La forêt en France au XXIe siècle - Enjeux politiques et juridiques

Publié par L'Harmattan, le 01 décembre 2004

255 pages

Résumé

Tout acte de gestion de la forêt repose essentiellement sur la durée du cycle végétatif des essences forestières. Fortement marqué par cette notion cardinale de la durée, le droit forestier n'est pas pour autant immuable. L'apparente rigidité des textes juridiques dissimule une réalité plus subtile. De nouveaux conflits d'intérêts émergent depuis une trentaine d'années, d'autant plus difficiles à surmonter que l'on attend beaucoup de la forêt. Il s'agit de faire en sorte qu'elle soit plus productive mais aussi largement ouverte au public, sans que soit compromise la diversité biologique. La conciliation des fonctions de production, de protection et de loisirs n'est cependant pas aisée à orchestrer. A cet égard, la. loi du 9 juillet 2001 opère une sensible mutation du vieux socle constitué par le code forestier. C'est à cette question qu'ont tenté de répondre les juristes de droit forestier et de droit de l'environnement à l'occasion du colloque sur les aspects juridiques et politiques qui s'est tenu à Paris en décembre 2002. Cette manifestation a été publiée en deux tomes. Le présent volume est consacré aux institutions et au droit forestiers. Un second volume, intitulé Le droit de la forêt au XXIe siècle, porte sur les aspects internationaux, européens et le droit comparé.

Le droit de la forêt au XXIe siècle - Aspects internationaux

Le patrimoine culturel et la mer - Aspects juridiques et institutionnels Tome 1

La préservation des archives privées et l'intérêt public - Mutations et ruptures

Genese Du Droit De L'Environnement. Volume 1, Fondements Et Enjeux Internationaux

Droit et patrimoine culturel immatériel

Droit et patrimoine culturel immatériel

La revendication du patrimoine écrit - Questions juridiques et pratiques institutionnelles

Le patrimoine culturel et la mer - Aspects juridiques et institutionnels Tome 1

Critiques