Code des assurances commenté 2011

40e anniversaire de la codification du Code des assurances et 33eme édition (édition annuelle).

Code des assurances commenté

Cette 26e édition du Code des assurances de L'Argus de l'assurance propose au lecteur le texte officiel du code, commenté par les meilleurs spécialistes de la matière et enrichi de textes complémentaires, d'intitulés d'articles et d'un ensemble d'annexes thématiques. Les nombreuses évolutions législatives et réglementaires intervenues dans le secteur de l'assurance au cours de l'année sont ainsi référencées et commentées : réforme de l'intermédiation, de l'assurance de protection juridique et de la réassurance, ajustements de l'assurance RC automobile, innovations en matière de recherche des bénéficiaires des contrats d'assurance vie, de la distribution et de la commercialisation des produits vie et prévoyance... La jurisprudence la plus pertinente est analysée dans les commentaires sous chaque article, que ce soit sur le contrat d'assurance, l'assurance vie, la loi évin ou encore l'intermédiation en assurance. Les annexes thématiques complètent le code et vous guident dans vos recherches : Comptabilité, Lutte contre le blanchiment des capitaux, Protection du consommateur, Statuts des agents généraux, Constatation des usages du courtage, Assurances obligatoires, Fonds de garantie et de prévention...

Code des assurances 2010 commenté

Ce volume est le quatrième du Traité de Droit des assurances sous la direction de Jean Bigot. II aborde, par thèmes, les questions juridiques essentielles (assurances-vie, assurances accident et maladie, assurances collectives, assurances emprunteurs, fiscalité) concernant les assurances de personnes qui ont profondément évolué. II est l'œuvre d'une équipe composée de spécialistes du droit des assurances et de la fiscalité des assurances de personnes.

Traité de Droit des assurances - Tome 4, Les assurances de personnes

Fils de maraîchers, petit-fils d'agriculteurs, Jean Bigot a vécu son enfance à la périphérie du ? Mans, route de Sablé. Il nous raconte la vie quotidienne du moment, la présence de la guerre, ses études horticoles aux Etats-Unis, la création de ce qui deviendra la belle entreprise Bigot Fleurs, mai ? 1968, son engagement d'élu local à Allonnes. Il nous parle aussi de ses rencontres avec le Général de Gaulle, Vytautas Landbergis, Président de Lituanie, son amitié avec le poète Joël Sadeler. De ses nombreux voyages en Lituanie, au Kenya, Yemen, en Libye, Irak, Corée du Nord... Mais Jean Bigot est aussi un homme de son temps, passionné et engagé. Son entreprise Bigot Fleurs est toujours au centre de ses préoccupations, même s'il est aujourd'hui retraité. Il décrit le monde moderne sans mâcher ses mots avec la force de ses convictions Enfin, Homme de foi et de coeur, Jean Bigot transmet son engagement catholique et son amour éternel pour son épouse disparue Margaret.

Le cheval, la souris et le virus

L'auteur a vécu en témoin la campagne présidentielle de décembre 2007 au Kenya. Il a vécu l'épreuve de la quasi guerre civile qui a endeuillé le pays, suite à des résultats contestés. En 2012 aura lieu la prochaine élection présidentielle. Sera-t-elle transparente, libre et honnête ? Cet ouvrage a été écrit pour témoigner de l'espérance qui anime lamajorité des Kenyans fatigués de la corruption récurrente et de la culture d'impunité.

Où va le Kenya ? - Un grand d'Afrique entre tensions et développement

Ce volume est le troisième du Traité de droit des assurances sous la direction de Jean Bigot.
Le tome 4, actuellement en préparation, sera consacré aux assurances de personnes. Cette série est destinée à remplacer le Traité dés assurances terrestres de Picard et Besson, également édité par la LGDJ. La matière a si profondément évolué que la refonte de cet ouvrage fondamental, auquel le présent volume s'est efforcé de rester fidèle, était pratiquement impossible. Le troisième tome aborde, par chapitres thématiques, les questions juridiques essentielles concernant le contrat d'assurance.
Il est l'oeuvre d'une équipe composée de spécialistes du droit des assurances et du droit international.

Le contrat d'assurance

Cet ouvrage est constitué de récits de bailleurs privés de toute la France qui livrent leurs expériences locatives malheureuses et coûteuses. Ils peuvent être des propriétaires ruinés par leur locataire ayant détruit leur bien, les obligeant à vendre, ou qui deviennent SDF. Certains sont ostracisés par l'administration, tenus pour responsables d'une insalubrité causée par un locataire irresponsable. Ils sont suspectés d'être des marchands de sommeil. Face à ces accusations et aux lobbies du bâtiment qui n'ont que le profit pour ambition, Jean Bigot éclaire la sociologie du logement sous un nouveau jour.

Nos chers locataires - Témoignages de bailleurs privés

La 3e édition de ce volume, entièrement refondue et augmentée, fait le point sur les réformes récemment intervenues à la suite de la directive européenne 2009/138 du 25 novembre 2009 relative aux conditions d'accès et d'exercice des activités d'assurance, et de l'ordonnance numéro 2010-76 du 21 janvier 2010 portant fusion des autorités d'agrément et de contrôle de la banque et de l'assurance. Un chapitre introductif retrace ces évolutions. Dans la première partie, dédiée aux entreprises d'assurance et de réassurance et aux fonds de garantie et d'indemnisation, des développements substantiels sont consacrés d'une part aux entreprises : règles générales, règles spécifiques aux sociétés anonymes, aux sociétés du secteur public (Caisse centrale de réassurance, COFACE) et aux mutuelles ; d'autre part au marché européen de l'assurance (accès et présence sur le marché, règles de concurrence) ; enfin aux fonds de garantie et d'indemnisation qui se sont multipliés. Dans la seconde partie relative au contrôle des entreprises, des développements détaillés et approfondis sont consacrés à la nouvelle Autorité de contrôle prudentiel, aux nouvelles règles prudentielles et de solvabilité (Solvabilité II), aux risques économiques et financiers auxquels sont exposées les entreprises d'assurance et de réassurance, et aux aspects juridiques du contrôle et des contentieux qu'il peut générer.

Code des assurances commenté 2011

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