L'amour dérangé

Commenté par des spécialistes, ce code détaille les textes et a  jurisprudence relatifs au droit bancaire et financier Il fait  notamment le point sur le traitement des paiements  internationaux, la réforme de gestion collective et les  nouvelles procédures de sanctions devant l'ACP et l'AMF.
La  partie "Annexes" reproduit le texte intégral du règlement  général de l'Autorité des marches financiers et présente une  sélection de textes relatifs à l'offre au public et à l'admission  aux négociations, aux informations réglementées, a la monnaie  et aux moyens de paiement, à la lutte contre le blanchiment de  capitaux ainsi qu'aux obligations prudentielles et de contrôle  des risques.
L'ordonnance du ler août 2011 relative aux  OPCVM et à la modernisation du cadre juridique de la gestion  d'actifs ; le décret du 16 août 2011 relatif aux pouvoirs de  sanction de l'Autorité des marchés financiers et à la procédure  de composition administrative ; le décret du 28 juin 2011  relatif à certaines comeetences de l'Autorité de contrôle  prudentiel ; la loi du 22 octobre 2010 de régulation bancaire et  financière ; le règlement général, les principales instructions et  recommandations de l'AMF ; 1000 .pages entièrement  nouvelles.

Code monétaire et financier 2012

Un riche seigneur d'Orient projette d'enlever la fille du préfet Ajmer. Mais celui-ci déjoue ses plans, et le séducteur, attiré dans une série d'embuscades, finit par se perdre dans un labyrinthe souterrain. Son esclave, le jeune Douma, invente en chemin des histoires qui embrouillent encore la réalité, une réalité qui n'est peut-être qu'un conte.L'agencement diabolique de ce roman attachant comme une histoire des Mille et Une Nuits le rapproche des plus étonnantes fictions de Borges.

Il serait une fois...

En 1971, des "hommes ordinaires", ceux dont on ne parle pas car rien ne les distingue des autres, apprennent par la télévision qu'ils sont expropriés par la raison d'Etat : l'armée a besoin d'espace... L'affaire du Larzac commence. Premier temps, les larzaciens semblent pétrifiés par ce qui leur arrive. Les militants gauchistes (maoïstes et occitans) se mobilisent et "provoquent" les événements. Second temps, le groupe, qui prendra son avenir en mains, peu à peu se constitue, tandis que les vagues de la contestation (de la non-violence à l'écologie) déferlent sur le Causse. Troisième temps, la jonction des acteurs du Larzac et des militants de l'utopie crée le mouvement social qui tirera sa force de cette dialectique du "dedans" et du "dehors". C'est de cette naissance, de cette vie et de la mort du mouvement social en 1981 qu'il est question ici. Une mort suivie d'une autre (re)naissance, celle d'une façon de vivre sans séparer la "culture ordinaire" du politique. Interrogation sociologique plus que lecture historique, cette recherche essaie de comprendre comment les hommes se groupent et luttent pour leur liberté et comment le groupe fonctionne entre la nécessité aliénante et la richesse créatrice ? En somme des "sujets", happés par l'Histoire, essaient d'en être les écrivains...

Le Larzac - Utopies et réalités

Le Guide des pactes d'actionnaires et d'associés est composé de 49 fiches élaborées pour apporter des réponses pratiques et rapides, par des études approfondies.Les aménagements contractuels de l'organisation des sociétés se sont fortement multipliés ces dernières années, notamment en raison du rôle croissant de nouveaux investisseurs tels que les fonds de private equity ou les fonds de pension anglo-saxons. Avec la réforme du droit des contrats, du régime général et de la preuve des obligations portée par l'ordonnance du 16 février 2016 et la loi de ratification du 20 avril 2018, qui permettent aujourd'hui d'assurer une plus grande sécurité et efficacité aux conventions entre actionnaires ou associés, un examen de l'ensemble de ces questions devenait nécessaire pour permettre une rédaction éclairée des pactes. La conjugaison de l'expertise d'un professeur d'université et d'un avocat a permis de rédiger un tel guide. Les nouvelles réponses jurisprudentielles et les évolutions législatives rendent indispensables une mise à jour régulière de ces sujets.À qui s'adresse ce guide ?Proposant différentes formules, il s'adresse à tous ceux qui souhaitent rédiger ou analyser un pacte, en particulier les avocats, les juristes d'entreprises et les investisseurs qui veulent organiser leur situation d'actionnaires ou d'associés.

