Les présidiaux de Daguesseau

Christophe Blanquie

Publié par Publisud, le 01 décembre 2004

386 pages

Résumé

Juridiction intermédiaire instituée en 1552 par Henri II pour renforcer l'armature judiciaire du royaume et rapprocher la justice des justiciables, les présidiaux, étaient initialement au nombre de soixante ; à la fin du XVIIIe siècle, ils seront une centaine. Ils rassemblent une magistrature seconde qui, sans s'égaler à la noblesse de robe siégeant dans les parlements, joue un rôle similaire dans les villes dépourvues de cours souveraines. Ces juridictions sont les premières bénéficiaires de la politique de réunion des justices mise en œuvre, dans la première moitié de ce siècle, par le chancelier Daguesseau, dont ils révèlent les qualités d'administrateur, aussi soucieux de s'informer que de susciter l'adhésion des magistrats. Les choix du ministre à l'égard de la magistrature seconde revêtent une importance stratégique car ils sont susceptibles de modifier dans la longue durée la capacité d'action du pouvoir royal et la dynamique des institutions monarchiques. Le législateur que célèbrent les juristes, le piètre politique que décrivent volontiers les historiens se révèle alors un administrateur particulièrement attentif. Le constat d'une modification de l'équilibre de l'institution présidiale sous l'effet des réunions permet de modifier l'appréciation portée sur Daguesseau et, surtout, par son impact tant sur la vénalité des offices que sur l'organisation judiciaire contribue à une meilleure connaissance des présidiaux et de leur rôle au sein des institutions de la France moderne. Daguesseau écrit là une page décisive de l'histoire de la justice et les effets de son action se prolongeront jusqu'à la révolution.