Cet ouvrage est une réédition numérique d'un livre paru au XXe siècle, désormais indisponible dans son format d'origine.

Poudres et explosifs

La Communaute Academique A L'Aube Du Troisieme Millenaire : Droits Et Responsabilites Fondamentaux

Quelle europe pour dts homme

Cet ouvrage offre tout d'abord les regards croisés de spécialistes du droit, de la philosophie, de la sociologie ou de l'anthropologie et souligne le caractère pluridisciplinaire des droits de l'Homme. Puis elle porte sur la justice, sans laquelle il n'y a pas de protection réelle et efficace des droits de l'Homme et des libertés publiques, mais aussi de la démocratie et de l'Etat de droit. Après les regards globaux et transversaux l'attention a été focalisée sur la justice tant nationale qu'internationale.

Regards sur les droits de l'homme en Afrique

Le colloque annuel du CREDHO a été organisé en 2009 conjointement avec l'Institut International des droits de l'Homme et de la Paix de Caen. Comme le souligne le Doyen Akandji-Kombé dans ses conclusions " Ce rassemblement est devenu un véritable rendez-vous, en même temps qu'un carrefour où se retrouvent universitaires, étudiants, mais aussi membres de l'administration active, avocats, juges nationaux et européens, membres des juridictions ordinaires et des juridictions suprêmes ". L'objectif de ces rencontres qui visait dès l'origine à favoriser la connaissance et la pénétration de la Convention européenne dans le système juridique français est en partie rempli, même s'il reste encore beaucoup à faire. Le chemin parcouru depuis quinze ans a certes été parsemé d'embûches, mais il a permis de prendre conscience de l'évolution remarquable et significative de la jurisprudence, notamment en ce qui concerne les décisions récentes du Conseil d'Etat à propos des droits de la personne emprisonnée, où l'influence des arrêts de Strasbourg est particulièrement sensible. Mais de nouvelles questions ont donné lieu cette année à commentaire et débat: accouchement sous X, adoption par une personne homosexuelle, visites domiciliaires et respect des droits de l'Homme, revirements de jurisprudence des tribunaux internes à la lumière de la Convention. Le lecteur découvrira aussi au fil des pages la richesse des arrêts qui peuvent surprendre et étonner parfois, mais qui ont entraîné une modernisation et une modification profonde de nos systèmes juridiques nationaux. Le Doyen Akandji-Kombé remarque également que: "La présente session a [...] débouché sur un certain nombre de propositions tendant soit à une inflexion de la jurisprudence, soit à l'amélioration du système même de protection européenne des droits de l'Homme": [...] "l'appel fait à la Cour pour qu'elle fasse prévaloir une conception de la laïcité en tant que principe de tolérance (religieuse) ou encore l'invitation à une plus grande cohérence jurisprudentielle sur la délicate question de l'accouchement sous X et des droits de l'enfant ". " Mais les propositions formulées touchent aussi à la structure même du système conventionnel et c'est le système d'exécution des arrêts de la Cour qui a le plus inspiré les participants: faire évoluer le système européen de manière à ce qu'il intègre de manière positive les juridictions internes dans le dispositif d'exécution; recours plus systématique aux mesures provisoires suspendant l'exécution des mesures nationales en cause de sorte à éviter que des dommages irréparables ne soient infligés au requérant; que l'article relatif à la satisfaction équitable soit interprété de manière à privilégier la restitutio in integrum ". Ces réflexions et suggestions se sont appuyées sur les analyses très riches et stimulantes du Juge Malinverni qui, dès l'ouverture de la session, a mis l'accent sur un problème préoccupant de plus en plus la Cour de Strasbourg et les défenseurs des droits de l'Homme.

