Commission Centrale Des Marches 1992 Numero 2014 : Marches Publics. Fournitures Courantes Et Services

Fonction publique territoriale - Statut général

Personnel des offices publics de l'habitat

Personnel des entreprises de restauration de collectivités - Convention collective nationale étendue - IDCC : 1266

LE CONTRAT D'APPRENTISSAGE. - Caractéristiques de l'apprentissage, Droits et obligations de l'employeur, Statut de l'apprenti, Edition août 1999

Code des pensions civiles et militaires de retraite. - Tome 2

Comptabilité publique - Réglement général, organisation du service des comptables, édition mars 1999

La Copropriete. Edition Mise A Jour Au 13 Avril 2000

Industrie des panneaux à base de bois - Convention collective nationale étendue - IDCC : 2089