Le traitement des délinquants : essai d'une épistémologie de la criminologie

Droit civil

la Réforme de la Copropriété Immobilière 2004

Que savent les juristes? Que choisissent-ils d'ignorer? Travaillant avec le droit, ou sur lui, ils se dotent de connaissances qu'ils «vérifient» en tentant de se prémunir contre le risque d'erreur : quelles sont leurs sources d'information ? Des théories sont acceuillies avec enthousiasme ou avec réserve; d'autres sont rejettées. Tels sont les phénomènes étudiés en épistémologie juridique. Le savoir des juristes, avocats, avoués, universitaires et autres enseignants du droit, greffiers, conseil d'entreprises... a ses lois et ses tendances, ses mouvements, ses crises. Sommaire : L'objet de l'épistémologie juridique descriptive : Emprunts à l'épistémologie générale?, Questions d'épistémologie juridique; Les apports d'une épistémologie juridique descriptive, Les savants juristes : les qualités, les collectivités, Le savoir des juristes : les formes de savoir, les lois du savoir, les armes du savoir.

Épistémologie Juridique

Le droit des biens est une branche du droit civil. Il contribue à déterminer le régime de la répartition entre les personnes, des avantages à retirer des choses (utilisation, valeur, etc.). La propriété réserve un bien à une seule personne, alors que l'indivision place en concurrence plusieurs propriétaires qui ont les mêmes droits sur ce bien. L'usufruit dissocie le bien lui-même de son usage. La servitude octroie à son titulaire certains droits sur la propriété d'autrui, etc. Les biens changent, obligeant le juriste à revenir aux sources du droit des biens pour mieux appréhender ces situations nouvelles. Des pratiques se développent en suscitant des difficultés inédites. Cet ouvrage décrit ces notions et détaille leur régime juridique, en précisant les principales solutions du droit positif, telles qu'elles résultent des lois en vigueur et des décisions de justice. Complété de " directions de recherche ", il est destiné aux étudiants comme aux praticiens.

Droit civil. - Les biens

Le droit de la copropriété immobilière est particulièrement complexe. Les solutions de détail y sont nombreuses, trop sans doute, et changeantes, trop assurément. C'est pourquoi le contentieux y est si important. Un nombre considérable de décisions est rendu chaque année par des juridictions non spécialisées ou par des formations plus aguerries. Les divergences sont fréquentes. Il ne faut donc pas s'étonner que tant d'erreurs soient à éviter. L'auteur enseigne et pratique le droit.

Les Erreurs A Eviter En Copropriete Immobiliere

Le droit des biens est une branche du droit civil. Il porte sur la composition du patrimoine et sur ses différents régimes juridiques. La matière est marquée par une diversité de qualifications qui se complètent ou qui s'opposent. Ainsi, la propriété réserve un bien à une seule personne, alors que l'indivision place en concurrence plusieurs propriétaires qui ont les mêmes droits sur ce bien. L'usufruit dissocie le bien lui-même de son usage. La servitude octroie à son titulaire certains droits sur la propriété d'autrui... Comme le droit civil dans son ensemble, le droit des biens s'appuie sur une tradition qui le nourrit, l'influence et l'éclaire. Pour autant, les biens changent. De nouvelles pratiques se développent et suscitent des difficultés inédites. Cet ouvrage décrit les grandes notions du droit des biens et détaille leur régime juridique, en précisant les principales solutions du droit positif, telles qu'elles résultent des textes en vigueur et de la jurisprudence. Grâce à ses encadrés "Questions et pistes", qui permettront d'approfondir les principales problématiques de la matière, il saura répondre aux besoins des étudiants comme des praticiens.

Droit civil - Les biens

Guide de la propriété en volumes immobiliers

Que devient le contrat lorsqu'il est saisi par le contentieux, lorsque l'entente est occasion et source de conflits ? Loin de la philosophie et de la théorie, le contrat est l'objet d'un traitement judiciaire complexe. Il est sans doute, en principe, le critère et la mesure de la décision qui statue sur les difficultés d'exécution des engagements des parties ; les arrêts relatifs à la détermination de son contenu ou à sa résolution, à l'exception d'inexécution, à l'indemnisation des dommages causés, montrent qu'il ne sort pas indemne du contentieux. La déflagration est encore plus nette lorsqu'elle résulte d'une annulation : le malentendu, la contrainte, les manœuvres déloyales, le déséquilibre des obligations peuvent la provoquer. Le présent ouvrage associe une synthèse concise et des arrêts de la Cour de cassation le plus souvent intégralement reproduits. L'auteur s'attache, depuis une trentaine d'années, à transmettre aux étudiants un certain goût du droit non pas du catalogue des bureaux et des guichets, mais de la quête des juristes. Il mène, non sans en subir les conséquences, un difficile combat contre la sclérose de l'enseignement notamment universitaire, de la formation des juristes français tout particulièrement. Il est avocat et tente d'enrichir réciproquement ses deux expériences d'enseignant et de plaidant.

Le traitement des délinquants : essai d'une épistémologie de la criminologie

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