Le Droit du travail gouverne les rapports juridiques qui résultent de l'accomplissement d'un travail sous la subordination d'un employeur. Cette e édition s'enrichit des profondes mutations que cette matière a connues au cours des deux dernières : recodification à droit constant du Code du travail, réforme de la représentativité des syndicats, rénovation de la conclusion et de l'exécution du contrat de travail. C'est bien à la rencontre d'un Nouveau droit du travail qu'elle convie le lecteur. Cet ouvrage, entièrement revu et réactualisé, a pour vocation de présenter de façon synthétique et illustrée l'ensemble des principes et règles du Droit du travail.

Droit du travail (5e édition)

Instruments juridiques au service du développement économique, les sociétés commerciales font naturellement l'objet d'une initiation pour le juriste débutant, en seconde ou troisième année de licence. Mais la densité et la complexité des règles qui en fondent l'organisation rebutent souvent au seuil de l'étude dont le domaine parait ainsi réservé aux spécialistes. Une approche adaptée de ces règles permet de lever l'obstacle qui n'a rien d'insurmontable. Elle emprunte à la méthode des comparatistes et fait une large place à la mise en perspective des éléments qui composent les différents régimes des sociétés commerciales. Le présent ouvrage exploite les ressources de cette méthode appliquée à un contenu pédagogique soigneusement sélectionné et illustré. Après une introduction favorisant une immersion progressive du lecteur au coeur de la matière, se trouve placé sous son regard, en chacun des thèmes abordés, l'exposé exhaustif des mécanismes propres aux diverses catégories de sociétés commerciales ordonné selon une construction simple et claire : l'existence de la société commerciale ; le fonctionnement de la société commerciale ; les mutations de la société commerciale. A jour au 1er juillet 2015. L'ouvrage est à jour des nombreuses réformes qu'a subies la matière et décrit les chantiers législatifs en cours : loi n° 2014-856 du 31 juillet 2014 relative à l'économie sociale et solidaire ; loi n° 2014-873 du 4 août 2014 pour l'égalité réelle entre les femmes et les hommes ; ordonnance n° 2014-863 du 31 juillet 2014 relative au droit des sociétés prise en application de l'article 3 de la loi n° 2014-1 du 2 janvier 2014 ; ordonnance n° 2014-948 du 20 août 2014, relative à la gouvernance et aux opérations sur le capital des sociétés à participation publique ; loi n° 2014-1545 du 20 décembre 2014 relative à la simplification de la vie des entreprises et portant diverses dispositions de simplification et de clarification du droit et des procédures administratives ; projet de loi pour la croissance, l'activité et l'égalité des chances économiques considéré comme adopté par l'Assemblée nationale, en nouvelle lecture, le 10 juillet 2015, en application de l'article 49, alinéa 3, de la Constitution. Il renferme également les dernières décisions rendues par le juge de cassation sur des questions sensibles.

Droit des sociétés commerciales

La seconde édition de cet ouvrage, entièrement refondu et mis à jour, a pour vocation de présenter de façon synthétique, structurée et illustrée l'ensemble des principes et des règles du Droit du travail, à destination des étudiants du second cycle universitaire. Après une introduction consacrée au champ d'application et aux sources du droit du travail, il permet au lecteur de découvrir - ou de redécouvrir - le cadre juridique de la relation salariale en développant successivement. Le lecteur est placé au contact direct des textes par une référence systématique aux articles du Code de travail ; l'interprétation la plus récente de la jurisprudence lui est également proposée sur de nombreux domaines qui, le plus souvent, constituent l'actualité sociale : mobilité professionnelle, plans sociaux, restructurations, durée du travail, élections dans l'entreprise, etc.

Droit du travail

Cet ouvrage, conforme au cours magistral de droit du travail, intègre les récentes évolutions législatives ainsi que jurisprudentielles.

Branche du droit social, le droit du travail est l'ensemble des normes juridiques qui régissent les relations entre un employeur et un employé. Ces dernières années ce droit a été fortement réformé avec notamment les ordonnances Macron portant la réforme du Code du travail. L'objectif de ces réformes est d'apporter plus de souplesse au contenu du Code du travail tout en conservant les grands principes comme, par exemple, ceux du salaire minimum (Smic), de la durée légale du travail (35h), de la lutte contre les discriminations... Pour le reste, le Gouvernement a souhaité accorder une place beaucoup plus importante aux accords d'entreprise (et donc à la négociation) pour réglementer les relations entre les employeurs et les salariés.

Cours de droit du travail (édition 2020/2021)

Le Droit du travail régit les rapports qui résultent de l'accomplissement d'un travail sous la subordination d'un employeur. Cette 6e édition permet d'en découvrir les grandes évolutions : modernisation du dialogue social, développement de la mobilité professionnelle, nouveaux modes de rupture du contrat de travail, rénovation de la réglementation sur le temps de travail et le travail dominical, etc. C'est bien à la rencontre d'un nouveau droit du travail qu'elle convie le lecteur dont les principes et les règles entièrement réactualisés sont présentés de façon synthétique et illustrée.

- Étudiants en licence et master Droit - Étudiants des autres cursus : sciences économiques, AES - Étudiants des Instituts d'études politiques - Étudiants des écoles de commerce et de gestion des entreprises ainsi que ceux qui préparent l'expertise comptable (DCG, UE3) François Duquesne , agrégé des facultés de droit, est Professeur à l'Université Paris-Est.

