Code de l'environnement et autres textes relatifs au développement durable (édition 2010)

Publié par LexisNexis, le 03 juin 2010

Résumé

Le droit de l'environnement fait aujourd'hui partie de notre quotidien. Pour aider à comprendre ce droit aux multiples facettes et en constante évolution, l'édition du Code de l'environnement Litec est désormais annuelle. Cette quatrième édition, dont les textes sont à jour au 1er avril 2010, permet de maîtriser ce droit complexe dans chacune de ses dimensions : nationale, communautaire, internationale. Grâce à son équipe d'auteurs, spécialistes et praticiens renommés, cet ouvrage ne laisse rien dans l'ombre : installations classées, pollution de l'air, pollution des sols, réglementation des déchets... Les parties législative et réglementaire sont annotées de très nombreuses références doctrinales et jurisprudentielles. Enrichi d'une annexe comportant les textes pertinents en matière de développement durable, ce code se veut avant tout pratique avec la nomenclature ICPE à jour et, pour chaque rubrique, les références des arrêtés ministériels applicables, la nomenclature Eau à jour, et des tableaux répertoires des sanctions pénales et administratives. Parmi les textes récents : la loi n° 2009-967 du 3 août 2009 de programmation relative à la mise en oeuvre du Grenelle de l'environnement, dite Grenelle I la loi n° 2008-757 du I" août 2008 relative à la responsabilité environnementale et à diverses dispositions d'adaptation au droit communautaire dans le domaine de l'environnement. Mais aussi la loi Chasse (2008), la loi OGM (2008), la loi sur les déchets radioactifs (2006), la loi sur les parcs naturels (2006), la loi sur l'eau et les milieux aquatiques (2006)...

Code De L'Environnement. Edition 2001

Code de l'environnement (édition 2006)

Code de l'environnement et autres textes relatifs au développement durable (édition 2010)

Critiques