CCAG ; travaux commentés

Publié par Le Moniteur, le 21 septembre 2011

423 pages

Résumé

Le CCAG-Travaux fixe les conditions de mise en oeuvre d'un marché et les relations entre les intervenants. Cependant, sa structure est complexe et sa rédaction parfois elliptique. Cet ouvrage présente et analyse de manière précise et concise l'intégralité du CCAG-Travaux. Chacun des 51 articles qui le composent fait l'objet d'un commentaire synthétique qui permet une compréhension immédiate de sa portée et facilite sa mise en oeuvre. Des précisions sur des sujets connexes (garanties, régime de responsabilités, loi MOP, etc.) dans les commentaires offrent un éclairage utile pour permettre de répondre efficacement à tout incident survenu durant l'exécution des travaux. En outre, chaque article est enrichi des références, des extraits de textes officiels utiles à sa compréhension, et accompagné du résumé de la jurisprudence judiciaire et administrative la plus récente. Enfin, les tableaux et les schémas facilitent la compréhension des procédures de transmission et de notification des éléments du marché, pour éviter les erreurs de procédures. Cet ouvrage permet à tout maître d'ouvrage, responsable de marché, juriste et maître d'oeuvre de résoudre tout problème juridique dans l'application du CCAG-Travaux pour exécuter les marchés en toute sécurité.

Code commenté de la commande publique (2e édition)

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