Code de procédure civile

Les grands arrêts de la jurisprudence administrative

Le coffret reprend tous les éléments essentiels à la préparation des TD et examens en droit commercial : Le Code de commerce, un CD-Rom comprenant le Code de commerce avec des liens vers les définitions du Lexique des termes juridiques, le Lexique des termes juridiques et, pour chaque thème de TD, les définitions du lexique correspondantes et une sélection d'arrêts, de commentaires et d'articles issus du Recueil Dalloz, de la Revue trimestrielle de droit commercial et de la Revue des sociétés depuis 1990.

Code de commerce 2004

Quel avenir pour les ordres d'avocats ?

En plus du Code pénal et du Code de procédure pénale annotés, c'est une navigation simple et rapide entre les deux codes. Cinq modes de recherche vous permettent d'accéder simplement à l'information recherchée. C'est enfin, la possibilité d'exploiter l'information à volonté : dossiers, annotations personnalisées, impression et exportation des textes vers vos écritures.

Code pénal et Code de procédure pénale - Avec CD-ROM, édition 2002

Procédure devant la cour d'appel - Procédure civile

Ouvrage sans équivalent, le Code de la santé publique Dalloz rassemble en un seul volume : les nouveaux Code de la santé publique et Code de l'action sociale et des familles, recodifiés en 2000 ; les textes complémentaires non codifiés dans ces deux domaines, organisés en annexes ; un vaste ensemble d'annotations : notices bibliographiques et résumés de jurisprudence, tant administrative, civile et pénale. L'édition 2003 est à jour des réformes d'actualité brûlante : droits des malades et qualité du système de santé, réparation des conséquences des risques sanitaires, organisation des professions paramédicales, formation continue, rénovation de l'action sociale et médico-sociale, modernisation sociale, accès aux origines des personnes adoptées et pupilles de l'Etat... Un ouvrage indispensable aux professionnels de la santé, publics et privés, et à ceux de l'industrie pharmaceutique, mais aussi aux juristes spécialisés de l'Université, du Barreau et de l'Administration.

Code de la santé publique - Code de l'action sociale et des familles

Avec cette édition, exploitez pendant 12 mois toute la richesse éditoriale et technologique d'un code nouvelle génération :- Excellence du texte Dalloz, mis à jour, enrichi et annoté : une consolidation unique de l'information .- Actualisation permanente, chaque semaine sur Internet, chaque mois sur iPad et par newsletter, pour un accès immédiat à l'actualité législative et jurisprudentielle .- Mobilité garantie avec le code numérique - base de données, feuilletable, ePub accessible en ligne et sur iPad, même hors connexion .- Gain de temps avec l'accès direct aux décisions intégrales de jurisprudence .- Expertise renforcée grâce aux liens ouverts sur la doctrine Dalloz des revues et de l'Encyclopédie.

Code pénal 3.0 - Edition numérique

Ce recueil retrace toute l'activité juridictionnelle du Conseil constitutionnel durant l'année 2008 au titre de ses différents chefs de compétence. L'ensemble des décisions en texte intégral est complété par une table analytique également traduite en anglais et un index alphabétique. Une liste des notes et commentaires se rapportant aux décisions du Conseil et publiée dans les revues juridiques complète le recueil.

Code de procédure civile

Plus de livres de Dalloz

Critiques

Ce livre n'a pas encore de critiques