Première partie : Les règles générales relatives à l'organisation et au fonctionnement de la chambre de l'instruction

La pratique de la chambre d'instruction

Théo est parvenu à oublier les traces d´une histoire qui a fait de lui un autre homme. Il s´est paisiblement installé dans une seconde vie depuis plus de vingt ans. Mais un choc brutal va le plonger dans les méandres de son passé, et le conduire jusqu´à sa source. Retrouvez dans ce roman, le héros atypique des Parfums du silence.

Les murmures de la source

5 ans de procedures penale administrative et fiscale en 700 decisions

Lorsque le contribuable conteste la dette d'impôt qui a été mise à sa charge par l'Administration fiscale, il a la possibilité d'en suspendre le paiement dès lors qu'il introduit une réclamation contentieuse. La contestation de l'impôt est en effet le préalable nécessaire à l'obtention du sursis. Pour l'obtenir, le contribuable dispose de deux procédures : l'une, d'origine législative, connue sous le nom de "sursis de paiement", l'autre, d'origine jurisprudentielle, introduite par le juge administratif, le sursis à exécution. Le présent ouvrage a pour objet d'analyser ces deux techniques dont la simplicité apparente ne saurait occulter la complexité. Mais au-delà de l'analyse technique et des nombreuses questions qu'elle soulève, l'ambition de l'auteur a été de montrer que le sursis au paiement de l'impôt constitue pour le contribuable un véritable droit. Ce droit au sursis de paiement peut être, selon la voie de recours utilisée, soit un principe fondamental reconnu par les lois de la République, soit un principe général de procédure administrative, soit plus simplement un droit spécifique. Par là même, l'ouvrage remet en cause quelques idées reçues, puisque, de manière paradoxale, les prérogatives de puissance publique apparaissent, en matière fiscale, plutôt moins fortes que dans nombre d'autres domaines.

Le sursis au paiement de l'impôt

Dans un monde dominé par une économie mondialisée et dans lequel les règles de droit sont devenues de plus en plus incertaines et fluctuantes, la question de la sécurité fiscale est devenue fondamentale. Cet ouvrage analyse les principales difficultés rencontrées par les acteurs du système fiscal, issues pour la plupart des incessantes modifications de la loi fiscale.

La sécurité fiscale

Ce Mémento part d'un constat : de nos jours, l'étude du seul budget de l'Etat ne suffit pas pour appréhender l'ensemble des phénomènes financiers publics. Il est donc animé par une conception large des finances publiques qui, outre le budget de l'Etat, naturellement au premier plan, intègre son appareil financier, ainsi que les finances locales, les finances européennes et les finances sociales. Axé sur les structures et le contenu autant que sur le régime juridique, il vise à donner au lecteur une vision large et claire des sujets traités. Les textes reproduits à la fin de l'ouvrage comprennent l'ordonnance du 2 janvier 1959 portant loi organique relative aux lois de finances et le règlement général sur la comptabilité publique. Cet ouvrage s'adresse en premier lieu aux étudiants inscrits en seconde année de DEUG de droit, mais aussi aux étudiants des instituts d'études politiques ainsi qu'aux candidats à des concours administratifs.

Finances Publiques. Budget Et Pouvoir Financier, 13eme Edition

Les hasards de la vie ont conduit Théo à entrer dans les ordres. Une déesse, venue de la Grèce antique, va parvenir à le plonger dans une suite de réflexions intérieures. Elle va l'entraîner dans une histoire qui sort de l'ordinaire et le placer devant le miroir des convictions qu'on lui a fabriquées.

Les parfums du silence

Ce roman raconte la vie d'Etienne, un jeune gamin qui vit dans un petit village de Saintonge au lendemain de la Libération. En empruntant des chemins tortueux qu'il sait habilement se tracer, il n'hésite pas à laisser son costume d'ange pour le troquer contre les guenilles du diable. Mais l'intrigue qui le plonge dans ce combat intérieur, risque bien de le conduire, malgré lui, aux frontières de l'interdit.

La pratique de la chambre d'instruction

Résumé

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