Le droit du travail nouveau (7e édition)

Instruments juridiques au service du développement économique, les sociétés commerciales font naturellement l'objet d'une initiation pour le juriste débutant, en seconde ou troisième année de licence. Mais la densité et la complexité des règles qui en fondent l'organisation rebutent souvent au seuil de l'étude dont le domaine paraît ainsi réservé aux spécialistes. Une approche adaptée de ces règles permet de lever l'obstacle qui n'a rien d'insurmontable. Elle emprunte à la méthode des comparatistes et fait une large place à la mise en perspective des éléments qui composent les différents régimes des sociétés commerciales. Le présent ouvrage exploite les ressources de cette méthode appliquée à un contenu pédagogique soigneusement sélectionné et illustré. Après une introduction favorisant une immersion progressive du lecteur au coeur de la matière, se trouve placé sous son regard, en chacun des thèmes abordés, l'exposé exhaustif des mécanismes propres aux diverses catégories de sociétés commerciales ordonné selon une construction simple et claire : - L'existence de la société commerciale - Le fonctionnement de la société commerciale - Les mutations de la société commerciale A jour au 1er août 2019 L'ouvrage est à jour des nombreuses réformes qu'a subies la matière et décrit les chantiers législatifs en cours : - Loi n° 2018-771 du 5 sept. 2018 pour la liberté de choisir son avenir professionnel - Loi n° 2018-898 du 23 oct. 2018 relative à la lutte contre la fraude et déclaration de performance extra-financière de l'entreprise - Loi n° 2019-486 du 22 mai 2019 relatif à la croissance et la transformation des entreprises ("PACTE") et ses premiers textes d'application : - Décret n° 2019-539 du 29 mai 2019 portant application de l'article 47 de la loi - Décret n° 2019-514 du 24 mai 2019 fixant les seuils de désignation des commissaires aux comptes et les délais pour élaborer les normes d'exercice professionnel - Ordonnance n° 2019-738 du 17 juillet 2019 prise en application de l'article 28 de la loi n° 2019-222 du 23 mars 2019 de programmation 2018-2022 et de réforme pour la justice - Loi n° 2019-744 du 19 juillet 2019 de simplification, de clarification et d'actualisation du droit des sociétés L'ouvrage renferme également les dernières décisions rendues par le juge de cassation sur des questions sensibles.

Le Droit du travail régit les rapports qui résultent de l'accomplissement d'un travail sous la subordination d'un employeur. Cette édition 2011-2012 permet d'en découvrir les grandes évolutions : développement de la prise en compte de l'audience électorale des syndicats dans la mise en oeuvre du dialogue social, délimitation de nouveaux périmètres de pouvoir et de responsabilité au sein de l'entreprise, réglementation du reclassement à l'international, préservation de la santé au travail, etc. L'auteur convie donc le lecteur à la rencontre d'un nouveau droit du travail dont les principes et les règles entièrement réactualisés sont présentés de manière synthétique et illustrée.

Le Droit du Travail

Cet ouvrage a pour vocation de présenter de façon synthétique, structurée et illustrée l'ensemble des principes et règles qui gouvernent le droit du travail.
Se référant systématiquement aux articles du Code du travail et à de nombreux arrêts, le présent ouvrage développe successivement :
• Le contrat de travail : la conclusion du contrat de travail (le choix du type de contrat, la création du rapport salarial) ; l'exécution du contrat de travail (les droits et obligations des parties, les événements susceptibles d'entraver le déroulement du contrat de travail) ; la rupture du contrat de travail (le licenciement, les modes de rupture autres que le licenciement) ;
• La participation : le droit syndical dans l'entreprise (la liberté syndicale, l'exercice du droit syndical dans l'entreprise) ; les institutions du personnel élues dans l'entreprise (les délégués du personnel, les comités d'entreprise) ; la mise en place des institutions élues et désignées (le cadre d'implantation des institutions, la moise en place des institutions) ; la protection contre le licenciement des institutions élues et désignées (le champ d'application de la protection, la procédure protectrice) ;
• Les droits des salariés dans l'entreprise : le statut légal (le salaire, la durée du travail, l'hygiène et la sécurité) ; la négociation collective (les principes généraux, les règles particulières) ; les conflits collectifs (la grève, le lock-out).
Ainsi composé, ce livre s'adresse aux étudiants du second cycle universitaire, de droit et d'AES, ou de sciences économiques désireux d'acquérir une connaissance d'ensemble de cette discipline. Il s'adresse également aux étudiants préparant des concours, voire même à des étudiants abordant en DEA ou DESS un thème d'étude spécifique qu'il leur est indispensable de restituer au sein de la matière.

Droit Du Travail

L'ordonnance n° 2017-1386 du 22 septembre 2017 relative à la nouvelle organisation du dialogue social et économique dans l'entreprise refond les deux premiers titres du Livre III de la seconde Partie du Code du travail dédié aux institutions représentatives du personnel. Ce texte est à l'origine d'un bouleversement des règles d'une ampleur inconnue depuis 1945 puisqu'il substitue aux trois anciennes institutions de représentation existantes une unique instance : le Comité Social et Économique (CSE).

En 20 fiches, cet ouvrage présente de manière claire et rationnelle les grandes questions que soulèvent l'organisation ainsi que l'accomplissement de la mission du CSE à la lumière des plus récentes interprétations administratives et des derniers développements jurisprudentiels dont a fait l'objet la matière.

Droit du travail (5e édition)

Résumé

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Critiques

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