Le vrai visage du sarkozysme, dévoilé par un éminent juriste, conjuguant la finesse de l'analyste et la verve du polémiste. Thomas Clay est professeur agrégé de droit privé, doyen honoraire de la faculté de droit et de science politique de l'université de Versailles vice-président de l'université et associé-gérant de Corpus Consultants.

Lois du sarkozysme (Les)

Après dix ans de gestation, un nouveau décret a été adopté le 13 janvier 2011 pour modifier en profondeur le droit français de l’arbitrage interne et international, dont la réglementation avait déjà 30 ans. Si les nouveaux articles du Code de procédure civile intègrent une grande partie de la construction jurisprudentielle née des anciens textes, ils sont aussi, à bien des égards, innovants et même à l’avant-garde du droit de l’arbitrage. 
Nombreuses sont en effet les dispositions nouvelles qui, sous couvert de mesures purement techniques, traduisent en réalité une conception autonomiste de l’arbitrage, tant à l’égard de la justice judiciaire que des ordres étatiques étrangers. Empreint de liberté, d’égalité et d’efficacité, le nouveau droit français de l’arbitrage est incontestablement réussi, unanimement apprécié et universellement reconnu comme un modèle, si ce n’est le modèle. 
Pour le décrypter et en dévoiler la teneur et les enjeux, la plupart de ceux ayant participé à l’élaboration de ce texte ont été réunis lors d’un colloque qui s’est tenu un mois et demi après la publication du nouveau décret. Sous le haut-parrainage de la Chancellerie, et en partenariat avec les organes représentant l’ensemble de la profession d’avocat, ce colloque a permis à d’éminents spécialistes de la discipline (magistrats, universitaires, avocats, directeurs juridiques, etc.) de livrer des analyses approfondies sur chaque point de la réforme, d’éclairer chacune des avancées du nouveau texte et de mener de passionnants débats, ici reproduits, avec des participants tout aussi savants. La teneur de ces premiers regards croisés est aujourd’hui restituée dans cet ouvrage publié sous la direction du professeur Thomas Clay. Parce qu’il est le premier et le plus complet consacré au nouveau droit de l’arbitrage, il constituera une indispensable clé de lecture et deviendra certainement l’ouvrage de référence attendu.

Le nouveau droit français de l'arbitrage

?Le vrai visage du sarkozysme, dévoilé par un éminent juriste, conjuguant la finesse de l'analyste et la verve du polémiste. Thomas Clay est professeur agrégé des facultés de droit, vice-doyen de l'université de Versailles-Saint-Quentin-en-Yvelines et vice-président de l'université.

Les lois du sarkozysme

Modes alternatifs ou amiables ? Modes de règlement ou de résolution ? Des conflits ou des litiges ? L'arbitrage en fait-il partie ? La médiation est-ce autre chose que la conciliation, ou n'en est-elle qu'une modalité particulière ? Les MARC participent-ils de la justice ou s'en distinguent-ils ? Nous viennent-ils d'Amérique du Nord comme on le prétend souvent ? Les MARC soulèvent bien des questions auxquelles ce livre tente d'apporter des réponses éclairantes, en remettant en cause quelques idées préconçues. Ni guide pratique, ni ouvrage théorique, s'adressant aux juristes comme aux non-juristes, aux juristes débutants comme aux juristes chevronnés, ce livre présente successivement la notion, la typologie et l'économie des modes alternatifs de règlement des conflits.

Les modes alternatifs de règlement des conflits

Actes du colloque des journées de rencontres, qui ont eu lieu du 30 janvier au 2 février 2017 organisées par la Mission de recherche Droit et Justice et le Secrétariat d'Etat en charge de l'Enseignement supérieur et de la Recherche. Ces journées structurées autour de tables rondes et d'ateliers, ont été pensées pour encourager le débat entre professionnels du droit (magistrats, avocats, notaires, etc.) et chercheurs. Elles visent également à faire dialoguer les dynamiques de recherche entre elles et à réfléchir aux nouveaux défis politiques, économiques, technologiques et sociétaux de notre monde contemporain.

Etats généraux de la recherche sur le droit de la justice

Le Manifeste pour la justice est un ouvrage collectif du club 
"Droits, Justice et Sécurités". Il est né d'une colère, d'une 
conviction et d'une ambition : colère d'assister à la démolition 
méthodique de l'institution judiciaire par le pouvoir en place 
depuis 2002 ; conviction que la défense des libertés et des 
droits fondamentaux est facteur de sûreté et de sécurité ; 
ambition de construire un programme de gauche sans tabou. 
L'ouvrage est éminemment collectif, car il est le fruit des 
réflexions de l'ensemble des membres du club (magistrats, 
avocats, universitaires, hauts fonctionnaires du ministère de 
l'Intérieur, membres du Conseil d'Etat, et d'autres encore), 
même si tous n'adhèrent pas forcément à tout. Le Manifeste 
pour la justice décline des propositions novatrices pour 
défendre une justice indépendante, accessible aux citoyens, 
protectrice des plus vulnérables (victimes, mineurs, salariés en 
difficultés, immigrés, malades mentaux...) et une justice dont 
l'organisation serait réinventée. Le livre s'attache, comme le 
nom même du club l'atteste, à démontrer les liens entre justice 
et sécurité. Une autre façon de penser la justice et la sécurité 
est possible, la déclaration des droits en guise de conclusion en 
est la preuve.

Manifeste pour la justice

?La justice est en crise. Les moyens ? Insuffisants. Les délais ? Trop longs. Les coûts ? Trop élevés. Les effectifs ? Trop faibles. Le droit (que personne n'est censé ignorer) ? Méconnu de tous, y compris des professionnels du droit qui ne s'y retrouvent pas dans l'abondance des textes. On pourrait poursuivre ainsi la litanie des échecs. Mais le temps n'est plus à l'inventaire, il est à la reconstruction. Ayons l'ambition de bâtir une autre justice, une justice avant tout tournée vers ceux auxquels elle est destinée, une justice rendue par des juges reconsidérés, dans des tribunaux réorganisés, avec des professions judiciaires repensées, une justice dans laquelle chacun pourrait se reconnaître, bref une justice réconciliée avec elle-même. C'est à l'ensemble des dysfonctionnements, et non pas seulement à ceux de la justice pénale, que ce livre s'attaque, sans tabou ni complaisance, pour proposer un projet à la fois moderne et réaliste de refondation de l'institution. Juger pour qui ? Juger où ? Juger par qui ? Juger comment ? Voici 110 propositions pour reconstruire la justice. Matthieu Boissavy est avocat aux barreaux de Paris et de New York. Thomas Clay est agrégé des facultés de droit, professeur à l'université de Versailles et vice-doyen de la faculté de droit.

Lois du sarkozysme (Les)

Résumé

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