L'épuisement professionnel. - 1, l'emprise institutionnelle

Triptyque recouvrant opérations d'initiés, diffusions de fausses informations et manipulations de cours, les abus de marché correspondent aux débordements les plus sérieux de tous ceux qui interviennent sur les marchés boursiers ou réalisent quelque opération concernant des instruments financiers cotés : des émetteurs et leurs dirigeants, aux investisseurs institutionnels ou personnes physiques, en passant par divers prestataires spécialisés, nul n'échappe à une régulation financière sans cesse plus internationale, plus complexe et plus répressive. Seul de son genre, le présent ouvrage décrit, décrypte et explique cet écheveau tissé sur une trame de normes européennes, de lois et de règlements, au fil d'une jurisprudence en constante évolution. S'y trouvent dépeints avec précision aussi bien les interventions sur des titres cotés ou assimilés, que le droit de la communication financière et la prohibition des manoeuvres manipulatoires. Une dernière partie expose de façon exhaustive et détaillée les diverses obligations préventives qu'impose la réglementation (listes d'initiés, déclarations des dirigeants, etc) et les différentes étapes de la procédure répressive en vigueur devant l'AMF. Chacun des développements est assorti de nombreuses références tant doctrinales que jurisprudentielles. Un tableau en fin d'ouvrage référence plus de cinq cents décisions et reprend l'ensemble de celles rendues publiques par la Commission des sanctions de l'AMF. Enfin, les problématiques les plus saillantes et les plus délicates soulevées par la matière font l'objet d'examens spécifiques dans une trentaine de "coins des initiés", traitant par exemple de l'accès aux data rooms, du ramassage pré-offre, de la publication d'objectifs et de prévisions, ou encore du trading à haute fréquence.

Les abus de marché - Manquement administratifs et infractions pénales

Le Guide des pactes d'actionnaires et d'associés est composé de 49 fiches élaborées pour apporter des réponses pratiques et rapides, par des études approfondies.Les aménagements contractuels de l'organisation des sociétés se sont fortement multipliés ces dernières années, notamment en raison du rôle croissant de nouveaux investisseurs tels que les fonds de private equity ou les fonds de pension anglo-saxons. Avec la réforme du droit des contrats, du régime général et de la preuve des obligations portée par l'ordonnance du 16 février 2016 et la loi de ratification du 20 avril 2018, qui permettent aujourd'hui d'assurer une plus grande sécurité et efficacité aux conventions entre actionnaires ou associés, un examen de l'ensemble de ces questions devenait nécessaire pour permettre une rédaction éclairée des pactes. La conjugaison de l'expertise d'un professeur d'université et d'un avocat a permis de rédiger un tel guide. Les nouvelles réponses jurisprudentielles et les évolutions législatives rendent indispensables une mise à jour régulière de ces sujets.À qui s'adresse ce guide ?Proposant différentes formules, il s'adresse à tous ceux qui souhaitent rédiger ou analyser un pacte, en particulier les avocats, les juristes d'entreprises et les investisseurs qui veulent organiser leur situation d'actionnaires ou d'associés.

Guide des pactes d'actionnaires et d'associés (édition 2022/2023)

Il pleut interminablement sur la ville au bord du fleuve. Le narrateur, modeste employé de banque, connaît l'amour auprès de Claire qu'il a su détacher un an plus tôt de son cousin Christophe dont elle était la maîtresse. Mais sa passion pour la jeune femme est décuplée par sa fascination pour le spectacle montant de l'eau, puissance à la fois prodigieusement belle et maléfique, envahissante, recouvrant non seulement la ville mais les campagnes environnantes. Le narrateur subjugué fuit avec Claire et Christophe ainsi qu'un jeune garçon rencontré sur leur chemin. Seront-ils sauvés après avoir été recueillis par un vieux couple dont la demeure est située au sommet d'une montagne ? Non. L'inondation continue, irrésistible, effrayante pour tous les fuyards, puisque la mort les attend au bout du voyage. Seul le narrateur - qui s'est mis à écrire la chronique du déluge universel - accepte la catastrophe dont il sera la dernière victime. Son engloutissement coïncide avec l'éblouissante éternité de la création littéraire. Une fois son manuscrit terminé, il l'enfermera dans une bouteille avant de le lancer sur l'infinité des flots recouvrant le dérisoire univers des hommes.

