Droit hospitalier

Publié par Dalloz, le 12 novembre 2009

931 pages

Résumé

Le droit hospitalier connaît depuis plusieurs années d'importantes mutations : le cadre ,juridique dans lequel se déploient les activités médicales et hospitalières évolue en effet rapidement au travers de grands chantiers législatifs et de l'évolution de la jurisprudence dans de nombreux domaines du droit de la santé. Il suffit d'évoquer, à titre d'exemple, l'impact de la récente réforme " Hôpital, Patients, Santé, Territoires" du 21 juillet 2009 sur l'organisation des soins dans notre pays et la gouvernante des établissements publics de santé, la révision en préparation de la législation bioéthique, les enjeux des nouveaux modes de financement de l'hôpital. L'ambition de ce cours est d'apporter à ses lecteurs des clés pour mieux appréhender les différents domaines du droit applicable à l'hôpital, qui donne lieu aujourd'hui à de multiples réflexions. L'ouvrage expose successivement l'organisation sanitaire, la gestion des établissements de santé et le droit du malade hospitalisé.

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