Cours de droit administratif - Cours, thèmes de réflexion, commentaires d'arrêt avec corrigés

Les préoccupations environnementales sont, en peu d'années, devenues une priorité irrésistible pour l'ensemble des décideurs publics et privés. Si la protection de l'environnement reste, pour l'essentiel, centralisée, sa gestion appartient de plus en plus aux collectivités locales, lesquelles s'inquiètent, à juste titre, de leurs nouvelles responsabilités. Cet ouvrage s'est efforcé de dresser le bilan des principales réglementations, en une synthèse épurée de précision technique. Il se voudrait ouvert à la réflexion autour de nouveaux principes mobilisateurs : précaution, développement durable et guide pour des actions d'autant plus stimulantes qu'elles sont inspirées par la qualité de la vie, le mieux-Être préféré au plus Avoir.

L'environnement et le droit

Empirique et complexe, hésitant entre flexibilité et stabilité, le droit de l'urbanisme s'applique à des enjeux économiques, sociaux, financiers puissants. La logique est souvent plus fonctionnelle que formelle et sa sophistication peut être tout autant perçue comme une garantie pour les droits individuels que comme un facteur d'inefficacité.Après une introduction consacrée à la genèse de ce droit et à la présentation des institutions et des sources, ce Mémento rassemble les données essentielles de la matière selon un ordonnancement fonctionnel :- réglementer et planifier .- maîtriser le sol, financer et aménager .- autoriser et contrôler.

Droit de l'urbanisme

RAPPELEmpirique et complexe, hesitant entre flexibilite et stabilite, le droit de l'urbanisme s'applique a des enjeux economiques, sociaux, financiers puissants. La logique est souvent plus fonctionnelle que formelle et sa sophistication peut etre tout autant percue comme une garantie pour les droits individuels que comme un facteur d'inefficacite.Apres une introduction consacree a la genese de ce droit et a la presentation des institutions et des sources, ce Memento rassemble les donnees essentielles de la matiere selon un ordonnancement fonctionnel: - reglementer et planifier;- maitriser le sol, financer et amenager;- autoriser et controler."

Mondialisation et globalisation des concepts juridiques : l'exemple du droit de l'environnement

Cet ouvrage de droit administratif général présente l'exposé du cours en mettant en valeur les questions essentielles, leur évolution et les interrogations donnant lieu à débat. Chaque chapitre est accompagné d'exercices pratiques, permettant d'acquérir une méthode rigoureuse de présentation des connaissances. Ce Cours s'ordonne ainsi autour de trois parties : le cadre de l'action administrative (juridiction administrative, administration centrale et administration locale), les fins et moyens de l'action administrative (principe de légalité, actes administratifs unilatéraux, contrats de l'administration, service public, police administrative) et les contrôles et sanctions de l'action administrative (intervention du juge judiciaire dans le contrôle de l'action de l'administration, procédure administrative contentieuse et recours pour excès de pouvoir, responsabilité administrative). En encadrés, des extraits de jurisprudence, doctrine, réglementation, sont destinés à fixer l'attention et à rendre plus vivantes les données abstraites exposées auparavant. Les thèmes de réflexion et les commentaires d'arrêts sont accompagnés de corrigés, modèles parmi d'autres de plans structurés propres à faciliter la rectitude du raisonnement et la force de la démonstration, qualités essentielles du juriste. Une introduction générale traite des constantes, des mutations et des perspectives du droit administratif. Cet ouvrage, à jour de la législation et de la jurisprudence la plus récente, s'adresse aux étudiants, aux candidats aux concours de la fonction publique, et plus largement aux professionnels du droit.

Droit administratif - Cours, thèmes de réflexion, commentaires d'arrêts avec corrigés

Céline s'est toujours défendu de s'être engagé politiquement, rappelant qu'il n'adhéra jamais à aucun parti, se flattant d'être un « homme de style » dépourvu de « message ». Ses écrits l'ont pourtant associé aux controverses politiques de son époque.« Trois thèmes principaux se détachent. Le pacifisme semble l'avoir emporté par la vigueur du sentiment. L'antisémitisme a chargé l'écrivain du fardeau d'un péché capital. Le socialisme, entendu au sens large, l'a entraîné dans la voie d'un « communisme Labiche » et dans des projets largement utopiques d'organisation sociale. L'anarchisme et le fascisme, attitudes politiques souvent attribuées à l'écrivain, méritent discussion », explique l'auteur. Une autre approche de la pensée célinienne fait de l'écrivain un précurseur à la fois de la démarche existentialiste et des philosophies de l'utopie. Si l'acceptation tragique et absurde de l'existence, le sens du nihilisme se retrouvent dans la pensée sartrienne, Céline se réfugia plutôt dans l'« utopie concrète », selon le mot d'Ernst Bloch, la plupart de ses propositions s'inspirant de cet « idéalisme pessimiste » cher à Marcuse. Enfin, les pamphlets, motifs de sa condamnation définitive. S'ils ne semblent pas avoir influencé profondément l'immédiat avant-guerre, leur outrance même desservant leur cause, la critique des maux de son époque demeure comme un témoignage de la crise des esprits, caractéristique des années 1930. Ici, « dogmatisme brutal, provocation, lyrisme, recherche de l'effet aux dépens de la rigueur sont autant d'artifices et d'obstacles à franchir pour dégager l'idée elle-même ».

Les idées politiques de Céline

A comparative vision of instruments and techniques of heritage protection.
This book intends to address the instruments and techniques of heritage protection and its formulas in Spain and other countries, in order to obtain an adequate comparative vision.

Patrimoine architectural, sites et paysages saisis par le droit de l'urbanisme

Le cours de " droit administratif des biens " fait suite au cours de " droit administratif général " dont il reprend la présentation : exposé des matières traitées, exercices pratiques à partir de documents de doctrine et de jurisprudence assortis de corrigés méthodiques, encadrés destinés à illustrer et animer des propos parfois austères. Le droit des biens publics est une discipline particulièrement tonique, riche d'un passé vénérable et d'évolutions récentes où se manifestent conflits et conciliations entre droit public et droit privé. Le domaine public, l'expropriation et les travaux publics sont pour les juristes l'occasion d'exercer leur sagacité et leur imagination. Les débats autour d'enjeux économiques et sociaux puissants : droit de la concurrence, limites à la spécificité du régime des biens publics, garanties contre les atteintes à la vie privée, ont été vigilamment actualisés.

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