- une méthodologie pour préparer exposés et entretiens ; - des sujets corrigés ; - des conseils pratiques ; - des pistes bibliographiques ; - les références aux textes officiels indispensables à connaître

Les épreuves orales d'arts visuels et d'histoire des arts

Même à s'en tenir à ses aspects extra contractuels, la responsabilité civile apparaît aujourd'hui comme une vaste nébuleuse, dont l'ubiquité n'a d'égale que la diversité : à côté des règles de droit commun, que la jurisprudence a pour la plupart bâties à partir de quelques dispositions du code civil, il faut compter avec les régimes spéciaux, de plus en plus nombreux et disparates, institués par le législateur le plus souvent au gré des circonstances.
De cet ensemble foisonnant, le présent ouvrage propose une analyse qui se veut à la fois synthétique et critique.  si la matière est envisagée sous un angle théorique, sa dimension pratique n'est toutefois pas occultée : des
développements sont ainsi consacrés à la procédure et à l'assurance de responsabilité. Ce livre s'adresse donc aussi bien aux étudiants et universitaires qu'aux praticiens du droit.

Responsabilité civile extracontractuelle

Cet ouvrage propose une présentation détaillée de chacun des domaines du concours, ainsi que des conseils de révision et des conseils méthodologiques pour réussir les épreuves français, maths, sciences, histoire-géographie-EMC et arts du CRPE. Chacune des parties se termine par des sujets commentés et corrigés des épreuves du CRPE 2023. Il s'adresse aux étudiants et professionnels préparant les concours de professeur des écoles.

Réussir les épreuves écrites du CRPE - Tout-en-un

L'origine de 1300 noms de communes, hameaux, écarts, lieux-dits, pays, rivières et ruisseaux du département de l'Aube, analysée et dévoilée de façon souvent hypothétique : voici la route que nous propose d'emprunter l'auteur dans cet ouvrage.

Les noms des rivières et des fleuves ont sans doute été parmi les premières dénominations, d'où l'importance du chapitre sur l'hydronymie qui émet des explications et des hypothèses passionnantes.

Le coeur de l'ouvrage, la toponymie des communes et des hameaux de notre Département, nous invite, comme le titre l'évoque, à un voyage fabuleux dans le temps et l'histoire, nous incitant à mesurer la relativité de nos existences. Un triple voyage, dans l'espace, le temps et le langage, dans ce patrimoine transmis par les générations précédentes à notre mémoire collective. Ces noms, souvent si familiers mais parfois méconnus, sont riches d'une authentique valeur patrimoniale. Ils témoignent de l'établissement très ancien de personnes qui ont fait acte de nomination de leur environnement naturel et de ses défrichements, de leur habitat, de leur travail et du cadre de leurs échanges. Ces noms sont aussi des vestiges de leur langage, de nos jours oubliés ou depuis longtemps disparus. Ils représentent un patrimoine culturel à part entière qu'il faut préserver et aimer.

Voyage dans l'origine des noms de lieux et de rivières du département de l'aube

Accompagnant et parfois même précédant le sort commun des responsabilités professionnelles, la responsabilité notariale s'est profondément accentuée. Les solutions jurisprudentielles retenues ont cependant été dictées par le statut professionnel spécifique du notaire. Officier public investi, au nom de l'Etat, du pouvoir de donner authenticité aux actes qu'il rédige, le notaire leur confère à la fois force probante renforcée, force exécutoire et opposabilité aux tiers. Cette importante fonction authentificatrice lui impose en retour des devoirs professionnels particulièrement étendus, notamment une obligation de conseil désormais qualifiée d'absolue. Cet ouvrage embrasse les multiples aspects de la fonction notariale sous l'angle de la responsabilité et de l'accroissement des obligations professionnelles. Au "devoir de conseil" mis au point par la jurisprudence, se sont ajoutées de nombreuses obligations d'investigation, de vérification et de déclaration en matière de gestion de fonds pour le compte de leurs clients, notamment déclaration de soupçons et directives européennes anti-blanchiment. La fonction notariale a elle-même largement évolué : libéralisation de l'installation des notaires, statut de notaires salariés, développement escompté de la pluri-professionnalité, transfert de la procédure disciplinaire devant la chambre de discipline du conseil régional. La responsabilité civile notariale se caractérise, en effet, par la mise en oeuvre, parfois simultanée, d'une responsabilité disciplinaire, et moins fréquemment, d'une responsabilité pénale. Etayée par la jurisprudence la plus récente, l'analyse proposée donne une vision globale et concrète de l'étendue de la responsabilité notariale, des mécanismes de sa mise en oeuvre, et souligne son alourdissement en ces trois branches.

Responsabilité des notaires - Civile, disciplinaire, pénale

Le vingtième anniversaire de la loi du 5 juillet 1985, dite "Loi Badinter", tendant à l'amélioration de la situation des victimes d'accidents de la circulation et à l'accélération des procédures d'indemnisation méritait bien une célébration. Le Centre de re cherche en Droit privé (CRDP) de l'Université Panthéon-Sorbonne (Paris) et l'Association pour l'Organisation des entretiens juridiques de Chambéry (AOEJC), qui regroupe le Centre de droit de la Consommation et des Obligations de l'Université de Savoie, l'Ordre des avocats de Chambéry et l'Ecole des avocats de la région Rhône-Alpes, se sont rapprochés pour organiser un colloque destiné à dresser un bilan des 20 ans d'application de cette loi. Ce sont les actes de ce colloque qui sont publiés dans cet ouvrage.

Loi Badinter : le bilan de 20 ans d'application

Même à s'en tenir à ses aspects extracontractuels, la responsabilité civile apparaît aujourd'hui comme une vaste nébuleuse, dont l'ubiquité n'a d'égale que la diversité : à c. des règles de droit commun, que la jurisprudence a pour la plupart bâties à partir de quelques dispositions du Code civil, il faut compter avec les régimes spéciaux, de plus en plus nombreux et disparates, institués par le législateur le plus souvent au gré des circonstances. De cet ensemble foisonnant, le présent ouvrage propose une analyse qui se veut à la fois synthétique et critique. Si la matière est envisagée sous un angle théorique, sa dimension pratique n'est toutefois pas occultée : des développements sont ainsi consacrés à la procédure et à l'assurance de responsabilité. Ce livre s'adresse donc aussi bien aux étudiants et universitaires qu'aux praticiens du droit. Cette deuxième édition, à jour des principales évolutions jurisprudentielles de la matière, intègre aussi, notamment en matière de réparation du dommage corporel, l'importante réforme du recours des tiers payeurs (loi du 21 décembre 2006) et, en matière de responsabilité environnementale, la loi du 1er août 2008 portant transposition en droit français de la directive du 21 avril 2004 sur la prévention et la réparation des dommages environnementaux. Sur un plan prospectif, la présente édition rend largement compte des apports, en matière de responsabilité civile, de l'avant-projet de réforme du droit des obligations et de la prescription.

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Résumé

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