Introduction générale au droit

Cet ouvrage présente, de façon très claire, les prérogatives conférées aux hommes sur les choses et qu'on appelle biens. Après la définition des notions de base et la présentation du patrimoine, vient la propriété : attributs, caractères, limites dans les relations de voisinage ; puis ses modalités, comme l'indivision, et ses démembrements, tel l'usufruit. Est ensuite envisagée la possession, dans ses éléments constitutifs comme dans ses effets. Sont exposées, dans un deuxième temps, les règles spéciales concernant les immeubles : la copropriété, les servitudes, la preuve de la propriété immobilière, les actions possessoires. Dans un troisième temps, sont étudiées les règles spéciales concernant les meubles, notamment sous la forme du principe : " En fait de meuble, la possession vaut titre ". Ce Mémento s'adresse aux étudiants : il leur permet de comprendre cette partie fondamentale du droit civil. Il intéressera aussi les praticiens, qui veulent retrouver rapidement une solution, et, plus largement, tous ceux qui souhaitent connaître les éléments essentiels de la composition des patrimoines.

Les biens - Droit civil

Les objectifs temporels des règles de droit international privé

Ce Mémento présente, dans un style clair et concis, l'ensemble des dispositions de droit civil relatives aux personnes, à la famille et aux incapacités. sont exposés successivement : les personnes : nom, domicile, état civil, droits de la personnalité, notion de personne morale ; la famille : formation et effets du mariage, divorce et séparation de corps, filiation et adoption, procréation médicalement assistée, obligation alimentaire ; le concubinage et le PACS ; les incapacités : des mineurs, notamment l'autorité parentale et la tutelle, comme des majeurs protégés. La présente édition est à jour de l'ordonnance du 4 juillet 2005 sur la filiation, entrée en vigueur le 1er juillet 2006 et de la réforme du Pacs du 23 juin 2006, entrée en vigueur le let janvier 2007. Cet ouvrage est indispensable à tous les étudiants qui souhaitent disposer d'une synthèse exhaustive de cette matière essentielle des programmes universitaires.

Droit civil - Les personnes, la famille, les incapacités

Cet ouvrage présente, dans un style clair et concis, l'ensemble des dispositions de droit civil relatives aux personnes, à la famille et aux incapacités. Sont exposées successivement les normes juridiques qui gouvernent : - les personnes : nom, domicile, état civil, droits de la personnalité, notion de personne morale ; - la famille : formation et effets du mariage, divorce et séparation de corps, filiation légitime et naturelle, procréation médicalement assistée, adoption, obligation alimentaire ; - les incapacités : des mineurs, notamment l'autorité parentale et la tutelle, comme des majeurs protégés. Cet ouvrage est indispensable à tous les étudiants qui souhaitent disposer d'une synthèse exhaustive de cette matière essentielle des programmes universitaires.

Droit des personnes, de la famille et des incapacités

Divorce

Introduction generale au droit

Qu'est-ce que le droit ? Le terme recouvre un ensemble de notions qu'il convient de maîtriser. C'est le droit objectif, c'est-à-dire les règles de conduite qui, dans la société, gouvernent les relations des hommes et s'imposent à eux. Mais ce sont aussi les droits subjectifs, à savoir les prérogatives reconnues à un individu dans ses rapports avec les autres, sous la protection de l'autorité publique. Cet ouvrage présente sous forme synthétique les notions essentielles du droit. Sont envisagés, d'abord, les éléments généraux que constituent les sources du droit (traité, loi, jurisprudence, coutume) et ses principales divisions (droit civil, constitutionnel, commercial, communautaire...). Sont ensuite exposées les conséquences qui s'en déduisent pour les personnes, dans leur activité (patrimoine, propriété, contrat, responsabilité...) et devant la justice (les tribunaux, le procès, les saisies). Cette initiation au droit s'adresse principalement aux étudiants en L1. Elle est destinée également à tous ceux qui veulent découvrir l'architecture et la signification du droit.

Une présence chaleureuse et qui éveille, du bon grain semé tant et tant, avec discrétion, passion, patience et bienveillance, un esprit et une gentillesse supérieurs.
 Sensibles à la personnalité brillante et attachante de jacques foyer, les auteurs de cet ouvrage ont pris leur plume pour lui témoigner leur fidélité, leur amitié, leur affection et la reconnaissance du monde du droit.  l'ouvrage comporte des études relatives à de nombreuses branches du droit (droit civil, droit commercial, droit international privé, théorie générale du droit, etc. ).  une soixantaine d 'auteurs ont présenté là des contributions de grande qualité.

Introduction générale au droit

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