Les biens - Droit civil

Publié par Dalloz, le 01 septembre 2001

136 pages

Résumé

Cet ouvrage donne accès, de façon très claire, à ces prérogatives conférées aux hommes sur les choses et qu'on appelle biens. Après une présentation générale, sont étudiées dans un premier temps les règles et notions communes. Vient, d'abord, la propriété: signification, attributs, caractères, limites dans les relations de voisinage ; puis les modalités de la propriété, comme l'indivision, et ses démembrements, comme l'usufruit. Est ensuite envisagée la possession, dans ses éléments constitutifs comme dans ses effets. Sont exposées, dans un second temps, les règles spéciales. Elles concernent les immeubles : l'accession, la copropriété, les servitudes, la preuve et la revendication de la propriété immobilière, les actions possessoires. Elles visent aussi les meubles, spécialement sous la forme du principe : " En fait de meuble, la possession vaut titre. " Ce Mémento s'adresse aux étudiants : il leur permet de saisir aisément et de retenir la signification de cette partie fondamentale du droit civil. Il intéressera aussi les praticiens, qui veulent retrouver rapidement une solution, et, plus largement, tous ceux qui souhaitent connaître ces éléments essentiels dans la composition des patrimoines.

Droit des personnes, de la famille et des incapacités

Les Desordres De La Prescription. Colloque Tenu Au Palais De Justice De Rouen, 4 Fevrier 1999

Guide Des Etudes De Droit. 2eme Edition 1996

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