L'auteur, professeur à la faculté de droit de Paris, fait état des différentes formes du droit (droit constitutionnel, administratif, pénal...), du fonctionnement du système juridique, des divers aspects de la jurisprudence, de la difficulté de ce qu'il nomme l'art juridique. « Copyright Electre »

Le droit

" "Je n'ai eu que des commencements". Jean Foyer (1921-2008) aurait pu reprendre à son compte cette réflexion de Germaine de Staël. Dieu sait si, au cours de sa longue et brillante carrière, il a connu de constants recommencements : étudiant le plus brillant de sa promotion à la Faculté de Droit de Paris, Conseiller technique, à 23 ans, du ministre de l'Education nationale, René Capitant, en 1944, Avocat à la Cour d'appel de Paris, Professeur agrégé des Facultés de droit, successivement à la Faculté de droit de Lille, puis de Paris, devenue ensuite Université Panthéon-Assas (Paris II), Maire de sa commune natale, Député de Maine-et-Loire, Secrétaire d'Etat, garde des Sceaux, Ministre de la Justice (1962-1967), puis Ministre de la Santé, Président de la Commission des lois à l'Assemblée nationale. Son élection, le 5 mars 1984, à l'Académie des sciences morales et politiques, dans la section Législation, droit public et jurisprudence, a été, non seulement pour lui, le couronnement de sa carrière, mais aussi le début d'une nouvelle vie, dans un climat plus apaisé que celui de la vie politique. Le recueil ici présenté réunit une partie importante de ses interventions et révèle son activité incessante en tant qu'académicien et de président de l'Académie des sciences morales et politiques".

Jean Foyer, académicien - Tome 1

La plume de François Terré sert deux disciplines fondamentales de la matière juridique, à savoir la théorie générale du droit et la philosophie du droit. Qu'est-ce que le droit ? De quelle façon le droit aborde-t-il le doute, le futur... ? De quelle façon les philosophes envisagent-ils la norme, la décision juridictionnelle... ? Autant de questions passionnantes qu'examine le grand juriste. Trajectoires illustre les chemins de recherches parcourus par François Terré. Préface de Catherine Puigelier

Trajectoires

Les deux dernières décennies ont été notamment marquées, à la Faculté de droit, puis à l'Université de droit, d'économie et de sciences sociales de Paris (Paris II), par l'essor de la sociologie juridique : institution d'un enseignement spécifique de troisième cycle, développement des recherches dans le cadre du Laboratoire de sociologie juridique et criminelle créé en 1968 par MM. Levasseur et Carbonnier et devenu, en 1981, Équipe de Recherche Associée (C. N. R. S. - Université de Paris II) : ces études concernent notamment la saisie immobilière, la protection des majeurs, les régimes matrimoniaux, l'héritage, le divorce, le sursis partiel, la déviance, les handicapés, les migrants... L'on devrait ici appeler l'attention sur beaucoup d'aspects : une symbiose de l'enseignement et de la recherche attestée par les travaux des étudiants ; un recours affiné d'année en année aux méthodes de la sociologie législative ; une collaboration fructueuse avec la Chancellerie, par l'intermédiaire du Service de Coordination de la Recherche institué au Ministère de la Justice, etc. Mais la place manque. Disons seulement qu'il est vain d'attendre des juristes une ouverture élargie vers la sociologie juridique si les résultats de celle-ci demeurent confidentiels. S'ajoutant à d'autres publications, la série Sociologie juridique et criminelle, dont voici le premier volume, devrait favoriser le décloisonnement des connaissances, faire disparaître les malentendus du passé, stimuler la méditation et l'action de l'avenir.

Le mariage et l'argent

Auteur reconnu comme "l'un des rares juristes contemporains capables d'embrasser notre système juridique dans sa quasi-totalité", François Terré propose ici un recueil de ses textes dont l'unité réside dans une volonté de dépasser l'approche classique du droit afin d'en faire ressortir les aspects universels : l'interaction de la matière juridique avec le monde qui l'entoure et l'englobe. Des rapports du droit avec les arts ou la religion, à ceux, plus inédits, qu'il entretient avec le doute ou la désobéissance, François Terré montre qu'il convient certes d'explorer le droit de l'intérieur mais qu'il faut aussi le comprendre de l'extérieur.

Recueil d'articles de François Terré

Le 7 janvier 2013 a été remis à la Chancellerie le 3e volet du projet de réforme du droit des obligations élaboré par un groupe du travail animé par la professeur François Terré, sous l'égide de l'Académie des sciences morales et politiques. Il porte à titre principal sur ce qu'il est convenu d'appeler le " régime général des obligations ", y compris leur preuve, mais aussi les sources autres que le contrat et la responsabilité, objets de travaux antérieurs. À ce dernier titre, l'innovation marquante est la disparition du concept de quasi-contrat, congénitalement ambigu, et objet de certaines dérives récentes. Ne subsistent que les trois concepts bien connus : gestion d'affaires et, sous une rubrique commune " De l'avantage indûment reçu d'autrui ", le paiement de l'indu et l'enrichissement sans cause. Les propositions pour le régime général stricto sensu allient fidélité à la tradition éprouvée, actualisation de l'écriture et innovations. Parmi les plus significatives, méritent d'être relevées l'avènement d'une mise en demeure du débiteur, la simplification de la cession de créance, la consécration de la cession de dette et de contrat, la substitution du relevé de prescription aux traditionnelles causes de suspension, la prise en compte de la spécificité du paiement des dettes de somme d'argent, la disparition de la subrogation conventionnelle, absorbée par l'élargissement du champ d'application de la subrogation légale... Le droit de la preuve, objet d'un titre final du futur Livre III du code, traitant " Des obligations ", est restructuré, dans une rédaction plus sobre et plus actuelle, autour des trois questions de la charge de la preuve, de l'admissibilité des modes de preuve et du régime de chacun de ces modes.

Pour une réforme du régime général des obligations - Les autres sources des obligations, le régime général des obligations, la preuve des obligations

Je pars pour l'espagne

La vertu évoque moralité, fidélité, rigueur, mais aussi engendre parfois maux et terreur. À trop vouloir purifier les mours par la vertu, Robespierre en était arrivé à croire qu'une révolution n'était qu'un crime éclatant et nécessaire. « La vertu n'est pas à la mode », constate J. de Romilly dans sa préface ; néanmoins « osons parler de la vertu », ajoute-t-elle, du bonheur de la vertu, de sa nécessaire immortalité, du besoin que l'on a de l'ériger en un élan vital bergsonien. Cet ouvrage constitue les actes d'une journée d'études initiée par l'Académie des sciences morales et politiques le 12 décembre 2007.

La vertu

L'ouvrage mène une réflexion d'ampleur sur le nouveau régime de l'entreprise individuelle à responsabilité limitée (EIRL) Il s'agit de la deuxième référence de la nouvelle collection Droit 360°, collection procédant d'une approche bi-média avec un traitement transversal et opérationnel du sujet, orienté vers les professionnels.

Le droit

Résumé

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