L'EPUISEMENT PROFESSIONNEL TOME 2

Représentations sociales et pratiques quotidiennes

Commenté par des spécialistes, ce code détaille les textes et la jurisprudence relatifs au droit bancaire et financier. Il fait notamment le point sur le traitement des paiements internationaux, la réforme de la gestion collective et les nouvelles procédures de sanctions devant l'ACP et l'AMF. La partie "Annexes" reproduit le texte intégral du RGAMF et présente une sélection de textes relatifs à l'offre au public et à l'admission aux négociations, aux informations réglementées, à la monnaie et aux moyens de paiement, à la lutte contre le blanchiment de capitaux ainsi q'aux obligations prudentielles et de contrôle des risques.

Code monétaire et financier

Code monétaire et financier (édition 2018)

Dans une vaste principauté d'un empire imaginaire, le nouveau souverain, âgé de quinze ans, vit sous la régence de sa mère. La politique, la Cour, les contraintes de toute sorte lui pèsent. Dans les contrées désertiques du sud, une vieille forteresse l'attire depuis son enfance. Un oncle mystérieux s'y est retiré en soldat-ermite. Le jeune prince se rend auprès de lui et y découvrira la partie de son destin qui lui échappait encore. Les intrigues enchevêtrées, les dialogues vigoureux et les passions violentes qui s'affrontent à la raison d'État s'enchaînent dans ce grand roman psychologique et historique.

Le prince dénaturé

Triptyque recouvrant opérations d'initiés, diffusions de fausses informations et manipulations de cours, les abus de marché correspondent aux débordements les plus sérieux de tous ceux qui interviennent sur les marchés boursiers ou réalisent quelque opération concernant des instruments financiers cotés : des émetteurs et leurs dirigeants, aux investisseurs institutionnels ou personnes physiques, en passant par divers prestataires spécialisés, nul n'échappe à une régulation financière sans cesse plus internationale, plus complexe et plus répressive. Seul de son genre, le présent ouvrage décrit, décrypte et explique cet écheveau tissé sur une trame de normes européennes, de lois et de règlements, au fil d'une jurisprudence en constante évolution. S'y trouvent dépeints avec précision aussi bien les interventions sur des titres cotés ou assimilés, que le droit de la communication financière et la prohibition des manoeuvres manipulatoires. Une dernière partie expose de façon exhaustive et détaillée les diverses obligations préventives qu'impose la réglementation (listes d'initiés, déclarations des dirigeants, etc) et les différentes étapes de la procédure répressive en vigueur devant l'AMF. Chacun des développements est assorti de nombreuses références tant doctrinales que jurisprudentielles. Un tableau en fin d'ouvrage référence plus de cinq cents décisions et reprend l'ensemble de celles rendues publiques par la Commission des sanctions de l'AMF. Enfin, les problématiques les plus saillantes et les plus délicates soulevées par la matière font l'objet d'examens spécifiques dans une trentaine de "coins des initiés", traitant par exemple de l'accès aux data rooms, du ramassage pré-offre, de la publication d'objectifs et de prévisions, ou encore du trading à haute fréquence.

Les abus de marché - Manquement administratifs et infractions pénales

Commenté par des spécialistes, ce code détaille les textes et a  jurisprudence relatifs au droit bancaire et financier Il fait  notamment le point sur le traitement des paiements  internationaux, la réforme de gestion collective et les  nouvelles procédures de sanctions devant l'ACP et l'AMF.
La  partie "Annexes" reproduit le texte intégral du règlement  général de l'Autorité des marches financiers et présente une  sélection de textes relatifs à l'offre au public et à l'admission  aux négociations, aux informations réglementées, a la monnaie  et aux moyens de paiement, à la lutte contre le blanchiment de  capitaux ainsi qu'aux obligations prudentielles et de contrôle  des risques.
L'ordonnance du ler août 2011 relative aux  OPCVM et à la modernisation du cadre juridique de la gestion  d'actifs ; le décret du 16 août 2011 relatif aux pouvoirs de  sanction de l'Autorité des marchés financiers et à la procédure  de composition administrative ; le décret du 28 juin 2011  relatif à certaines comeetences de l'Autorité de contrôle  prudentiel ; la loi du 22 octobre 2010 de régulation bancaire et  financière ; le règlement général, les principales instructions et  recommandations de l'AMF ; 1000 .pages entièrement  nouvelles.

L'EPUISEMENT PROFESSIONNEL TOME 2

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