Contretemps

Représentations sociales et pratiques quotidiennes

Code monétaire et financier (édition 2018)

Dans un palace démodé d'une station balnéaire vit un jeune homme solitaire, Didier, qui passe ses journées à dévorer des romans. Un écrivain célèbre, Martin Zwiemann, arrive à son tour dans l'hôtel pour se reposer après une attaque cardiaque. Entre le jeune homme, qui se nourrit de littérature, et l'écrivain, qui désire profiter de son séjour au Bellevue pour travailler à une nouvelle, va se dérouler un étrange ballet : étrange parce qu'ils se croiseront parfois dans les couloirs ou la salle à manger sans se remarquer l'un l'autre ; étrange parce que le jeune lecteur vient d'être séduit par un ancien roman de Zwiemann et que celui-ci désire écrire sur un «héros» qui ressemble à Didier ; étrange enfin parce que le seul témoin en est un mystérieux client de l'établissement dont nous ignorerons tout jusqu'au bout. Zwiemann succombera à une nouvelle attaque sans avoir trouvé ce qu'il cherchait avec sa nouvelle. Didier quittera l'hôtel sans savoir qu'il était un personnage littéraire. Quant au troisième homme, l'espion anonyme et silencieux, peut-être faut-il y voir le seul lien possible entre l'auteur et sa créature, puisqu'il est celui qui regarde. Mais qui sait si ce n'est pas lui, lui aussi, qui a raconté cette histoire, lui ôtant in extremis son goût d'échec pour nous en livrer toute la signification ?

Bellevue

La collection Codes bleus Référence : LexisNexis, un acteur majeur de l'édition juridique. Excellence : codes annotés ou commentés par des auteurs de renom. Actualité : à jour des évolutions législatives et jurisprudentielles. Mobilité : disponibles en version ebook. Cette 11e édition intègre notamment l'ordonnance du 23 juin 2016 relative aux marchés d'instruments financiers ; la loi du 21 juin 2016 réformant le système de répression des abus de marché , l'ordonnance du 28 avril 2016 relative aux bons de caisse ; l'ordonnance du 17 mars 2016 modifiant le cadre juridique de la gestion d'actifs ; cinq annexes thématiques reproduisant près de cinquante textes complémentaires.

Code monétaire et financier

Textes à jour au 20 octobre 2020.
Cette 15e édition intègre notamment : Le décret du 17 septembre 2020 adaptant le cadre juridique de la gestion d'actifs ; L'ordonnance du 16 septembre 2020 portant création, au sein du Code de commerce, d'un chapitre relatif aux sociétés dont les titres sont admis aux négociations sur un marché réglementé ou sur un système multilatéral de négociation ; L'ordonnance du 12 février 2020 renforçant le dispositif national de lutte contre le blanchiment de capitaux et le financement du terrorisme ; L'ordonnance du 21 octobre 2019 modifiant les dispositions relatives aux offres au public de titres ; Cinq annexes thématiques reproduisant près de cinquante textes complémentaires.  Les auteurs Code commenté sous la direction de Didier Martin, avocat au barreau de Paris, avec la collaboration de : Mathieu Françon, avocat au barreau de Paris ; Caroline Houin-Bressand, professeur à l'université de Lorraine ; Caroline Kleiner, professeur à l'université de Paris ; Damien Lukacs, responsable de la Conformité pour les Services d'Investissement d'Amundi Finance et Laurent Schwebel, Autorité de contrôle prudentiel et de résolution, direction des affaires juridiques.

L'épuisement professionnel. - 1, l'emprise institutionnelle

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