La France et la Cour européenne des droits de l'Homme - La jurisprudence en 2008

Les casques bleus

L'année 2004 marque le trentième anniversaire de la ratification par la France de la Convention européenne des droits de l'Homme. Cet anniversaire fête un peu en avance par le CREDHO est passé largement inaperçu. [...] Durant ces trente années pendant lesquelles la Convention de 1950 s'est appliquée en France, la jurisprudence, aussi bien celle des juridictions françaises que celle de la Cour de Strasbourg, s'est développée de façon remarquable. La Convention est désormais bien intégrée dans le système juridique français et elle a inspire de nombreuses réformes. Il reste encore beaucoup à faire pour que ses dispositions soient respectées en toutes circonstances, mais le bilan est largement positif. Le texte de 1950, mis à jour et complété périodiquement par des protocoles, et interprété de manière évolutive par la Cour européenne, est de mieux en mieux connu des milieux juridiques (avocats, juges et universitaires), mais aussi des simples citoyens. Le CREDHO a accompagné cette évolution et il y a contribué modestement en organisant chaque année depuis plus de dix ans un colloque sur La France et la Cour européenne des droits de l'Homme. Celui dont nous reproduisons maintenant les Actes est le dixième de la série. [...] La présence du juge russe à nos débats en 2004 témoigne du chemin parcouru. Chaque pays a sa propre histoire et son propre système juridique, mais l'intérêt et l'utilité de la Convention européenne et de la jurisprudence de Strasbourg est d'inciter les États à élaborer progressivement un " Jus commune " en matière de droits de l'Homme [...] En outre, apparaît la nécessité que l'accroissement quantitatif de la jurisprudence ne s'accompagne pas d'un abaissement de la qualité de celle-ci Par ailleurs, le souci de cohérence, examiné par Michèle De Salvia, véritable mémoire des organes de contrôle de la Convention, devient de plus en plus un impératif catégorique du Juge strasbourgeois. [...] [Extraits de l'Avant-propos]. Le CREDHO (Centre de recherches et d'études sur les droits clé l'Homme et le droit humanitaire) a été créé par Paul TAVERNIER à la Faculté de droit de l'Université de Rouen en 1990, et en 1995 à la Faculté Jean Monnet à Sceaux (Université de Paris XI). Il a pour objectif l'étude des droits de l'Homme et du droit humanitaire. Il organise régulièrement des colloques. En rapport avec cet ouvrage, on peut rappeler qu'en 1996, a été publié aux éditions Bruylant : Quelle Europe pour les droits de l'Homme ? La Cour de Strasbourg et la réalisation d'une " union plus étroite ". La liste des autres publications du CREDHO figure à la fin de l'ouvrage.

La France et la Cour européenne des droits de l'Homme - La jurisprudence en 2003

Le volume II du Recueil juridique des droits de l'Homme en Afrique (RJDHA) constitue à la fois la mise à jour du volume I qui couvrait la période 1996-2000 et une version considérablement enrichie par de nouvelles contributions en français ou traduites de l'anglais. Il reprend en effet en grande partie, tout en l'actualisant et en la complétant sur certains points, la substance de l'ouvrage Human Rights Law in Africa préparé sous la direction du professeur Christof Heyns et paru aux Editions Martinus Nijhoff Publishers en 2004 et qui lui-même est une version consolidée des quatre volumes des HRLAS. Comme le précédent volume, celui-ci a pour ambition de mettre à la disposition du public francophone des informations précises et fiables sur la protection des droits de l'homme en Afrique. Celles-ci, bien souvent, sont difficilement accessibles et certaines ne le sont qu'en langue anglaise. C'est la raison pour laquelle le professeur Heyns et le professeur Tavernier avaient décidé d'associer leurs efforts pour travailler en commun, les Etats africains étant essentiellement anglophones et francophones, mais également, on ne doit pas l'oublier, lusophones et arabophones. La structure et le contenu du premier volume ont été conservés. Le volume II traite donc de la protection des droits de l'Homme en Afrique par les Organisations internationales universelles (ONU, y compris le Tribunal pénal international pour le Rwanda, mais aussi la Cour pénale internationale), par les Organisations régionales (Union Africaine, Francophonie, mais aussi Tribunal spécial pour la Sierra Leone et Accord de Cotonou entre l'Union Européenne et les Etats ACP) et par les systèmes juridiques nationaux, chaque pays devant faire l'objet d'une notice générale et d'une analyse des dispositions constitutionnelles, législatives et réglementaires en matière de droits de l'Homme ainsi que d'une étude de la jurisprudence dans ces domaines, dans la mesure où elle est disponible. Cet ouvrage est destiné à un public très large de magistrats, d'avocats et de praticiens du droit, mais aussi d'universitaires. Il intéressera également les ONG actives dans le domaine des droits de l'Homme et toutes les personnes sensibilisées à la protection et à la promotion de ces droits. Comme l'édition anglaise, il devrait devenir un ouvrage de référence.

Poudres et explosifs

Résumé

Plus de livres de Paul Tavernier

Critiques

Ce livre n'a pas encore de critiques