La simplification du droit ; actes du colloque, Aix-en-Provence, mai 2005

Ce manuel synthétique permet d'appréhender efficacement le programme de libertés publiques enseigné dans les facultés de droit et les IEP. Il expose de façon simple et accessible l'évolution historique, les sources et la réglementation des droits et libertés, puis traite spécifiquement des grandes catégories de libertés.

Droits fondamentaux et libertes publiques

Le terme « culture » évoque pour chacun des images, des pratiques, des souvenirs, qui peuvent être très différents, ont des connotations multiples et, on l'espère, renvoient à des moments agréables. Tout le monde s'accorde à dire que la culture, quelle que soit la définition que l'on en donne, est essentielle à toute société, à sa cohésion, à son harmonie, à sa vitalité.
Le droit a son mot à dire en ce domaine, même si, pour certains, il évoque encore des choses ennuyeuses et inutilement compliquées. Le droit est indispensable, inévitable, parce que toute activité humaine passe, à un moment ou à un autre, par le droit. Et mieux vaut, pour les professionnels de tous ordres de la culture, connaître les règles applicables, pour éviter un certain nombre d'écueils. Le droit peut, selon la manière dont il est conçu, mis en forme et appliqué, compliquer ou faciliter les interventions culturelles et les pratiques culturelles.
L'État fut longtemps à peu près le seul concerné, parce que nous sommes en France et que, dans notre histoire, il a joué, en ce domaine et en d'autres, un rôle primordial, et bien que, cependant, à y regarder de plus près, les collectivités locales n'aient pas toujours été absentes et aient même eu quelquefois, dans cette histoire, un rôle non négligeable.
Mais c'est surtout aujourd'hui que ce rôle des collectivités territoriales en matière culturelle s'est accru dans des proportions considérables, l'action culturelle, les interventions culturelles sous toutes leurs formes, n'étant plus compréhensibles, ni d'ailleurs possibles, sans la prise en compte des collectivités territoriales. Le rôle et les modalités des interventions culturelles des collectivités territoriales constituent la décentralisation culturelle, qui fait l'objet de cet ouvrage.
Si un tel ouvrage est utile à des étudiants, il le sera tout autant aux praticiens des différents champs culturels qui ont besoin de connaître les règles qui s'appliquent dans leur domaine, pour mieux comprendre les multiples et parfois compliqués dispositifs applicables, ainsi qu'aux élus locaux qui ne savent pas toujours l'importance de leur rôle.

La décentralisation culturelle

Le droit du cinéma

Cet ouvrage est une réédition numérique d'un livre paru au XXe siècle, désormais indisponible dans son format d'origine.

La simplification du droit ; actes du colloque, Aix-en-Provence, mai 2005

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