Code monétaire et financier 2014

Les pays capitalistes reconstruisent leur économie sur un espace social fracturé, où richesse et pauvreté se côtoient. Travail, logement, accès à la santé, aux loisirs... sont autant de signes d'appartenance au centre, la périphérie devient synonyme de ruptures multiples, de précarité, d'exclusion, de survie. Dans ce contexte dominé par le paradigme de la ségrégation, nombreuses sont les professions exposées à un écart croissant entre les demandes sociales urgentes et les réponses institutionnelles disponibles, écartelées entre la tendance à la pérennité et la nécessité de l'innovation. D'où, pour les salariés, le développement d'un sentiment d'impuissance, d'un désinvestissement, d'une lassitude générale... et de maladies psychosomatiques, autant d'indicateurs d'un phénomène d'épuisement professionnel. Dualisation de la société et emprise institutionnelle sont analysées ici comme deux des ressorts de ce phénomène social touchant de plus en plus les organisations. L'individu "pris" dans un système qu'il vit comme bloqué, soumis au stress permanent de la performance, ne perçoit plus d'autre issue que la fuite sous toutes ses formes...

L'épuisement professionnel. - 1, l'emprise institutionnelle

Les aménagements contractuels de l'organisation des sociétés se sont fortement multipliés ces dernières années, notamment en raison du rôle croissant de nouveaux investisseurs tels que les fonds de private equity ou les fonds de pension anglo-saxons. L'ordonnance portant réforme du droit des contrats, du régime général et de la preuve des obligations du 16 février 2016 devrait permettre d'assurer une plus grande sécurité et efficacité aux conventions entre actionnaires ou associés. Un examen de l'ensemble de ces questions devenait nécessaire pour permettre une rédaction éclairée des pactes. La conjugaison de l'expertise d'un professeur d'université et d'un avocat a permis de rédiger un tel guide.

Guide des pactes d'actionnaires et d'associés

Dans une vaste principauté d'un empire imaginaire, le nouveau souverain, âgé de quinze ans, vit sous la régence de sa mère. La politique, la Cour, les contraintes de toute sorte lui pèsent. Dans les contrées désertiques du sud, une vieille forteresse l'attire depuis son enfance. Un oncle mystérieux s'y est retiré en soldat-ermite. Le jeune prince se rend auprès de lui et y découvrira la partie de son destin qui lui échappait encore. Les intrigues enchevêtrées, les dialogues vigoureux et les passions violentes qui s'affrontent à la raison d'État s'enchaînent dans ce grand roman psychologique et historique.

Le prince dénaturé

Textes à jour au 20 octobre 2020.
Cette 15e édition intègre notamment : Le décret du 17 septembre 2020 adaptant le cadre juridique de la gestion d'actifs ; L'ordonnance du 16 septembre 2020 portant création, au sein du Code de commerce, d'un chapitre relatif aux sociétés dont les titres sont admis aux négociations sur un marché réglementé ou sur un système multilatéral de négociation ; L'ordonnance du 12 février 2020 renforçant le dispositif national de lutte contre le blanchiment de capitaux et le financement du terrorisme ; L'ordonnance du 21 octobre 2019 modifiant les dispositions relatives aux offres au public de titres ; Cinq annexes thématiques reproduisant près de cinquante textes complémentaires.  Les auteurs Code commenté sous la direction de Didier Martin, avocat au barreau de Paris, avec la collaboration de : Mathieu Françon, avocat au barreau de Paris ; Caroline Houin-Bressand, professeur à l'université de Lorraine ; Caroline Kleiner, professeur à l'université de Paris ; Damien Lukacs, responsable de la Conformité pour les Services d'Investissement d'Amundi Finance et Laurent Schwebel, Autorité de contrôle prudentiel et de résolution, direction des affaires juridiques.

