L'acculturation en droit des affaires

Le traitement et l'accompagnement des personnes vulnérables (handicapées, atteintes de maladies chroniques, en état de dépendance ou socialement marginalisées) nécessitent les soins de services différents (médicaux, psychologiques ou sociaux), en principe complémentaires. L'expérience montre combien ces acteurs peinent à réaliser un ensemble cohérent qui préserve la spécificité de chacun. Cet essai dessine les bases d'une clinique en partenariat. Il présente un cheminement inédit qui assume les différences irréductibles des diverses disciplines mais dégage un point de convergence ouvert à un espace de rencontre. Nourrie des travaux de Georges Devereux, Edgar Morin et Bruno Latour, cette étude est une invitation à repenser la pluridisciplinarité.

Travailler ensemble, un défi pour le médico-social ; complexité et altérité

La collection Codes bleus : Référence : LexisNexis, un acteur majeur de l'édition juridique. Excellence : codes annotés ou commentés par des auteurs de renom. Actualité : à jour des évolutions législatives et jurisprudentielles. Mobilité : disponibles à l'achat en version ebook. Cette 17e édition intègre notamment : Le décret du 6 novembre 2015 modifiant le Code de la propriété intellectuelle (en addendum) ; La loi du 6 août 2015 pour la croissance, l'activité et l'égalité des chances économiques, dite loi MACRON ; La loi du 20 février 2015 portant diverses dispositions d'adaptation au droit de l'Union et notamment statut des "oeuvres orphelines" ; Les nombreux arrêts de la Cour de Justice : sur la compétence des juridictions en cas de dommage réalisé via Internet (22 janv.), sur le débiteur du droit de suite (26 févr.), sur les licences FRAND (16 juill.), sur la portée de la protection reconnue aux marques renommées (3 sept.) ; l'arrêt majeur de la Cour de cassation consacrant la notion de "balance des intérêts" en droit d'auteur (Cass. 1re civ., 15 mai 2015).

Code de la propriété intellectuelle

La collection Codes bleus Référence : LexisNexis, un acteur majeur de l'édition juridique. Excellence : codes annotés ou commentés par des auteurs de renom. Actualité : à jour des évolutions législatives et jurisprudentielles. Mobilité : disponibles à l'achat en version ebook. Cette 18, édition intègre notamment La loi du 7 octobre 2016 pour une République numérique ; La loi du 7 juillet 2016 relative à la liberté de la création, à l'architecture et au patrimoine, Les décrets du 29 juin et du 22 avril 2016 relatifs à la profession de conseil en propriété industrielle ; La directive (CE) du 8 juin 2016 sur la protection des savoir-faire et des informations commerciales non divulgués (secrets d'affaires) contre l'obtention, l'utilisation et la divulgation illicites. Et toujours La jurisprudence nationale et européenne avec l'important apport des inédits Jurisgata , les décisions de l'Office européen des brevets (OEB), celles de l'Office de l'Union européenne pour la Propriété intellectuelle (EUIPO), de l'Organe de règlement des différends de UOMC , ainsi qu'une sélection de décisions UORP significatives.

Code de la propriété intellectuelle (édition 2018)

Cette 20e édition intègre notamment : la loi du 5 septembre 2018 pour la liberté de choisir son avenir professionnel ; le décret du 31 mai 2018 et l'ordonnance du 9 mai 2018 relatif au brevet européen à effet unitaire et à la juridiction unifiée du brevet ; le règlement d'exécution (UE) de la Commission du 5 mars 2018 établissant les modalités d'application de certaines dispositions du règlement (UE) 2017/1001 sur la marque de l'Union européenne, et abrogeant le règlement d'exécution (UE) 2017/1431. Et toujours : La jurisprudence nationale et européenne avec l'important apport des inédits JurisData ; les décisions de l'Office européen des brevets (OEB), celles de l'Office de L'Union européenne pour la Propriété intellectuelle (EUIPO) ; ainsi qu'une sélection de décisions UDRP significatives.

Une sélection de l'Encyclopédie Dalloz à partir d'une ou plusieurs rubriques extraites de ce fond doctrinal. C'est l'objectif de la collection Dalloz Corpus qui traite d'une thématique précise, de manière détaillée et actualisée. L'ouvrage consacré aux fusions, scissions et apports partiels d'actifs analyse la réglementation juridique et le régime comptable applicables à ces opérations qui, bien que nées de la pratique, font aujourd'hui l'objet d'un encadrement mature. La fusion peut d'ailleurs dépasser le cadre géographique national et concerner des sociétés de capitaux immatriculées en Europe et relevant de législations d'Etats membres de l'Union européenne différents. Le cas de fusions transfrontalières est donc également étudiée dans cet ouvrage.

Fusion, scission et apport partiel d'actifs

Préface d'Axel Kahn C'est un livre novateur sur la manière de travailler ensemble au sein d'équipes pluridisciplinaires dans le champ médico-psychosocial. Tout en assumant la complexité des situations, cette démarche prend en compte la diversité des diagnostics sans dénaturer leur singularité. Le traitement et l'accompagnement des personnes vulnérables (handicapées, atteintes de maladies chroniques, en état de dépendance ou socialement marginalisées) nécessitent les soins de services différents (médicaux, psychologiques ou sociaux), en principe complémentaires. L'expérience montre combien ces acteurs peinent à réaliser un ensemble cohérent qui préserve la spécificité de chacun. Cet essai dessine les bases d'une clinique en partenariat. Il présente un cheminement inédit qui assume les différences irréductibles des diverses disciplines mais dégage un point de convergence ouvert à un espace de rencontre. Nourrie des travaux de Georges Devereux, Edgar Morin et Bruno Latour, cette étude est une invitation à repenser la pluridisciplinarité.

L'acculturation en droit des affaires

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