constitution, assemblées générales, information des associés, désignation des dirigeants, comptes sociaux, augmentation de capital, transformation, etc. A jour au 1er septembre 2010, il intègre les dernières nouveautés : Grenelle 2, EIRL, réforme de l'accès au crédit des PME, décrets sur les droits des actionnaires de sociétés cotées, des commissaires aux comptes et sur la constitution d'une société européenne, nouveau code de gouvernance Middlenext

Mémento pratique : sociétés commerciales (édition 2011)

Cet ouvrage expose le déroulement, étape par étape, de chaque procédure de divorce, avec leurs spécificités, les passerelles possibles et les voies moins contentieuses qui peuvent être empruntées. Complet, il présente les impacts de la réforme du divorce par consentement mutuel entrée en vigueur le 1er janvier 2017. Il détaille ainsi le rôle de l'avocat et du notaire lorsque les époux choisissent un divorce sans juge. Choix de la procédure la plus adaptée, pouvoirs du magistrat conciliateur, formalisme à respecter, mesures provisoires, médiation... c'est de ces questions et de bien d'autres que traite cet ouvrage qui propose également des modèles d'actes et la jurisprudence la plus récente.

Divorce : les procédures

Cet ouvrage permet d'estimer le niveau de protection sociale d'une personne physique et d'anticiper les conséquences d'une cessation d'activité, quelle que soit sa catégorie socioprofessionnelle : protection obligatoire ; montant des cotisations sociales ; prestations maladie-maternité, invalidité, décès, dépendance, chômage, retraite ; garanties complémentaires facultatives ; CMU • droits des ayants droit... Pratique, il est rédigé avec des termes simples et explicites et intègre de nombreux exemples et remarques qui illustrent les points importants. Il permet ainsi de s'initier ou de mémoriser des mécanismes a priori complexes : régimes social et fiscal de la prévoyance, cumul emploi-retraite, calcul de la pension de réversion du conjoint... Entièrement réactualisée, cette 4e édition intègre tous les récents changements législatifs.

L'aide-mémoire de la prévoyance-retraite

Le Mémento Agriculture analyse l'ensemble des règles juridiques, fiscales, sociales et comptables qui concernent le monde agricole. Destiné avant tout à l'exploitant et à son conseil, il s'adresse également aux organismes officiels, syndicats, coopératives et autres groupements agricoles. Chacun y trouve les informations utiles : - maîtriser et organiser le développement de l'exploitation, - contrôler les charges fiscales et sociales, - tenir la comptabilité, - adapter la structure juridique à la nature de l'exploitation, - protéger les exploitants et leurs biens, - obtenir des aides ou des subventions, etc. LES + PRODUITS Le sujet est traité sous un angle pratique et en fonction des problèmes concrets que rencontrent les exploitants dans leur vie professionnelle. Des tableaux, exemples chiffrés, listes d'adresses illustrent et complètent les renseignements fournis.

Agriculture

Il arrive souvent, en pratique, notamment pour permettre à la société de faire face à des besoins de trésorerie momentanés, que les associés consentent à la société des avances ou des prêts. Alors que les véritables apports ont leur contrepartie au bilan dans le compte "capital", ces avances ou prêts sont enregistrés en comptabilité sous un compte de passif réel généralement qualifié, improprement d'ailleurs, de "compte courant". Dans ce cas, l'associé devient également un créancier de la société au titre des sommes figurant à son compte courant. Ce dossier Comptes courants d'associés propose une étude juridique des comptes courants (présentation générale, mise en place, fonctionnement, remboursement, opérations financières, cessions). Il expose également le régime fiscal de la situation de la société bénéficiaire d'avances puis celui des associés. Le tout illustré par une large sélection de jurisprudence, analysée et reproduite, et des textes applicables.

Comptes courants d'associés

Le Guide pratique "Famille et successions" vous accompagne dans tous les moments de la vie. Il vous permet d'anticiper grâce à une meilleure compréhension des règles légales et de construire au mieux de vos besoins. Chaque thème est envisagé dans toutes ses conséquences personnelles, patrimoniales, fiscales et sociales. Il détaille les trois statuts possibles du couple : le concubinage, le Pacs et le mariage. Il répond aux questions que pose l'arrivée d'un enfant, tels les conditions d'une adoption, la protection de la salariée enceinte, le choix du nom de l'enfant, etc. Le Guide pratique "Famille et successions" vous aide aussi à faire face aux accidents de la vie. Il envisage la séparation et le divorce pour vous permettre d'en comprendre les procédures et d'en mesurer les conséquences à l'égard des enfants ou au plan patrimonial. Il expose les différentes formes de la solidarité familiale : obligation alimentaire, prêts en famille, donations à son conjoint, ses enfants ou petits-enfants, etc. Il explicite les différents régimes de protection des personnes vulnérables : tutelle, curatelle, sauvegarde de justice, mandat de protection future. Il permet de comprendre les règles applicables lors d'un décès. Qui hérite ? Quelle protection pour le conjoint survivant ? Comment aménager les règles légales ? Enfin, il aborde des questions très concrètes de la vie quotidienne, par exemple les documents à conserver ou la protection contre une discrimination.

Famille et successions - Guide pratique

Un problème de location ou de copropriété. Le choix d'un placement. L'optimisation d'un impôt. La création d'une auto- entreprise. Un litige de voisinage. La rédaction des statuts d'une société civile de patrimoine. Une question de succession. Un changement de régime matrimonial. Le choix du meilleur produit d'épargne pour compléter sa retraite. Présenté en 34 dossiers, de A comme Adoption à V comme Voisinage, le Mémento Particuliers, c'est plus de 1650 pages de réponses précises et pratiques aux questions que se posent les particuliers et donc leurs conseils (avocat, notaire, expert-comptable, conseil en gestion de patrimoine). Rédigé par des experts dans un langage simple, ce Mémento comporte de nombreux exemples, conseils et lettres-types pour aider dans les démarches juridiques ou administratives qui s'imposent. Le Mémento Particuliers, l'outil idéal pour faire valoir les droits des particuliers, les défendre au quotidien et les aider à prendre les décisions qui engagent leur avenir !

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