Code monétaire et financier (édition 2021)

Commenté par des spécialistes, ce code détaille les textes et a  jurisprudence relatifs au droit bancaire et financier Il fait  notamment le point sur le traitement des paiements  internationaux, la réforme de gestion collective et les  nouvelles procédures de sanctions devant l'ACP et l'AMF.
La  partie "Annexes" reproduit le texte intégral du règlement  général de l'Autorité des marches financiers et présente une  sélection de textes relatifs à l'offre au public et à l'admission  aux négociations, aux informations réglementées, a la monnaie  et aux moyens de paiement, à la lutte contre le blanchiment de  capitaux ainsi qu'aux obligations prudentielles et de contrôle  des risques.
L'ordonnance du ler août 2011 relative aux  OPCVM et à la modernisation du cadre juridique de la gestion  d'actifs ; le décret du 16 août 2011 relatif aux pouvoirs de  sanction de l'Autorité des marchés financiers et à la procédure  de composition administrative ; le décret du 28 juin 2011  relatif à certaines comeetences de l'Autorité de contrôle  prudentiel ; la loi du 22 octobre 2010 de régulation bancaire et  financière ; le règlement général, les principales instructions et  recommandations de l'AMF ; 1000 .pages entièrement  nouvelles.

Code monétaire et financier 2012

Un riche seigneur d'Orient projette d'enlever la fille du préfet Ajmer. Mais celui-ci déjoue ses plans, et le séducteur, attiré dans une série d'embuscades, finit par se perdre dans un labyrinthe souterrain. Son esclave, le jeune Douma, invente en chemin des histoires qui embrouillent encore la réalité, une réalité qui n'est peut-être qu'un conte.L'agencement diabolique de ce roman attachant comme une histoire des Mille et Une Nuits le rapproche des plus étonnantes fictions de Borges.

Il serait une fois...

Triptyque recouvrant opérations d'initiés, diffusions de fausses informations et manipulations de cours, les abus de marché correspondent aux débordements les plus sérieux de tous ceux qui interviennent sur les marchés boursiers ou réalisent quelque opération concernant des instruments financiers cotés : des émetteurs et leurs dirigeants, aux investisseurs institutionnels ou personnes physiques, en passant par divers prestataires spécialisés, nul n'échappe à une régulation financière sans cesse plus internationale, plus complexe et plus répressive. Seul de son genre, le présent ouvrage décrit, décrypte et explique cet écheveau tissé sur une trame de normes européennes, de lois et de règlements, au fil d'une jurisprudence en constante évolution. S'y trouvent dépeints avec précision aussi bien les interventions sur des titres cotés ou assimilés, que le droit de la communication financière et la prohibition des manoeuvres manipulatoires. Une dernière partie expose de façon exhaustive et détaillée les diverses obligations préventives qu'impose la réglementation (listes d'initiés, déclarations des dirigeants, etc) et les différentes étapes de la procédure répressive en vigueur devant l'AMF. Chacun des développements est assorti de nombreuses références tant doctrinales que jurisprudentielles. Un tableau en fin d'ouvrage référence plus de cinq cents décisions et reprend l'ensemble de celles rendues publiques par la Commission des sanctions de l'AMF. Enfin, les problématiques les plus saillantes et les plus délicates soulevées par la matière font l'objet d'examens spécifiques dans une trentaine de "coins des initiés", traitant par exemple de l'accès aux data rooms, du ramassage pré-offre, de la publication d'objectifs et de prévisions, ou encore du trading à haute fréquence.

Les abus de marché - Manquement administratifs et infractions pénales

Le premier tome analysait les phénomènes d'épuisement professionnel dans les professions sociales et les professions de santé en interrogeant les effets de domination et d'emprise.  
Dans notre société duale, où la violence fait des retours spectaculaires, l'individu est soumis à de telles pressions qu'il «craque». Cette rupture peut prendre des formes aussi diverses que le passage à l'acte violent, l'utilisation massive de psychotropes ou l'usure professionnelle. L'hypothèse de ce second volume est que le changement a un effet mobilisateur (dimension collective, action, utopie ... ) qui peut réguler le stress, l'usure, l'épuisement.  
Reste à savoir ce qui le conditionne et quels en sont les freins. Cet ouvrage propose trois pistes pour essayer de changer l'ordre des choses: la connaissance de soi, la connais­sance de l'autre et une élucidation des rapports de force qui structurent toute institution.  
Changer suppose de construire des situations où un possible émerge là où tout semblait impossible.  
Si, ne rien faire, nous conduit à des états déprimés, peut ­être devons-nous accepter « le risque permanent d'un enga­gement», tel est le fil conducteur de cette réflexion.

Code monétaire et financier 2014

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