Guide des pactes d'actionnaires et d'associés (édition 2022/2023)

Ce Guide organisé sous formes de fiches répond à toutes les questions des patriciens sur cette technique contractuelle souvent utilisée pars les directions juridiques et les avocats dans la gestion des entreprises, leur gouvernance et l'optimisation de leur capital. Il est à jour de la loi de ratification d'avril 2018.

Guide des pactes d'actionnaires et d'associés

Commenté par des spécialistes, ce code détaille les textes et la jurisprudence relatifs au droit bancaire et financier. Il fait notamment le point sur le traitement des paiements internationaux, la réforme de la gestion collective et les nouvelles procédures de sanctions devant l'ACP et l'AMF. La partie "Annexes" reproduit le texte intégral du RGAMF et présente une sélection de textes relatifs à l'offre au public et à l'admission aux négociations, aux informations réglementées, à la monnaie et aux moyens de paiement, à la lutte contre le blanchiment de capitaux ainsi q'aux obligations prudentielles et de contrôle des risques.

Code monétaire et financier

Les aménagements contractuels de l'organisation des sociétés se sont fortement multipliés ces dernières années, notamment en raison du rôle croissant de nouveaux investisseurs tels que les fonds de private equity ou les fonds de pension anglo-saxons. L'ordonnance portant réforme du droit des contrats, du régime général et de la preuve des obligations du 16 février 2016 devrait permettre d'assurer une plus grande sécurité et efficacité aux conventions entre actionnaires ou associés. Un examen de l'ensemble de ces questions devenait nécessaire pour permettre une rédaction éclairée des pactes. La conjugaison de l'expertise d'un professeur d'université et d'un avocat a permis de rédiger un tel guide.

Triptyque recouvrant opérations d'initiés, diffusions de fausses informations et manipulations de cours, les abus de marché correspondent aux débordements les plus sérieux de tous ceux qui interviennent sur les marchés boursiers ou réalisent quelque opération concernant des instruments financiers cotés : des émetteurs et leurs dirigeants, aux investisseurs institutionnels ou personnes physiques, en passant par divers prestataires spécialisés, nul n'échappe à une régulation financière sans cesse plus internationale, plus complexe et plus répressive. Seul de son genre, le présent ouvrage décrit, décrypte et explique cet écheveau tissé sur une trame de normes européennes, de lois et de règlements, au fil d'une jurisprudence en constante évolution. S'y trouvent dépeints avec précision aussi bien les interventions sur des titres cotés ou assimilés, que le droit de la communication financière et la prohibition des manoeuvres manipulatoires. Une dernière partie expose de façon exhaustive et détaillée les diverses obligations préventives qu'impose la réglementation (listes d'initiés, déclarations des dirigeants, etc) et les différentes étapes de la procédure répressive en vigueur devant l'AMF. Chacun des développements est assorti de nombreuses références tant doctrinales que jurisprudentielles. Un tableau en fin d'ouvrage référence plus de cinq cents décisions et reprend l'ensemble de celles rendues publiques par la Commission des sanctions de l'AMF. Enfin, les problématiques les plus saillantes et les plus délicates soulevées par la matière font l'objet d'examens spécifiques dans une trentaine de "coins des initiés", traitant par exemple de l'accès aux data rooms, du ramassage pré-offre, de la publication d'objectifs et de prévisions, ou encore du trading à haute fréquence.

L'amour dérangé

Plus de livres de Didier Martin

Critiques

Ce livre n'a pas encore de critiques