Le droit processuel

Publié par L.G.D.J., le 11 juillet 2003

229 pages

Résumé

Le droit processuel a actuellement le vent en poupe. D'une discipline qui consistait à comparer les trois procédures principales civile, pénale et administrative, le droit processuel est devenu une théorie générale de la procédure. D'autres juridictions se sont développées telles que la Cour européenne des droits de l'homme ou certaines autorités administratives indépendantes si bien que le champ des procédures à comparer s'est élargi. Par ailleurs les principes fondamentaux de la procédure ont pris une importance grandissante. Le but de cette discipline n'est pourtant pas la mise à jour d'un droit commun. Il est tout aussi riche de dégager les spécificités ainsi que les relations entre les diverses procédures. La matière est donc en ébullition et l'aborder s'apparente à un travail de recherche. Elle revêt par ailleurs un aspect de culture juridique générale, car tout juriste et plus largement tout citoyen doit connaître, non seulement les grands principes, mais également les principaux traits des différentes procédures applicables en France.

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