Les grands arrêts du droit pénal général

Droit pénal général

Bien que le principe de la légalité criminelle s'applique autant à la procédure pénale qu'au droit pénal de fond, on retrouve en procédure aussi bien qu'en droit de fond la jurisprudence comme source importante de la matière. Le phénomène est certes ancien mais il se développe singulièrement depuis quelques décennies, et pour deux raisons au moins. D'abord, la complexité de textes dont la conciliation est de plus en plus malaisée appelle de façon pressante une interprétation qui ne peut provenir que du juge pénal. Ensuite, les arrêts de la Cour européenne des droits de l'homme prennent désormais une importance considérable en la matière et inspirent ceux de notre chambre criminelle. Pour ces raisons, un ouvrage actualisé sur les grands arrêts de la procédure pénale s'avère indispensable pour les étudiants et les praticiens de la matière.

Les grands arrêts de la procédure pénale

En dépit du principe de la légalité, tout le droit pénal n'est pas contenu dans la loi. Il suffit, pour s'en convaincre, de lire les arrêts de la chambre criminelle de la Cour de cassation et même du Conseil constitutionnel, voire du Conseil d'Etat. La loi, en effet, ne fournit et ne peut fournir que des règles générales et abstraites dans des domaines circonscrits.
Il était donc indispensable que soit publiée une anthologie des grandes décisions rendues en matière criminelle dont l'ensemble constitue un véritable droit pénal jurisprudentiel.
C'est l'objectif des deux auteurs de l'ouvrage Les grands arrêts du droit criminel. Leur méthode consiste à choisir et à commenter l'arrêt ou les arrêts relatifs à une question. C'est ainsi que 86 questions sont retenues et 160 arrêts sélectionnés. Cet ensemble se répartit en deux tomes selon une méthode chronologique : le premier traitant des sources du droit pénal et de l'infraction, le second s'attachant au procès et à la sanction.
Ce volume prend la suite de l'ouvrage des mêmes auteurs paru chez Sirey (3e éd. 1992).

Les Grands Arrets Du Droit Criminel. Tome 2, Le Proces, La Sanction, Edition 1995

Droit pénal européen

Commentaries on the International law commission's 1991 draft code of crimes against the peace and security of mankind

Manuel procedure penale (10e ed 2000-2001)

Ouvrage connu aussi bien des étudiants que des professionnels, tant pour sa pédagogie que pour son exhaustivité, le manuel de Droit pénal conçu par Jean Pradel est désormais disponible dans sa 17e édition.
Fidèle à la ligne scientifique qui justifie son succès depuis de nombreuses années, ce livre, désormais considéré comme un classique, est une véritable synthèse de la matière.
La nouvelle édition 2008/2009 est à jour au 1er juillet 2008 ; c'est ainsi qu'elle comprend des développements sur la loi de sécurité intérieure (5 mars 2007), la loi renforçant la lutte contre la récidive des majeurs et des mineurs (10 août 2007) et, plus récemment, la loi relative à la rétention de sûreté et à la déclaration d'irresponsabilité pénale pour cause de trouble mental (25 février 2008).
De plus, une bibliographie actualisée accompagne chaque section du plan, permettant au lecteur d'aller à l'essentiel, sans se perdre dans la volumineuse littérature juridique. 
Enfin, on trouvera, en annexe, le Code pénal (dispositions générales).
Au total, volume à jour et complet, cette nouvelle édition relève une fois encore le défi de figurer parmi les meilleurs ouvrages juridiques français.

Les grands arrêts du droit pénal général

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